Procès

Articles

• Saint-Médard-sur-Ille. Vers un procès en 2018 pour l’accident de train
  26 septembre 2017

  En octobre 2011, trois personnes avaient été tuées et 45 autres blessées, lors d’une collision entre un TER et un camion, au passage à niveau de Saint-Médard-sur-Ille. La catastrophe avait fait trois morts et 45 blessés, en octobre 2011, à un passage à niveau .
  Six années après l’accident de train à Saint-Médard-sur-Ille (35), entre Rennes et Saint-Malo, qui avait fait trois morts et 45 blessés à un passage à niveau, on se dirige vers un procès. Le juge d’instruction devrait rendre son ordonnance avant la (...)

• Procès du frère de Mohamed Merah : La justice refuse de filmer
  23 septembre 2017, par Thémis

  REQUETE REJETEE. Ce procès doit débuter le 2 octobre...
  Il est jugé pour complicité d’assassinats terroristes. Abdelkader Merah, le frère du terroriste toulousain qui a tué sept personnes en mars 2012, doit être jugé par la cour d’appel de Paris du 2 octobre au 3 novembre. Mais la justice a décidé de ne pas filmer le procès, comme l’avait demandé l’une des familles de victimes, pour la « portée historique » que ce procès représente.
  D’après une source judiciaire, « au-delà du caractère atroce ou du (...)

• Le « procès Merah » s’ouvre dans une atmosphère tendue
  2 octobre 2017, par Thémis

  Le procès du grand frère de Mohammed Merah, jugé pour « complicité d’assassinats », s’est ouvert lundi à la cour d’assises spéciale de Paris, alors que la mère du terroriste affirmait devant les médias que son fils aîné était innocent.
  Le « procès Merah » s’ouvre dans une atmosphère tendue
  Des mots simples, avant le vertige : « La justice a besoin de calme. Les faits sur lesquels nous allons nous pencher sont terribles et ont suscité un vif émoi. L’unique objet de ce procès est de déterminer si les accusés (...)

• Six ans après le dramatique accident, Saint-Médard aura enfin son viaduc et un procès
  3 octobre 2017, par Thémis

  Le 12 octobre 2011, un TER avait percuté un poids lourd sur un passage à niveau à Saint-Médar-sur-Ille, au nord de Rennes. L’accident avait fait trois morts et des dizaines de blessés. Six ans plus tard, un viaduc va enfin être construit pour sécuriser les lieux. Un procès aura lieu en 2018.
  Le 12 octobre, cela fera six ans. Six ans que la ville de Saint-Médard-sur-Ille, au nord de Rennes, tente de faire le deuil de son dramatique accident de train. Le 12 octobre 2011, un TER percutait un poids (...)

• Ouverture du procès d’Abdelkader Merah, frère du "Tueur au scooter"
  2 octobre 2017, par Thémis

  Cinq ans après les tueries de Toulouse et de Montauban perpétrées par Mohamed Merah, tué ensuite par le Raid, son frère, Abdelkader, est jugé à partir de ce lundi pour complicité.
  Alors que la France est de nouveau durement frappée par la terreur à Marseille, c’est un procès hautement symbolique qui débute ce lundi à Paris. Mais ce n’est pas le procès de Mohamed Merah, le Tueur au scooter, l’assassin d’enfants juifs et de soldats : celui qui — au nom de l’islam et de l’organisation terroriste Al-Qaïda — a (...)

• Attentat du Bardo de Tunis devant la justice : "Le mauvais procès qui finit de tuer"
  31 octobre 2017, par Thémis

  En Tunisie, l’organisation du procès de l’attaque du musée du Bardo prévu mardi est dénoncée par les avocats des victimes françaises. Ils n’ont toujours pas obtenu la visio-conférence réclamée.
  Le procès de l’attaque du musée du Bardo doit s’ouvrir mardi 31 octobre à Tunis, après avoir été reporté une première fois en juillet dernier. Une vingtaine d’accusés vont être jugés pour un attentat revendiqué par Daesh commis le 18 mars 2015. Quatre Français figuraient parmi les 21 touristes étrangers tués et six (...)

• Accident du TGV Est : la SNCF convoquée par la justice le 20 décembre
  11 novembre 2017, par Thémis

  L’entreprise ferroviaire devrait être mise en examen par le juge chargé de l’enquête sur le déraillement d’une rame d’essai du TGV Est en 2015. Pour rappel, cet accident avait entraîné la mort de onze personnes.
  L’enquête se poursuit. La SNCF est convoquée le 20 décembre prochain par le juge Nicolas Aubertin, chargé d’instruire l’affaire du déraillement d’une rame d’essai du TGV Est, a indiqué l’entreprise ferroviaire à l’AFP, confirmant les informations de Libération . Sa filiale, Systra, sera, quant à elle, (...)

• Catastrophe AZF : 15 mois de prison avec sursis pour l’ex-directeur de l’usine
  31 octobre 2017, par Thémis

  Serge Biechlin a été condamné à 15 mois d’emprisonnement avec sursis pour « homicide involontaire » dans l’explosion qui avait fait 31 morts en septembre 2001 à Toulouse. L’entreprise a écopé quant à elle de l’amende maximale, à 225.000 euros. Tous deux ont décidé de se pourvoir en cassation.
  C’était le 21 septembre 2001. À 10h17, une explosion retentissait dans l’usine de pétrochimie AZF à Toulouse, faisant 31 morts et 2500 blessés. Après 16 ans de bataille judiciaire, la Cour d’appel de Paris a tranché. (...)

• Attentats du 13 novembre : le procès du "logeur" des jihadistes prévu début 2018
  4 octobre 2017, par Thémis

  Ce procès, devant le tribunal correctionnel de Paris, sera le premier en lien avec ces attentats qui ont fait 130 morts, à se tenir en France.
  Le procès de Jawad Bendaoud, le "logeur" des djihadistes des attentats du 13-Novembre, "devrait se tenir du 24 janvier au 14 février", a annoncé mercredi le juge Christophe Teissier aux parties civiles, selon ses propos rapportés par des participants à cette réunion à Paris. Jawad Bendaoud est poursuivi pour "recel de malfaiteurs terroristes". Ce procès, (...)

• Crash de la Vèze : un second procès “difficile à vivre” pour les familles de victimes
  9 octobre 2017, par Thémis

  Trois hommes sont jugés en appel pour l’accident d’un avion sanitaire dans le Doubs en octobre 2006. Ce nouveau procès cette fois ci devant la Cour d’Appel va durer au moins 3 jours à Besançon.
  Le procès en appel du patron d’une compagnie aérienne, d’un pilote contrôleur et d’un contrôleur aérien, poursuivis pour homicides involontaires après l’accident mortel d’un avion affrété en vue d’une greffe en 2006, s’est ouvert lundi à Besançon.
  Les avocats de la défense ont renforcé leurs équipes. Le procès se (...)

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