Procès

Articles

• Collision d’Allinges : le chauffeur aurait « préféré partir » avec les victimes
  5 avril 2013, par Aude

  « J’aurais préféré partir avec eux que d’être là aujourd’hui. Parce que ça, c’est terrible », a lâché en larmes, le chauffeur du car qui été avait percuté par un TER en 2008, tuant sept collégiens à Allinges (Haute-Savoie), lors du troisième jour du procès.
  « On roule des années, on fait toujours attention et là d’un seul coup, en dix secondes, c’est parti », a poursuivi Jean-Jacques Prost, la voix tremblante, à la barre du tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains.
  Chauffeur de car (…)

• Costa Concordia : l’audience technique reportée au 15 octobre
  21 juillet 2012

  Les conclusions tirées de l’exploitation de la boîte noire du navire de croisières Costa Concordia seront finalement dévoilées lors d’une audience fixée au 15 octobre, a déclaré samedi une juge italienne lors d’une audience au cours de laquelle ces conclusions devaient être présentées. Les avocats des rescapés du naufrage étaient présents à cette audience technique dans la ville de Grosseto (centre de l’Italie), où la juge d’instruction Valeria Montesarchio a expliqué que l’analyse complète (…)

• Effondrement d’une patinoire en Allemagne : le procès d’un drame
  28 juin 2008

  Deux ingénieurs en bâtiment et un architecte ont commencé lundi à comparaître devant un tribunal pour leur responsabilité présumée dans l’effondrement du toit d’une patinoire dans le sud de l’Allemagne en janvier 2006. Les prévenus, âgés de 54 à 63 ans, comparaissent devant le tribunal de Traunstein, en Bavière, pour "homicides involontaires" et "coups et blessures involontaires" dans ce procès très attendu, auquel assistent de nombreux proches des victimes. Le procès doit s’étaler sur douze (…)

• Concorde : la FENVAC dénonce la "consanguinité" dans l’aviation française
  19 mai 2010

  Les avocats de la Fédération nationale des victimes d’accidents collectifs (Fenvac) ont dénoncé mardi, au deuxième jour des plaidoiries des parties civiles au procès du crash du Concorde, une "consanguinité" entre les principaux acteurs de l’aviation en France.
  L’un des avocats de la fédération, Me Sébastien Busy, a évoqué devant le tribunal correctionnel de Pontoise les liens étroits entre le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA), la Direction générale de l’aviation civile (DGAC), le (…)

• Crash du Fokker 100 à Pau : deux renvois et trois non-lieux requis
  29 juillet 2010

  Dans ses réquisitions, le procureur de la République aurait épinglé le comportement du pilote et dédouané la Chambre de commerce et d’industrie.
  Deux renvois devant le tribunal de grande instance pour homicide involontaire : le commandant de bord et Régional Airlines. Trois non-lieux : le copilote, la CCI et son président Patrick de Stampa (en tant que témoin assisté). Telle serait la teneur des réquisitions que le procureur de la République, Erick Maurel a adressée au juge d’instruction (…)

• Effondrement du terminal 2E en 2004 : renvoi en correctionnelle requis contre ADP
  2 octobre 2014, par Emeline

  Le parquet de Bobigny a requis le renvoi en correctionnelle, ce mercredi, de quatre sociétés dont Aéroports de Paris (ADP), pour l’effondrement d’une partie du terminal 2E, qui avait fait quatre morts et sept blessés en 2004 à Roissy-Charles-de-Gaulle. Dans son réquisitoire daté du 31 juillet, le parquet a demandé le renvoi pour « homicides involontaires » et « blessures involontaires » d’ADP, en tant que maître d’ouvrage (concepteur) et maître d’oeuvre (client) du terminal 2E.
  Des (…)

• Catastrophe ferroviaire de Brétigny : où en est-on de l’enquête ?
  16 septembre 2014, par Emeline

  La société Réseau ferré de France (RFF) est convoquée par la justice mardi 16 septembre dans l’enquête sur la catastrophe ferroviaire en gare de Brétigny-sur-Orge (Essonne), le 12 juillet 2013. Le point sur un accident qui a fait 7 morts et 32 blessés, suivi de plus d’un an d’enquête
  Les juges d’instruction d’Evry chargés d’enquêter sur la catastrophe ferroviaire en gare de Brétigny-sur-Orge (Essonne) doivent entendre Réseau ferré de France (RFF) ce mardi et la SNCF, le jeudi 18 (…)

• Crash de Maracaïbo : les familles attaquent la DGAC
  18 mai 2009

  R. L. France-Antilles Martinique 18.05.2009 L’association des victimes de la catastrophe aérienne du 16 août 2005, qui estime que le juge d’instruction en charge de ce dossier ne s’intéresse pas aux causes en amont de cet accident, s’oriente vers une autre procédure.
  Toujours de nombreuses questions sans réponse... Pour les familles des victimes du crash de Maracaïbo et l’association qui les représente, l’enquête menée par le juge d’instruction reste largement insuffisante. « Le (…)

• Joola : le collectif des victimes refusent de "se laisser divertir"
  17 novembre 2010

  L’exigence du Président Wade d’ouvrir une information judiciaire au Sénégal sur l’affaire Le Joola (voir Le Quotidien N°2353) pourrait être peine perdue, puisqu’elle ne plaît guère au Collectif des familles des victimes piloté par Idrissa Diallo. Joint par téléphone hier, ce dernier considère cette décision comme de « la diversion, vu l’avancement que le dossier a connu en France ». En effet, M. Diallo estime : « Notre gouvernement est très embarrassé par l’écho que le dossier a connu cette (…)

• Ghislenghien : Fluxys aurait omis d’odoriser le gaz
  25 janvier 2011

  Le gaz qui s’échappait de la conduite à haute pression blessée sur le chantier de construction de la nouvelle usine de Diamant Boart (aujourd’hui Husqvarna Belgium) ne sentait pas l’oeuf pourri, cette odeur caractéristique permettant de détecter une fuite, car le gaz passant dans les conduites n’était pas odorisé, a affirmé François Koning, l’avocat d’Husqvarna Belgium, mardi matin devant la cour d’appel de Mons connaissant de la catastrophe de Ghislenghien. Cette absence d’odeur a joué un (…)