Procès

Articles

• Affaire du naufrage du Joola : La justice française boucle ses enquêtes
  9 juin 2011

  Les enquêtes sur le naufrage du Joola vont être bientôt bouclées. C’est la décision des deux juges d’instruction qui ont repris le dossier judiciaire, suite à l’affection de Jean-Wilfried Noël. Ils l’ont fait savoir hier, aux familles des victimes, lors d’une réunion en présence de leurs avocats. Cette clôture du dossier va entraîner la prise d’une ordonnance de non lieu ou de renvoi à un procès public devant les juridictions françaises. Les familles des victimes du naufrage du Joola ont (…)

• Costa Concordia : 5 peines de prison "négociées"
  20 juillet 2013, par Benoit

  En marge du procès du commandant Schettino, cinq co-accusés ont été condamnés dans l’affaire du naufrage qui avait fait 32 morts en Toscane, en 2012.
  Les premières peines de prison "négociées" sont tombées samedi 20 juillet contre cinq co-accusés dans le naufrage du Costa Concordia qui avait fait 32 morts en janvier 2012.
  Suscitant de vives critiques, elles ont été annoncées en marge du procès du commandant Schettino, le principal responsable du drame, à Grosseto, en Toscane.
  Ces (…)

• Crash Antibes/1968 : audience renvoyée
  2 mai 2011

  Le tribunal correctionnel de Nice a renvoyé aujourd’hui, pour des raisons procédurales, au 12 décembre l’examen d’une citation à comparaître du ministère de la Défense par les familles des victimes de l’accident d’une caravelle d’Air France reliant Ajaccio à Nice en 1968.
  Le tribunal a renvoyé l’examen de l’affaire à la suite du dépôt par l’association des familles de victimes, qui est à l’origine de la procédure judiciaire, de deux "questions prioritaires de constitutionnalité" (QPC). Les (…)

• Le crash de la West Caribbean Airlines d’août 2005 porté devant la justice
  25 mai 2008

  Le mardi 16 août 2005 vers 3h30 du matin, le Mc Donnell Douglas MD82 de la compagnie colombienne West Caribbean Airlines, qui effectuait le trajet Panama-Fort-de-France, s’est écrasé au pied de la chaîne montagneuse de la Sierra de Perijà, près de la ville de Maracaibo, au Venezuela. 160 personnes, dont 152 Martiniquais, ont péri. Ils rentraient d’une semaine d’excursion au Panama, et les huit membres d’équipage étaient d’origine colombienne.
  Dans un cas comme celui-ci, la question qui se (…)

• Lyon  : une série de relaxes dans l’affaire de l’explosion du cours Lafayette
  16 juin 2014, par Marie Alexia

  Le tribunal correctionnel de Lyon a relaxé ce lundi cinq sociétés, dont GRDF, GDF Suez et Veolia, lesquelles étaient notamment poursuivies pour "homicide volontaire" dans l’affaire de l’explosion au gaz qui avait tué un pompier et fait des dizaines de blessés à Lyon le 28 février 2008. Le parquet avait requis environ 650 000 euros d’amende au total contre les cinq entreprises.
  Le délibéré est tombé. Ce lundi, le tribunal correctionnel de Lyon a relaxé cinq sociétés, dont GRDF, GDF Suez et (…)

• Mediator : Jacques Servier tente de reporter son procès
  21 mai 2013, par Aude

  Le pharmacien accusé de « tromperie aggravée » défend que les procédures de Nanterre et de Paris doivent être regroupées. Affaibli, il a quitté l’audience au bout de deux heures. Le tribunal dira ce mercredi si le procès se poursuit ou non.
  Les bras croisés, parfaitement immobile comme statufié et le visage fixe, Jacques Servier, à 91 ans, a pris place mardi sur le banc des prévenus, en correctionnelle, à Nanterre ; la même que celle qu’il occupait il y a un an.
  L’audience qui s’est (…)

• Le procès de l’accident du Concorde à partir de février 2010
  12 janvier 2009

  Le procès de l’accident du Concorde qui avait fait 113 morts à Gonesse (Val-d’Oise) en 2000, débutera le 2 février 2010 devant le tribunal correctionnel de Pontoise pour s’achever en mai de la même année à l’issue d’une audience fleuve attendue par les familles des victimes.
  Le 25 juillet 2000, 113 personnes avaient péri, dont quatre au sol, dans l’accident du Concorde qui s’était écrasé sur un hôtel à Gonesse (Val d’Oise).
  A l’issue de huit années d’instruction, la compagnie Continental (…)

• Redressement du Costa Concordia : "un spectacle d’horreur" pour les victimes
  17 septembre 2013, par Benoit

  La Girondine Anne Decré, présidente du collectif des naufragés français du Costa Concordia, témoigne
  Ce mardi matin, quand les premières lueurs du jour ont éclairé l’épave à moitié rouillée du Costa Concordia, Anne Decré, habitant du Bouscat (Gironde), n’a pu retenir ses larmes. Présidente du collectif des naufragés français du Costa Concordia, elle revient sur le redressement du paquebot qui gisait à demi-submergé depuis janvier 2012 dans le port italien du Giglio.
  Sud Ouest. Quel est (…)

• Irradiés de Rangueil : le juge d’instruction conclut au non-lieu
  8 octobre 2013, par Matthieu

  Dans une ordonnance en date du 18 septembre 2013, Pascal Gand, juge d’instruction au Pole Santé du tribunal de grande instance de Paris, a notifié aux parties civiles sa décision de prononcer un « non-lieu » dans l’affaire des irradiés du CHU de Toulouse. Interrogé par « La Dépêche du Midi », Me Christophe Léguevaques, avocat des 46 parties civiles, a indiqué qu’il avait immédiatement fait appel de cette décision dans l’intérêt de ses clients.
  Entre mai 2006 et mai 2007, 145 patients du (…)

• Drame d’Allinges : le chauffeur "prêt à accepter ce que les familles attendent de ce procès"
  8 avril 2013, par Aude

  Lundi 8 avril, au tribunal de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), au quatrième jour du drame d’Allinges, le chauffeur a été rappelé à la barre, à la demande du juge, pour apporter des précisions sur ce qu’il a raconté vendredi 5 avril.
  A l’issue de son témoignage, il a expliqué qu’il accepterait la décision attendue par les familles des victimes, leur assurant se sentir « responsable, fautif ». « Quand je vois les images vidéo ça rend pas la même chose au volant d’un car. On aurait pu éviter (…)