Indemnisation

Articles

• L’accident d’un car de touristes français fait un mort et dix-huit blessés en Turquie
  29 octobre 2010

  Un accident impliquant un bus transportant des touristes français a fait un mort et plusieurs blessés jeudi, dans le sud de la Turquie, ont affirmé des sources officielles locales et consulaires françaises.
  Le véhicule a percuté une voiture près de la station balnéaire de Kumluca, dans la province d’Antalya, tuant le conducteur de l’automobile, a indiqué la gendarmerie de Kumluca. Les gendarmes ont fait état de sept à huit blessés, sans pouvoir préciser leur nationalité.
  Les services (…)

• La Faute-sur-Mer : Chronique d’une catastrophe annoncée
  14 avril 2011

  Un village sinistré, 29 morts, des centaines d’expropriations, un quartier entier sous les mâchoires des bulldozers... Les victimes cherchent les responsables.
  Comment en est-on arrivé à construire des lotissements dans une zone inondable ? Quelle part a pris la mairie dans le désastre ? Négligence, conflit d’intérêt ? Autant de questions auxquelles l’enquête apportera des réponses.
  Des risques connus de tous
  Dès 2003, tirant les leçons de la tempête de 1999, l’Etat publie un rapport (…)

• Naufrage du Concordia : cinq nouveaux corps découverts dans l’épave
  17 janvier 2012

  Les secouristes ont retrouvé les corps de cinq nouvelles victimes du naufrage du Costa Concordia mardi 17 janvier dans l’après-midi. Le bilan de cette tragédie, qui s’est déroulée près de l’île du Giglio, en Toscane (Italie), s’élève désormais à 11 morts et 24 disparus, selon le porte-parole des garde-côtes, Filippo Marini.
  Lors des dernières annonces officielles, 29 personnes avaient été portées disparues, dont quatre passagers français, 14 Allemands, six Italiens, deux Américains, un (…)

• Hautmont - 40 millions d’euros de dégâts selon les assureurs
  11 août 2008

  Les assureurs estiment à 40 millions d’euros, pour l’instant, le montant des indemnisations qui seront versées aux victimes de la tornade d’Hautmont. La prise en charge des dégâts par les assureurs interviendra dès que l’Etat aura constaté l’état de catastrophe naturelle par arrêté au JO. Le montant des indemnisations qui seront versées aux victimes de la tornade d’Hautmont (Nord) est estimé par les assureurs à 40 millions d’euros "à ce jour", a indiqué lundi l’Association française de (…)

• Le parquet fait appel du jugement sur le catastrophe du Concorde
  21 décembre 2010

  Le parquet de Pontoise (Val-d’Oise) a annoncé mardi avoir fait appel du jugement de la catastrophe du Concorde qui a fait 113 morts en 2000 près de Paris.
  Les compagnies aériennes Continental Airlines et Air France ont déjà fait appel du jugement qui a condamné ce mois-ci la première à 200.000 euros d’amende et l’a déclarée coupable "d’homicides et blessures involontaires". Un mécanicien de Continental, John Taylor, absent du procès et visé par un mandat d’arrêt depuis 2005, a été condamné (…)

• Concordia - le collectif des victimes dénonce un procès tronqué
  9 juillet 2013

  Nous reproduisons ci-après le communiqué de presse du "Collectif des naufragés français du Costa Concordia", association qui réunit des victimes du naufrage les victimes du naufrage du Concordia survenu le 13 janvier 2012. Cette association est membre de la FENVAC. Le Collectif des Naufragés Français du Concordia ainsi que les familles de victimes françaises décédées ne seront pas présents physiquement à l’audience qui doit se tenir le 9 juillet à Grosseto dans le cadre du procès du (…)

• COMMUNIQUE - Association des familles endeuillées AZF
  1er septembre 2012

  Nous reproduisons ci-après le communiqué de presse de l’Association des familles endeuillées AZF, association membre de la FENVAC A quelques jours de la décision qui doit être rendue par la Cour d’Appel dans l’affaire AZF, un journal dit scientifique publie opportunément un article qui prétend faire des révélations sur la cause de l’explosion de l’usine
  En réalité cet article émane de personnes qui, pour la plupart, se sont déjà fait connaître durant le procès. Frustrées sans doute de (…)

• Appel du parquet dans l’affaire du Queen Mary
  20 février 2008

  Le procureur de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) a annoncé qu’il faisait appel du jugement du tribunal correctionnel dans l’affaire visant l’effondrement de la passerelle du navire Queen Mary 2, qui avait fait 16 morts et 29 blessés le 15 novembre 2003.
  Le procureur Pierre-Marie Block "informe qu’il fait appel ce jour de l’ensemble des dispositions pénales du jugement rendu par le tribunal correctionnel de Saint-Nazaire dans l’affaire de l’effondrement de la passerelle du Queen Mary 2", (…)

• Après la médiation, place à la justice
  4 juillet 2011

  Irradiés Les indemnisations se poursuivent alors que la tenue du procès peut être annoncée jeudi
  Une page se tourne, une autre s’ouvre dans le dossier des irradiés de Rangueil, ces 145 patients victimes de surdoses de radiations entre avril ?2006 et avril ?2007 au CHU de Rangueil. Alors que jeudi la justice doit indiquer si un procès se tiendra (voir encadré), la veille Claude Evin présidera, certainement pour la dernière fois, la commission d’indemnisations. Trois ans après sa mise en (…)

• Appel Ghislenghien : Pour Husqvarna Belgium, Fluxys a commis une faute considérable
  24 janvier 2011

  François Koning, l’avocat d’Husqvarna Belgium (anciennement Diamant Boart), a ouvert le feu des plaidoiries des parties civiles lundi matin. Durant plus de trois heures, il a détaillé ce que Fluxys aurait pu faire pour éviter qu’une conduite de gaz n’explose sur le chantier de la nouvelle usine de Diamant Boart le 30 juillet 2004, faisant 24 morts et 132 blessés. L’avocat a commencé sa plaidoirie en rappelant le tribut payé par la société à la catastrophe. Six de ses travailleurs sont morts (…)