Procès

Articles

• Crash de Pau : le pilote et la compagnie condamnés
  2 janvier 2012

  Dans l’affaire du crash du fokker 100, le 25 janvier 2007 à l’aéroport de Pau. Les juges du tribunal de grande instance de Pau ont condamné le pilote à 6 mois de prison avec sursis. La compagnie aérienne écope de 20 000 euros d’amende. Avant de toucher le sol, le Fokker 100 avait percuté la cabine du camion de Michel Coupeau, tuant ce père de famille âgé de 53 ans. par miracle il n’y avait eu aucun mort dans le crash de l’avion en lui même. Lors du procès pour homicide et blessures (…)

• Concordia : le procès reprend aujourd’hui
  23 septembre 2013, par Matthieu

  Le procès de Francesco Schettino, capitaine du Costa Concordia, a repris aujourd’hui en sa présence devant le tribunal de Grosseto, au centre de l’Italie.
  Le capitaine du paquebot de croisière qui avait fait 32 morts en janvier 2012, est poursuivi pour homicides multiples par imprudence, abandon de navire et dommages causés à l’environnement. Son procès avait commencé à la mi-juillet. L’audience d’aujourd’hui doit être consacrée aux expertises et contre-expertises. Schettino n’a fait (…)

• Crash de Brégnier Cordon : la FENVAC partie civile au procès
  8 octobre 2012

  Les 9 et 10 octobre 2012 se tient devant le tribunal correctionnel de Bourg en Bresse le procès consécutif au crash d’hélicoptère survenu le 20 juin 2009.
  Dès le début de l’information judiciaire, la FENVAC s’est constituée partie civile afin de suivre l’enquête et d’être aux côtés des familles des victimes. Celle ci avec l’aide de la Fédération ont constitué une association, "Aux anges du Mont Cordon", qui a été agréée au titre de l’article 2-15 du code de procédure pénale.
  Ci après, (…)

• Crash d’Air Moorea : une cascade de causes " contributives "
  3 décembre 2008

  Sans se prononcer sur les responsabilités, le rapport définitif du BEA (Bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile) indique des "causes contributives" à l’usure confirmée du câble de commande de la gouverne de profondeur du Twin Otter d’Air Moorea qui s’est crashé le 9 août 2007. Les familles, encore sous le choc, ont été les premières à en prendre connaissance.Le haut-commissaire a reçu, mercredi matin, Alain Boullard, enquêteur désigné au sein du BEA, et Martine (…)

• Drame de la Fête des Loges en 2007 : lourdes amendes pour les reponsables
  21 mai 2013, par Aude

  Le tribunal correctionnel de Versailles (Yvelines) a rendu ce mardi son délibéré dans l’accident dramatique du Booster, survenu le 4 août 2007 à la Fête des Loges de Saint-Germain-en-Laye, et qui avait coûté la vie à un homme de 48 ans et son fils de 21 ans. Trois hommes, âgés de 41 à 45 ans étaient poursuivis pour « homicides et blessures involontaires ».
  Le constructeur et le sous-traitant du manège ont été condamnés chacun à deux ans de prison avec sursis et 1 500 euros d’amende.
  En (…)

• COMMUNIQUE - Entraide et solidarité AF447
  31 mai 2010

  Nous reproduisons ci-après le communiqué de presse de l’association "Entraide et solidarité AF447, association membre de la FENVAC, et des associations "HIOP AF447" et "Comitato 31 maggio"
  ASSOCIATION « ENTRAIDE ET SOLIDARITE AF447 » (France) COMITATO 31 MAGGIO (Italie) HIOP AF447 (Allemagne)
  Demain nous rendrons hommage aux disparus que nous continuons à pleurer et dont l’absence se fait de jour en jour durement sentir. Notre douleur et notre détresse restent intactes, permanentes, (…)

• AZF : pas de recours au Conseil constitutionnel
  25 septembre 2013, par Nina

  La Cour de cassation a refusé ce mardi de transmettre au Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative à la loi qui avait servi de fondement à la condamnation du directeur de l’usine AZF, ravagée par une explosion en 2001, selon un arrêt consulté par l’AFP.
  Fin 2012, la cour d’appel de Toulouse avait condamné Serge Biechlin à trois ans de prison, dont un an ferme, en lien avec l’explosion qui avait fait 31 morts et des milliers de blessés sur le site (…)

• Concordia : très cher naufrage
  18 janvier 2012

  Cinq jours après le naufrage, l’heure des comptes a sonné. L’accident du paquebot Costa Concordia, échoué près d’une île toscane, risque de coûter très cher au croisiériste Costa. Pour Gilles Mareuse, directeur de la souscription marine de l’assureur Allianz à Paris, les assurances de l’armateur devraient jouer. Même s’il faut encore qu’il y ait une expertise judiciaire, et des expertises des assurances "pour estimer les dommages aux navires", les premiers éléments ont déjà filtré.
  Quel (…)

• Supporteurs de foot tués par un RER : 280 000 euros d’amende pour la SNCF
  19 mai 2015, par Thémis

  La SNCF a été reconnue coupable lundi d’avoir causé involontairement la mort de deux jeunes supporteurs de foot en ne protégeant pas suffisamment l’accès à ses voies ferrées, et condamnée pour cette grave négligence à 280 000 euros d’amende. La cour a suivi le parquet de Bobigny qui avait requis 300 000 euros d’amende contre l’entreprise publique, estimant au terme de deux jours de procès à la mi-avril qu’elle s’était rendue coupable d’un « grave manquement à son obligation de sécurité ». (…)

• SÉCURITÉ - Ce rapport qui pointe les failles d’Air France
  26 janvier 2011

  Faire plus simple, c’est la première conclusion que l’on retient à la lecture du rapport sur la sécurité rédigé par des experts externes à Air France que Le Point.fr s’est procuré. Cet audit, qui comporte trente-cinq recommandations en annexe, avait été commandé en décembre 2009, six mois après le crash du Rio-Paris. L’objet d’un tel rapport n’est pas d’identifier dans l’entreprise des procédures, des comportements ou des responsabilités qui auraient pu amener indirectement à l’accident de (…)