Qui va payer, et combien ? Trois jours après le crash de l’A320 de Germanwings, et alors que les recherches se poursuivent sur les lieux du drame, cette question délicate peut sembler prématurée, mais se pose déjà, ne serait-ce que parce que les textes internationaux en vigueur l’imposent.
Les familles des victimes, une fois le deuil et le choc passés, pourraient également intenter une action en justice. « Je ne veux pas que mon frère soit l’objet de réparations, mais j’attends tous les résultats de (...)
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Indemnisation
Articles
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Crash de l’A320 : la délicate question de l’indemnisation
27 mars 2015, par Thémis -
Communiqué - Laissons du temps aux victimes du CONCORDIA !
17 janvier 2012Suite au naufrage du COSTA CONCORDIA qui à ce jour a fait officiellement 11 victimes décédées, la FENVAC voudrait tout d’abord témoigner aux victimes toute sa compassion, son soutien et surtout sa pleine solidarité.
Forte d’une expérience inégalée parce que composée uniquement par des victimes de telles catastrophes, la FENVAC s’engagera aux côtés des victimes du CONCORDIA tout du long des procédures à venir et donc sur le long terme.
Quatre jours après l’accident, sans aucun doute, la première des (...) -
Erika : la cour valide le « préjudice écologique »
25 septembre 2012, par CharlesLa décision de la Cour de Cassation, très défavorable au pétrolier, grave cette notion pour la première fois dans le marbre.
Total est définitivement jugé responsable et coupable de la catastrophe provoquée par le naufrage de l’Erika. Non seulement la Cour de cassation n’a pas suivi la position de son avocat général, mais elle est allée, de façon exceptionnelle, plus loin que la cour d’appel en condamnant le pétrolier à de larges dommages et intérêts. Cette décision, manifestement très défavorable au (...) -
10 000 euros pour des irradiés d’Epinal
7 décembre 2007Soucieux d’apaiser les tensions avec les victimes, le gouvernement versera avant Noël une avance sur indemnité aux patients les plus atteints. Roselyne Bachelot multiplie les signes de soutien envers les irradiés de l’hôpital Jean Monnet d’Epinal. La ministre de la Santé dévoile dans le Parisien de vendredi qu’ au nom « de la solidarité nationale » une enveloppe de 5 millions d’euros va être débloquée pour indemniser 500 des 4500 patients les plus gravement surexposés aux radiations lors de leur (...)
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De nouveaux témoignages accableraient Servier sur le Mediator
6 septembre 2011PARIS (Reuters) - Deux anciens chercheurs ayant travaillé pour les laboratoires Servier ont expliqué aux juges chargés du dossier du Mediator que les études sur ce médicament avaient été falsifiées pour le présenter comme un antidiabétique et non comme un coupe-faim, rapportent mardi Le Figaro et Libération.
Le Mediator, prescrit comme antidiabétique à plusieurs centaines de milliers de personnes entre 1976 et 2009, est soupçonné d’avoir causé de 500 à 2.000 décès en France.
Selon Le Figaro, le (...) -
Rangueil. Surirradiés : deux cas de décès expertisés
29 octobre 2008Deux cas de décès, dont le plus récent est survenu il y a un mois et demi, vont être expertisés « sur pièces » demain à l’hôpital de Montpellier, a indiqué l’Association des accidentés de la vie (FNATH) qui accompagne vingt-deux personnes parmi les cent quarante-cinq victimes des surdoses d’irradiation de l’hôpital Rangueil. « Cette expertise intervient dans le cadre de la procédure de suivi et d’indemnisation mise en place, explique la présidente de la FNATH, Nadine Herrero. Elle va devoir se prononcer sur (...)
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Polémique sur le coût d’un accident nucléaire en France
11 mars 2013L’IRSN va publier les résultats détaillés de ses travaux sur le coût d’un accident nucléaire, après la publication par le JDD sur la base d’un rapport de 2007 d’un chiffrage maximum de 5.800 milliards d’euros, qu’il affirme être "fort peu réaliste".
Ce rapport confidentiel de l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), cité par le Journal du dimanche (JDD), évaluait le coût d’une catastrophe nucléaire, en incluant les pertes économiques mais aussi les coûts environnementaux et les dépenses de (...) -
AZF : l’ancien directeur condamné pour pollution de la Garonne
31 juillet 2008Serge Biechlin, l’ancien directeur de l’usine d’AZF a été condamné hier pour la pollution de la Garonne, effectuée à peine un mois après la catastrophe humaine et environnementale liée l’explosion de l’usine d’AZF à Toulouse, le 21 septembre 2001.La cour d’appel de Toulouse a confirmé la condamnation de Serge Biechlin pour "rejet en eau douce de substance nuisible au poisson ou à sa valeur alimentaire".
Ce dernier a autorisé entre le 17 et le 19 octobre 2001 le rejet dans les eaux du bras inférieur de la (...) -
Avec une journée européenne, les victimes s’invitent dans la campagne
22 février 2012Les associations de victimes se sont invitées mercredi dans la campagne présidentielle à l’occasion d’une journée européenne qui doit sensibiliser l’opinion et attirer l’attention sur leurs revendications, comme la création d’un haut commissariat aux victimes.
Cinq ans après l’élection de Nicolas Sarkozy, qui a toujours affirmé vouloir une société "du côté des victimes", les associations se félicitent d’une "empathie" et d’une "écoute" à leur égard, mais déplorent un manque de moyens et d’efficacité pour (...) -
Concordia : le traumatisme des victimes reste fort
11 janvier 2013, par LucileInsomnies, dépressions, agoraphobie, perte de confiance en soi, culpabilité, terreur des transports, de l’eau… les séquelles sont variées.
Un an après le naufrage, les rescapés du Concordia présentent encore des traumatismes. Selon une étude menée par la psychologue Carole Damiani à la demande des avocats des familles des victimes françaises, 75% continuent de souffrir de troubles.
Sur les 462 Français présents sur le bateau, la psychologue, spécialisée dans les accidents de masse, a étudié les cas de (...)
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