Le transporteur Héli Air Monaco et le fabricant de turbines Turbomeca jugés depuis mercredi à Nice pour "homicide involontaire par personne morale", après un accident d’hélicoptère en 2004 près de Nice qui avait fait 5 morts, connaîtront leur sort le 30 janvier 2014.
L’hélicoptère, un Ecureuil AS-350, qui outre le pilote transportait quatre personnes, s’était abîmé en mer au large de la pointe de Saint-Jean-Cap-Ferrat lors d’une rotation entre l’aéroport de Nice-Côte d’Azur et la principauté de Monaco le (...)
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Homicide involontaire
Articles
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Accident mortel d’hélicoptère près de Nice en 2004 : jugement le 30 janvier 2014
22 novembre 2013, par Matthieu -
Concordia : une audience préliminaire très "technique"
3 mars 2012Près d’un mois et demi après le naufrage du Costa Concordia qui a fait 32 victimes, dont sept n’ont pas été retrouvées, des centaines de rescapés de la catastrophe, ainsi que quantités d’avocats et d’experts, ont assisté samedi 3 mars dans la ville toscane de Grosseto, à la première audience dans cette affaire, préalable à un procès qui ne se tiendra sans doute pas avant un ou deux ans.
Le commandant "poltron" aux abonnés absents...
A terme, neuf employés de la compagnie Costa, premier croisiériste (...) -
Crash de la Vèze : les familles des victimes dénoncent les lenteurs de l’instruction
19 octobre 2010Besançon. Ils viennent chaque 19 octobre se recueillir à Besançon, et « à chaque fois c’est plus dur ». Marylène et Bruno Ramus, Marie-Claire et Jean-Pierre Denué, sont désormais « liés à jamais » par l’accident d’avion qui a coûté la vie à leurs fils, un soir de 2006 à Vèze. Benjamin, interne au CHU avait 26 ans, Pierre Olivier, chef de clinique, 34 ans. Ils partaient à Amiens prélever d’urgence un foie pour une greffe. Le copilote Fabien Parot, 35 ans, présent seulement comme passager, et Barthélémy Maresma, (...)
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Crash du Concorde : relaxe générale au pénal, Continental Airlines condamnée au civil
29 novembre 2012Continental Airlines, deux de ses employés et un ancien cadre de la DGAC ont tous été relaxés au pénal, jeudi, par la cour d’appel de Versailles pour le crash du Concorde qui avait fait 113 morts le 25 juillet 2000 près de Paris. En revanche, condamnée au civil, la compagnie américaine devra verser 1 million d’euros de dommages et intérêts à Air France.
Relaxés. La cour d’appel de Versailles a décidé, jeudi, de prononcer une relaxe générale, sur le plan pénal, en faveur de Continental Airlines, deux de ses (...) -
Procès AZF : Amende maximale requise contre l’industriel
10 mars 2012Les sanctions requises sont lourdes. A la hauteur de l’émotion qu’avait suscité la catastrophe AZF en septembre 2001. Les avocats généraux au procès en appel de l’explosion de l’usine ont requis vendredi l’amende maximale de 225.000 euros contre le propriétaire de l’usine Grande Paroisse (une filiale du groupe Total). Toutefois, ils ont été plus cléments avec Serge Biechlin, l’ancien directeur, en demandant une peine réduite à 18 mois de prison avec sursis et 15.000 euros d’amende. En première instance, (...)
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Catastrophe de Brétigny : les chèques secrets de la SNCF aux victimes
2 octobre 2013, par BenoitSans attendre leur indemnisation, la SNCF a proposé jusqu’à 50000 € à des victimes de Brétigny. Une démarche inédite qui soulève bien des questions.
Au total, entre 40 et 50 victimes ou proches des victimes se sont vu proposer de l’argent. « La démarche est louable et extrêmement positive pour les victimes, reconnaît un habitué de ce genre de dossiers. Mais c’est du jamais-vu.
Normalement, il s’agit d’avances qui sont déduites ensuite des indemnités versées après une décision de justice. Là, ce sont (...) -
AF447 : les familles dénoncent la pression sur les enquêteurs du BEA
21 mai 2011PARIS — Une association de proches des victimes de l’accident du vol Rio-Paris d’Air France a dénoncé vendredi des pressions sur les enquêteurs pour qu’ils arrivent rapidement à des conclusions et demandé que le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA) puisse travailler sereinement. "On voit apparaître le salon du Bourget à l’horizon fin juin et l’on sent un BEA complètement pressurisé pour sortir des informations, qui ne sont pas validées, qui sont contradictoires entre elles", a dit à l’AFP Robert Soulas, (...)
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Le procès d’une explosion de gaz à Empalot
13 septembre 2010Scènes de chaos, à Toulouse, dans le quartier d’Empalot où le 29 novembre 2002, à 11 heures, une double explosion de gaz détruit deux habitations. Bilan : 34 blessés et une habitante de 83 ans qui meurt un mois plus tard à l’hôpital.
VIDÉO — Le procès de la double explosion de gaz survenu à Toulouse en novembre 2002 s’ouvre aujourd’hui devant le tribunal correctionnel. L’accident avait fait un mort et 34 blessés. L’entreprise GDF-Suez est poursuivie pour homicide et blessures involontaires. Deux explosions (...) -
Procès en appel d’AZF : salle comble pour des "retrouvailles"
4 novembre 2011Le procès en appel de la catastrophe d’AZF s’est ouvert hier à Toulouse devant une salle Mermoz comble, mais apaisée par rapport au premier procès. Les débats doivent durer quatre mois…
« On dirait la rentrée des classes ! » commente étonné, cette partie civile…
Ambiance étrange, hier, dans la salle Mermoz, pour l’ouverture du procès en appel de la catastrophe d’AZF. La salle est comble, tout autant qu’au début du mois de février 2009, pour le premier procès. Un peu instinctivement, presque les yeux (...) -
Brétigny : des « défauts » sur un équipement « à l’origine du déraillement » selon la SNCF
9 octobre 2013, par BenoitDes « défauts » sur l’éclisse mise en cause dans l’accident de train du 12 juillet à Brétigny-sur-Orge (Essonne) sont à l’origine du déraillement qui avait provoqué la mort de 7 personnes. C’est ce qu’ont indiqué ce mardi les présidents de la SNCF, Guillaume Pepy, et de Réseau ferré de France (RFF), Jacques Rapoport, lors d’une conférence de presse au siège de la SNCF à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).
« Il y avait des défauts sur cet équipement, antérieurs au déraillement et qui l’ont provoqué », a indiqué (...)
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