Procès

Articles

• Procès Carlos : trouble à l’évocation de l’attentat de la gare Saint-Charles
  18 novembre 2011

  A la gare Saint-Charles de Marseille, ce 31 décembre 1983, "c’était carrément Beyrouth", a décrit vendredi devant la cour d’assises spéciale de Paris un enquêteur intervenu sur l’attentat qui a fait deux morts et 33 blessés.
  "Au niveau de la salle des consignes, c’était carrément Beyrouth", a raconté Philippe Gallorini, ancien de la police judiciaire de Marseille. Pour rajouter à cette vision de chaos, "de l’eau coulait partout", car des canalisations avaient explosé, "c’était vraiment le (…)

• L’indemnisation des victimes de l’amiante revue à la baisse
  28 octobre 2011

  Les victimes de l’amiante verront leur indemnisation baisser, parfois de moitié, a indiqué la cour d’appel de Douai. Elle a également indiqué que la rente pourra être déduite des dommages et intérêts
  La cour d’appel de Douai a revu ce jeudi à la baisse l’indemnisation des victimes de l’amiante. Cette décision prévoit une diminution qui peut aller jusqu’à amputer de moitié l’indemnisation de certaines et forcera d’autres à rembourser des rentes déjà perçues, a indiqué leur avocat.
  La cour (…)

• Naufrage du Bugaled Breizh : les familles des victimes désespèrent après 8 ans d’enquête
  10 janvier 2012

  "Notre seul espoir est que quelqu’un parle", explique, désabusée, la belle-soeur de l’un des cinq disparus du Bugaled Breizh, huit ans après le naufrage toujours inexpliqué du chalutier breton au large des côtes britanniques, le 15 janvier 2004.
  "On n’a plus beaucoup d’espoir. L’enquête n’avance plus. Beaucoup, parmi les familles des disparus, sont morts ou souffrent de maladies ou de dépression. Notre seul espoir est que quelqu’un parle", dit-elle, en écho des autres familles.
  Le (…)

• Roubaix : 5 ans ferme pour le marchand de sommeil
  29 mai 2010

  Si le tribunal de Lille avait voulu prévenir l’ensemble des marchands de sommeil des éventuels retours de bâton auxquels ils s’exposent, il ne s’y serait pas pris autrement. Hier, les juges de la 9e chambre correctionnelle ont, en effet, condamné le propriétaire de l’immeuble vétuste dans lequel avaient péri six personnes, en août 2006 boulevard Beaurepaire à Roubaix, à cinq années de prison ferme et 100 000 E d’amende. La peine étant accompagnée d’un mandat de dépôt, Christian Derache, 61 (…)

• Filière djihadiste à Strasbourg. La peine maximale requise
  6 juin 2016, par Thémis

  Le procureur a requis lundi dix années de détention, la peine maximale, contre quatre des sept Strasbourgeois jugés à Paris.
  L’un des quatre Strasbourgeois menacés par la peine maximale est le frère d’un kamikaze du Bataclan, jugés pour avoir passé environ trois mois en Syrie, entre fin décembre 2013 et avril 2014.
  Contre trois autres prévenus, également poursuivis pour association de malfaiteurs en vue de commettre des actes de terrorisme, mais ayant passé moins de temps en Syrie, le (…)

• Naufrage du Joola : des victimes sénégalaises réclament la réouverture du procès au Sénégal
  8 juin 2012

  Plusieurs associations de familles de victimes sénégalaises du naufrage du ferry sénégalais Le Joola, qui a fait près de 1.900 morts en 2002, ont réclamé jeudi la réouverture du procès au Sénégal, où le dossier a été classé par la justice, à l’approche du 10e anniversaire du drame.
  "La commémoration du drame" survenu le 26 septembre 2002 "est l’occasion de rappeler au gouvernement que le dossier du Joola est encore largement ouvert", a déclaré Nassardine Aïdara, président d’un Collectif (…)

• Au procès des irradiés, le porte-parole des victimes dénonce « l’orgueil » de l’hôpital d’Épinal
  18 octobre 2012, par Charles

  Le président de l’association des irradiés d’Épinal, Philippe Stabler, a dénoncé « la course à la gloire » des médecins, mercredi 17 octobre devant le tribunal correctionnel de Paris.
  Les avocats des parties civiles ont commencé à plaider, fustigeant l’effondrement de « toutes les lignes de défense » au sein de l’établissement
  « Nous sommes venus ici avec l’espoir de comprendre comment on a pu en arriver là. » Ce mercredi 17 octobre, Philippe Stabler s’adresse pour la première fois au (…)

• Verdict en demi-teinte dans le procès ivoirien du "Probo Koala"
  23 octobre 2008

  A l’issue de trois heures de délibérés, la cour d’assises de Côte d’Ivoire a condamné, mercredi soir 22 octobre , à vingt et cinq ans de prison deux accusés dans l’affaire du déversement à Abidjan, en août 2006, de 528 m3 de résidus (un mélange d’essence, soufre, soude caustique, à forte concentration en mercaptan) issus du nettoyage des cales du Probo Koala, un navire spécialisé dans le transport d’hydrocarbures affrété par la société Trafigura. Selon la justice, cette pollution avait (…)

• Marée noire : BP va payer 4,5 milliards de dollars, un record
  16 novembre 2012, par Charles

  La compagnie britannique va verser une amende pénale de 4,5 milliards de dollars. Deux hauts responsables de BP ont été inculpés pour homicide involontaire et pour avoir violé une loi de protection de l’environnement.
  La facture s’alourdit pour BP. Après avoir déboursé 14 milliards dollars pour arrêter la fuite de brut de la plate-forme Deepwater Horizon et versé une indemnité de 8 milliards aux victimes de la marée noire de 2010 dans le golfe du Mexique, le géant pétrolier va régler ses (…)

• Xynthia : un village dénonce le très cher avocat du maire
  7 décembre 2011

  La commune dont le maire est mis en examen après la tempête meurtrière Xynthia a pris Me Metzner pour avocat. Ses habitants viennent de découvrir le montant des honoraires et lancent une pétition de protestation.
  Les habitants de la Faute-sur-Mer voient rouge. Depuis le 3 décembre, une pétition circule dans la ville pour protester contre le montant jugé excessif des frais d’avocat du maire de la commune, René Marratier. Après la tempête Xynthia de février 2010, au cours de laquelle 29 (…)