Indemnisation

Articles

• Concordia : très cher naufrage
  18 janvier 2012

  Cinq jours après le naufrage, l’heure des comptes a sonné. L’accident du paquebot Costa Concordia, échoué près d’une île toscane, risque de coûter très cher au croisiériste Costa. Pour Gilles Mareuse, directeur de la souscription marine de l’assureur Allianz à Paris, les assurances de l’armateur devraient jouer. Même s’il faut encore qu’il y ait une expertise judiciaire, et des expertises des assurances "pour estimer les dommages aux navires", les premiers éléments ont déjà filtré.
  Quel (…)

• Brétigny : une quinzaine de blessés dans l’accident de train encore hospitalisés
  16 juillet 2013, par Benoit

  Le déraillement d’un train, vendredi au niveau de la gare de Brétigny-sur-Orge, dans l’Essonne, a provoqué la mort de six personnes.
  Une quinzaine de blessés dans l’accident de train, vendredi à Brétigny-sur-Orge, restaient hospitalisés mardi, dont deux dans un état de santé préoccupant. "Il reste aujourd’hui une quinzaine de personnes hospitalisées dans différents hôpitaux de la région parisienne, dont deux personnes qui sont dans un état préoccupant", a indiqué le président de la SNCF, (…)

• Catastrophe de Zoufftgen : la dernière ligne droite
  29 novembre 2010

  Cette dernière journée sera décisive dans le procès en appel de la catastrophe ferroviaire de Zoufftgen. Le défenseur du chef de circulation, Claude Trierweiler, tentera de limiter les réquisitions du procureur.
  Pierre Reuter, l’avocat du principal responsable présumé de la catastrophe ferroviaire de Zoufftgen sait qu’il devra jouer serré cet après-midi devant la cour d’appel de Luxembourg. Il défend Claude Trierweiler, chef de circulation de l’après-midi, au poste central de Bettembourg, (…)

• Procès des déchets du Probo Koala : "une parodie de justice", selon une ONG
  16 octobre 2008

  Une organisation de défense des droits de l’Homme a déclaré jeudi que le procès sur le déversement des déchets mortels du cargo Probo Koala, déversés en août 2006 à Abidjan, était "une parodie de justice" et a qualifié d’"arnaque" l’indemnisation des victimes par l’Etat. L’Association pour la défense des droits de l’Homme (APDH) "estime que que le procès dit des déchets toxiques (...) est un procès biaisé, une véritable parodie de justice", selon un communiqué du président de l’APDH, (…)

• Ghislenghien : indemniser plus rapidement les victimes
  24 mai 2011

  Joseph George (CDH) veut créer une prime d’assurance déductible fiscalement.
  La Commission de l’Economie de la Chambre examinera ce mardi deux propositions de loi visant à indemniser plus rapidement les victimes de grandes catastrophes. A un peu plus d’un mois de l’arrêt de la cour d’appel de Mons - il doit être rendu le 28 juin - dans le dossier de l’explosion de Ghislenghien (24 morts et 132 blessés le 30 juillet 2004), les députés veulent mettre les bouchées doubles en vue de mettre en (…)

• Ouverture du procès des surirradiés d’Epinal
  24 septembre 2012

  Le procès du plus grave accident de radiothérapie survenu en France, à l’hôpital d’Epinal, où près de 450 patients ont été surirradiés entre 2001 et 2006, débute lundi 24 septembre à Paris pour juger sept prévenus dont deux médecins, un radiophysicien et des cadres de santé publique. Plusieurs dizaines de victimes de ce drame, qui a causé la mort de sept personnes des suites de surdoses de radiations, seront présentes à l’ouverture de l’audience, au tribunal correctionnel de Paris, à 13 h (…)

• Sarkozy n’oublie pas la Yemenia
  5 juillet 2010

  Cinq jours après une manifestation réunissant des centaines de personnes à Marseille, Nicolas Sarkozy a reçu à l’Elysée les familles des victimes de l’accident de l’avion de la Yemenia Airlines, qui avait fait 152 morts le 30 juin 2009. L’A310 effectuait la liaison Sanaa-Moroni le 30 juin 2009 quand il s’est abîmé en mer. L’accident avait fait 152 morts, dont 61 Marseillais. Seule une adolescente, Bahia, avait survécu. Un an plus tard, l’enquête n’a pas avancé et, surtout, les familles des (…)

• Attentats de Paris : près de 2200 demandes d’indemnisation
  7 mars 2016, par Thémis

  Trois mois et demi après les attentats du 13 novembre, le Fonds de garantie des victimes des actes terroristes enregistre les demandes d’indemnisation qui devraient continuer d’être formulées dans les mois à venir.
  Les victimes et les ayants droit de personnes décédées lors d’attaques terroristes du 13 novembre 2015 à Paris et Saint-Denis ont un délai de 10 ans pour déposer une demande d’indemnisation auprès du FGTI, Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres (…)

• Charm el-Cheikh : le procès civil se poursuivra en France
  30 avril 2009

  PARIS (AFP) — La Cour de cassation a donné raison jeudi à l’avionneur américain Boeing, qui réclamait la tenue en France, et non en Californie comme le réclament les familles des victimes, du procès civil de l’accident aérien dont a été victime un appareil de Flash Airlines, en 2004 à Charm el-Cheikh (Egypte).
  Le crash en mer d’un Boeing 737 de la compagnie égyptienne à bas coût Flash Airlines, le 3 janvier 2004 au large de la station balnéaire de Charm el-Cheikh, avait causé la mort de (…)

• Tempête Xynthia : le procès quatre ans après les faits
  19 août 2014, par Emeline

  Vingt-neuf habitants de La Faute-sur-Mer avaient péri pendant Xynthia. Cinq prévenus vont être jugés à partir du 15 septembre. Dont le maire de l’époque.
  Dans la nuit du 27 au 28 février 2010, la tempête Xynthia dévastait le littoral charentais et vendéen. A La Faute-sur-Mer, en Vendée, où la mer déchaînée avait passé les digues, le bilan était particulièrement dramatique puisque vingt-neuf personnes avaient péri noyées, sept cent soixante-sept avaient été évacuées, quarante-sept blessées (…)