Procès

Articles

• Suivi du procès de la cellule terroriste "Cannes-Torcy"
  23 juin 2017, par Thémis

  Le 20 avril 2017 s’est ouvert, devant la Cour d’assises à formation spéciale de Paris, le procès des vingt membres présumés de la cellule djihadiste dite de Cannes-Torcy.
  La FENVAC est partie civile. Elle a mandaté Maitre Clarisse SERRE.
  Chaque jour nous rendrons compte synthétiquement du déroulement de l’audience.
  Un site dédié a été mis en place à cette fin : http://proces.fenvac.org

• Une explosion à Total en 2009 avait fait un mort et cinq blessés, le procès fin mai
  8 mai 2017, par Thémis

  C’était il y a un peu plus de huit ans. Une explosion dans un hangar technique de la raffinerie Total faisait un mort et cinq blessés. Le procès pour homicide et blessures involontaires se tiendra les 29 et 30 mai. Deux jours pour déterminer les responsabilités dans ce drame qui, pour la justice, aurait pu être évité.
  Le 29 janvier 2009 à 15 h 30, une terrible explosion retentit dans un hangar, à la raffinerie Total de Mardyck, classée Seveso II. La secousse est si violente que les tôles du bâtiment (...)

• Procès AZF : l’avocat général requiert trois ans de prison avec sursis contre le directeur de l’usine
  18 mai 2017, par Thémis

  Ce troisième procès, qui n’a pas apporté de révélations sur la pire catastrophe industrielle récente en France, est entré dans sa dernière ligne droite.
  Le parquet général a requis, jeudi 18 mai, trois ans de prison avec sursis et 45 000 euros d’amende contre Serge Biechlin, directeur de l’usine AZF, usine dont l’explosion le 21 septembre 2001 à Toulouse avait fait 29 morts. Une amende de 225 000 euros a été requise contre la société exploitante Grande Paroisse, filiale du groupe Total.
  L’avocat général (...)

• Procès du frère de Mohamed Merah : La justice refuse de filmer
  23 septembre 2017, par Thémis

  REQUETE REJETEE. Ce procès doit débuter le 2 octobre...
  Il est jugé pour complicité d’assassinats terroristes. Abdelkader Merah, le frère du terroriste toulousain qui a tué sept personnes en mars 2012, doit être jugé par la cour d’appel de Paris du 2 octobre au 3 novembre. Mais la justice a décidé de ne pas filmer le procès, comme l’avait demandé l’une des familles de victimes, pour la « portée historique » que ce procès représente.
  D’après une source judiciaire, « au-delà du caractère atroce ou du (...)

• Le « procès Merah » s’ouvre dans une atmosphère tendue
  2 octobre 2017, par Thémis

  Le procès du grand frère de Mohammed Merah, jugé pour « complicité d’assassinats », s’est ouvert lundi à la cour d’assises spéciale de Paris, alors que la mère du terroriste affirmait devant les médias que son fils aîné était innocent.
  Le « procès Merah » s’ouvre dans une atmosphère tendue
  Des mots simples, avant le vertige : « La justice a besoin de calme. Les faits sur lesquels nous allons nous pencher sont terribles et ont suscité un vif émoi. L’unique objet de ce procès est de déterminer si les accusés (...)

• Saint-Médard-sur-Ille. Vers un procès en 2018 pour l’accident de train
  26 septembre 2017

  En octobre 2011, trois personnes avaient été tuées et 45 autres blessées, lors d’une collision entre un TER et un camion, au passage à niveau de Saint-Médard-sur-Ille. La catastrophe avait fait trois morts et 45 blessés, en octobre 2011, à un passage à niveau .
  Six années après l’accident de train à Saint-Médard-sur-Ille (35), entre Rennes et Saint-Malo, qui avait fait trois morts et 45 blessés à un passage à niveau, on se dirige vers un procès. Le juge d’instruction devrait rendre son ordonnance avant la (...)

• Cannes-Torcy : une œuvre de justice réussie
  4 juillet 2017, par Thémis

  Le premier procès d’assises de terrorisme djihadisme s’est achevé le 22 juin 2017. Pour la défense comme pour les parties civiles, justice a été rendue.
  l est environ 22 heures ce jeudi 22 juin, quand les accusés du procès dit de la filière Cannes-Torcy rejoignent la salle d’audience pour entendre le verdict de la cour d’assises spéciale. Les 10 accusés qui compa- raissent détenus n’ont pas mangé depuis environ 5 heures du matin pour cause de ramadan. Dans la salle, ceux qui comparaissent libres finissent (...)

• Procès de l’attentat du Bardo à Tunis : un nouveau renvoi et des critiques
  1er novembre 2017, par Thémis

  La deuxième audience du procès de l’attaque du musée, qui avait fait 22 morts le 18 mars 2015, a été marqué par l’absence de nombreuses victimes et la colère des avocats français, dénonçant une procédure bâclée. Elle s’est soldée par un renvoi au 9 janvier.
  Procès de l’attentat du Bardo à Tunis : un nouveau renvoi et des critiques Il n’a été question que d’absence, mardi, à Tunis, lors de la deuxième audience du procès de l’attentat du musée du Bardo, qui avait fait 22 morts et 45 blessés le 18 mars 2015. (...)

• Procès BENDAOUD / SOUMAH / AIT-BOULAHCEN
  3 février 2018, par Thémis

  COMPTE RENDU D’AUDIENCE JAWAD BENDAOUD, MOHAMED SOUMAH, YOUSSEF AIT-BOULAHCEN Le 24 janvier 2018 s’ouvre devant la 16ème chambre correctionnelle du TGI de Paris le procès de Jawad BENDAOUD, Mohamed SOUMAH et Youssef AIT-BOULAHCEN (N° d’affaire : 17 117 000854). Madame Isabelle PREVOST DESPREZ préside l’audience. Jawad BENDAOUD est renvoyé du chef de recel de malfaiteurs terroriste. Il a pour avocat Maitres NOGUERAS et CULLIN. Mohamed SOUMAH est renvoyé du chef de recel de malfaiteurs (...)

• Suivi du procès de l’attentat contre le Drugstore Saint Germain
  28 mars 2017, par Thémis

  Ce lundi 13 mars 2017, le procès de Illich RAMIREZ SANCHEZ, dit « Carlos », s’est ouvert devant la Cour d’assises spéciale à PARIS. Il est accusé d’avoir commis un attentat le dimanche 15 septembre 1974 au Drugstore Publicis situé au 149 boulevard Saint-Germain à PARIS. Cet acte a provoqué la mort de deux personnes et trente-quatre blessés.
  Ce procès s’ouvre quarante-deux ans après les faits et alors que Carlos est en détention depuis vingt-deux ans après ses condamnations à perpétuité. En effet, Carlos a (...)

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