Procès

Articles

• Concorde : un procès au long cours
  29 mai 2010

  Un procès-fleuve pour un avion mythe. Après quatre mois d’audience, le procès du crash du Concorde, 113 morts en juillet 2000 après son décollage de Roissy, s’est fini vendredi avec les dernières plaidoiries de la défense. Et deux coupables désignés par le procureur dans ses réquisitions : la compagnie aérienne Continental et Henri Perrier, ancien directeur du programme Concorde. Retour sur les enseignements du procès avant le jugement, attendu en fin d’année.
  QUI EST RESPONSABLE ?
  Le (…)

• L’incendie de la rue Sadi-Carnot aurait-il pu être évité ?
  24 septembre 2013, par Matthieu

  Depuis hier et jusqu’à ce soir, le tribunal correctionnel pointois examine les responsabilités indirectes après le drame de la rue Sadi-Carnot qui a fait 8 morts, en décembre 2007. Henri Bangou, l’ex maire de Pointe-à-Pitre, Henri de Kermadec, propriétaire de l’immeuble, et Kaï Li, gérant du bazar, doivent répondre d’homicides involontaires.
  L’incendie de la rue Sadi-Carnot, qui a fait 8 morts le 21 décembre 2007 à Pointe-à-Pitre aurait-il pu être évité ? Peut-être. Si la réglementation (…)

• Procès Concorde : Continental dénonce un "protectionnisme judiciaire français"
  8 mars 2012

  Le procès en appel du crash du Concorde d’Air France, qui s’est ouvert jeudi à Versailles, aura lieu sans deux de ses six prévenus, anciens cadres français de l’aéronautique dont les cas seront examinés plus tard, au grand dam de Continental Airlines. "Encore une fois, dans le cadre d’un protectionnisme judiciaire français, on fait tout pour que seuls les Américains soient là", a protesté l’avocat de la compagnie américaine, Me Olivier Metzner. "Dans ce procès, on veut que la faute soit (…)

• Les avocats devraient bientôt pouvoir faire leur publicité
  25 avril 2014, par Anna

  RÉACTIONS - La loi sur la consommation votée en mars prévoit que les avocats pourront faire leur propre publicités. Certains craignent des dérives.
  C’est une révolution de palais. Les avocats devraient bientôt pouvoir se faire de la publicité. C’est ce que prévoit la loi sur la consommation votée le 17 mars dernier.
  Il ne manque plus que le décret d’application qui doit arriver prochainement. Les avocats vont pouvoir aussi démarcher directement des clients, ce qui était formellement (…)

• Procès Xynthia : les rescapés témoignent de leur "écoeurement"
  18 septembre 2014, par Emeline

  Les survivants de la tempête s’expriment au procès du drame de La Faute-sur-Mer. Ils disent leur colère face à ce qu’ils jugent "intolérable".
  Sans mon mari, "je serais morte", lâche une survivante de la tempête Xynthia. Jeudi, de premiers témoignages de rescapés, dont beaucoup avaient la gorge nouée, ont suscité une émotion palpable parmi les victimes et leurs proches, au procès du drame de La Faute-sur-Mer. En février 2010, Gérard et Colette Ferchaud sont arrivés dans leur maison la (…)

• Affaire du naufrage du Joola : La justice française boucle ses enquêtes
  9 juin 2011

  Les enquêtes sur le naufrage du Joola vont être bientôt bouclées. C’est la décision des deux juges d’instruction qui ont repris le dossier judiciaire, suite à l’affection de Jean-Wilfried Noël. Ils l’ont fait savoir hier, aux familles des victimes, lors d’une réunion en présence de leurs avocats. Cette clôture du dossier va entraîner la prise d’une ordonnance de non lieu ou de renvoi à un procès public devant les juridictions françaises. Les familles des victimes du naufrage du Joola ont (…)

• Affaire du Joola : Sarkozy reçoit cet après-midi les parents des victimes
  12 décembre 2007

  Ils ont attendu très longtemps cette audience. Aujourd’hui, dans l’après-midi, les parents des victimes françaises du Joola vont être reçus par le président de la République française.
  Nicolas Sarkozy avait solennellement dit qu’il est du côté de toutes les victimes françaises quelle qu’en soit l’origine. Aujourd’hui, dans l’après-midi, il reçoit les familles celles du bateau le Joola. Au cours de la rencontre, les parents français des victimes exposeront leurs doléances. Parmi lesquelles (…)

• Costa Concordia : 5 peines de prison "négociées"
  20 juillet 2013, par Benoit

  En marge du procès du commandant Schettino, cinq co-accusés ont été condamnés dans l’affaire du naufrage qui avait fait 32 morts en Toscane, en 2012.
  Les premières peines de prison "négociées" sont tombées samedi 20 juillet contre cinq co-accusés dans le naufrage du Costa Concordia qui avait fait 32 morts en janvier 2012.
  Suscitant de vives critiques, elles ont été annoncées en marge du procès du commandant Schettino, le principal responsable du drame, à Grosseto, en Toscane.
  Ces (…)

• Crash Antibes/1968 : audience renvoyée
  2 mai 2011

  Le tribunal correctionnel de Nice a renvoyé aujourd’hui, pour des raisons procédurales, au 12 décembre l’examen d’une citation à comparaître du ministère de la Défense par les familles des victimes de l’accident d’une caravelle d’Air France reliant Ajaccio à Nice en 1968.
  Le tribunal a renvoyé l’examen de l’affaire à la suite du dépôt par l’association des familles de victimes, qui est à l’origine de la procédure judiciaire, de deux "questions prioritaires de constitutionnalité" (QPC). Les (…)

• Le crash de la West Caribbean Airlines d’août 2005 porté devant la justice
  25 mai 2008

  Le mardi 16 août 2005 vers 3h30 du matin, le Mc Donnell Douglas MD82 de la compagnie colombienne West Caribbean Airlines, qui effectuait le trajet Panama-Fort-de-France, s’est écrasé au pied de la chaîne montagneuse de la Sierra de Perijà, près de la ville de Maracaibo, au Venezuela. 160 personnes, dont 152 Martiniquais, ont péri. Ils rentraient d’une semaine d’excursion au Panama, et les huit membres d’équipage étaient d’origine colombienne.
  Dans un cas comme celui-ci, la question qui se (…)