Indemnisation

Articles

• Pourquoi la Russie brûle
  10 août 2010

  Les gigantesques incendies - comme la surmortalité provoquée par la canicule - ont pris de court les autorités. Ils révèlent la désorganisation des moyens de l’Etat et des régions. De même que les dangers d’une politique qui néglige l’environnement.
  Contre les flammes d’un jaune orangé, plus hautes qu’un immeuble, qui avançaient vers son village de Mokhovoïe, à quelque 100 kilomètres de Moscou, Alexandre, instituteur d’école, se battait avec une pelle. "La ligne à haute tension a fondu (…)

• Le procès en appel de Ghislenghien s’arrête déjà
  30 novembre 2010

  Le procès de l’explosion survenue à Ghislenghien le 30 juillet 2004, qui s’était ouvert lundi devant la cour d’appel de Mons, a été suspendu mardi matin, après une seule journée d’audience. L’avocat de la société Husqvarna, une des 14 personnes physiques ou morales poursuivies, a déposé une requête en récusation du président de la cour, Jean-Francis Jonckheere.
  Le procès devait entrer dans le vif du sujet mardi avec l’interrogatoire des prévenus par la cour. Lundi, la journée avait (…)

• Probo Koala : amende d’un million d’euros pour Trafigura
  23 juillet 2010

  La multinationale Trafigura a été condamnée à une amende d’un million d’euros vendredi dans le procès sur l’escale en juillet 2006 aux Pays-Bas du cargo Probo Koala, dont la cargaison de déchets toxiques avait été épandue plus tard en Côte d’Ivoire.
  Le tribunal d’Amsterdam "condamne Trafigura à une amende d’un montant de 1.000.000 euros" pour infraction à la législation européenne sur l’importation et l’exportation de déchets et pour avoir caché "la nature" des déchets transportés, a (…)

• AF 447 : cinq familles obtiennent réparation
  12 juillet 2011

  La compagnie est condamnée à indemniser des victimes. La responsabilité d’Airbus n’est pas reconnue.
  C’est la première condamnation d’Air France dans l’Hexagone dans le cadre de l’accident du vol AF 447. Le tribunal de grande instance de Toulouse a condamné mardi en référé la compagnie à verser des indemnités à plusieurs familles de victimes du Rio-Paris du 1er juin 2009. Celles-ci n’avaient jusqu’ici perçu que 16.500 euros de la part d’Axa, l’assureur d’Air France. Elles vont recevoir (…)

• De nouveaux témoignages accableraient Servier sur le Mediator
  6 septembre 2011

  PARIS (Reuters) - Deux anciens chercheurs ayant travaillé pour les laboratoires Servier ont expliqué aux juges chargés du dossier du Mediator que les études sur ce médicament avaient été falsifiées pour le présenter comme un antidiabétique et non comme un coupe-faim, rapportent mardi Le Figaro et Libération.
  Le Mediator, prescrit comme antidiabétique à plusieurs centaines de milliers de personnes entre 1976 et 2009, est soupçonné d’avoir causé de 500 à 2.000 décès en France.
  Selon Le (…)

• Crash Spanair : des familles se portent partie civile
  2 juillet 2008

  Survenu le 20 août sur l’aéroport de Madrid, le drame a causé la mort de 154 personnes.
  Plusieurs familles de victimes de l’accident d’avion de la compagnie Spanair, qui a causé la mort de 154 personnes le 20 août sur l’aéroport de Madrid, se sont constituées partie civile devant le juge d’instruction, selon une information annoncée, mardi 2 septembre, par le Tribunal supérieur de justice de Madrid. Il s’agit des premières familles des 154 personnes décédées à entamer ces procédures, qui (…)

• Crash de l’A320 : un coût estimé à 277 millions d’euros pour les assureurs
  31 mars 2015, par Thémis

  La catastrophe de l’A320 de la compagnie Germanwings a un coût. Outre celui très élevé en nombre de vies humaines, elle a aussi un coût financier. Alors que la question délicate de l’indemnisation des proches des victimes a surgi dès la semaine dernière, le groupe d’assureurs allemand Allianz évalue le coût global de cette catastrophe à 300 millions de dollars, soit 275 millions d’euros environ.
  Cette première évaluation, révélée ce mardi par le journal allemand « Handelsblatt », prend en (…)

• Crash de la Yemenia : les familles réclament de nouveaux documents
  26 juin 2012

  À ce jour, aucune mise en examen n’est intervenue. Pourtant, le rapport d’expertise judiciaire date du 2 décembre 2010, mais ce n’était qu’un rapport d’étape.
  Voilà bientôt trois ans que le vol 626 de la compagnie Yemenia qui devait relier, le 30 juin 2009, Sanaa (Yémen) à Moroni (Comores) s’est crashé dans l’océan Indien, faisant 152 morts et un seul survivant. À son bord, beaucoup de Marseillais, qui continuent d’attendre des indemnisations. Des explications aussi.
  Ils se heurtent en (…)

• Concordia : le commandant contre-attaque
  23 janvier 2012

  D’après Francesco Schettino, « l’inchino » était une pratique courante chez Costa, pour « se faire de la publicité ». Francesco Schettino ne veut pas être le seul à payer pour le naufrage du Concordia, le 13 janvier. Le commandant de bord, qui se trouve en résidence surveillée dans son appartement de Meta di Sorrento (Campanie), cherche à impliquer Costa Crociere. Il affirme avoir alerté la compagnie dès 22h05 le 13 janvier, en lui disant : « J’ai fait une bêtise. Je suis passé trop près du (…)

• Vol AF 447 Rio-Paris : le TGI de Toulon reconnaît l’existence d’une faute pénale
  28 septembre 2010

  TOULON — Le tribunal de grande instance (TGI) de Toulon a reconnu mardi "l’existence d’une faute pénale" lors de l’accident de l’Airbus d’Air France AF 447 Rio-Paris afin d’attribuer une provision d’indemnisation à la famille d’une des victimes avant la fin des enquêtes technique et judiciaire.
  La commission d’indemnisation des victimes d’infractions pénales (CIVI) du TGI de Toulon a considéré qu’elle pouvait verser une provision d’indemnisation de 20.000 euros à la famille d’une hôtesse (…)