Indemnisation

Articles

• Le naufrage du Costa Concordia, un an après
  11 janvier 2013, par Lucile

  Cérémonies du souvenir sur la petite île toscane du Giglio, messes de toutes confessions sur tous les continents : les familles de victimes, les rescapés et la compagnie Costa commémorent dimanche le premier anniversaire du spectaculaire naufrage du paquebot Concordia.
  Dans la nuit du 13 janvier 2012, ce géant des mers transportant 4299 personnes, dont plus de 3200 touristes, heurte un écueil à quelque 300 mètres du Giglio et vient s’échouer près du rivage.
  Le navire prend beaucoup d’eau (…)

• L’Assemblée prône une remise à plat du régime de catastrophe naturelle
  9 juillet 2010

  Les députés proposent une remise à plat du régime de catastrophe naturelle avec une définition plus précise des risques couverts par les assurances, selon le rapport de la mission d’information de l’Assemblée sur la tempête Xynthia publié mercredi.
  Le régime des catastrophes naturelles permet, sous réserve de publication d’un arrêté ministériel, l’indemnisation par les assureurs des sinistres dont la couverture est normalement exclue des contrats d’assurance de biens.
  La mission souligne (…)

• Les autorités communales ont snobé une directive européenne
  15 mars 2011

  MONS/GHISLENGHIEN - Les autorités communales d’Ath avaient été interpellées par un riverain de la nouvelle usine de Diamant Boart (aujourd’hui Hsuqvarna Belgium) sur le respect par Diamant Boart de la directive européenne ATEX (Atmosphère Explosible), mais elles n’ont pas donné suite, a affirmé mardi après-midi Jean-Paul Tieleman, avocat de plusieurs victimes de l’explosion d’une conduite de gaz sur le chantier à Ghislenghien, le 30 juillet 2004. "L’entreprise Vandemoortele s’était inquiétée (…)

• Crash du vol Rio-Paris : des familles contre-attaquent
  10 juin 2011

  Décidés à hâter les indemnisations, les avocats de proches des victimes de l’accident, qui avait fait 228 morts le 1er juin 2009, ont réclamé jeudi devant le TGI de Toulouse des indemnisations provisoires de 500.000 euros par enfant.
  "On veut accélérer le processus et obtenir des provisions sur l’indemnisation du préjudice, on ne va pas attendre pendant 10 ans les résultats de l’enquête ! Il y a des enfants à éduquer !" Dans son plaidoyer devant le TGI de Toulouse, Me Marc Fribourg, du (…)

• Procès du "Queen Mary 2" : relaxe pour huit prévenus mais préjudice exceptionnel retenu pour les victimes
  11 février 2008

  Le tribunal correctionnel de Saint-Nazaire a condamné lundi à une amende totale de 177.500 euros chacun les Chantiers de l’Atlantique et la société Endel, conceptrice de la passerelle du "Queen Mary 2" qui s’était effondrée le 15 novembre 2003. En revanche, les huit employés des deux entreprises également poursuivis pour homicides et blessures involontaires ont été relaxés.
  Par ailleurs, le montant total des dommages et intérêts que la société Endel et Chantiers de l’Atlantique devront (…)

• Cours Lafayette : le retour des sinistrés
  28 septembre 2010

  En 2008, une explosion de gaz avait sinistré un immeuble du cours La Fayette. Les premiers appartements ont été refaits à neuf
  Dans l’allée du 119, cours La Fayette, les boîtes aux lettres portent des étiquettes en papier. L’ascenseur ne marche pas encore et dans la montée d’escalier qui avait été soufflée, les numéros d’étage sont inscrits au crayon. Partout flotte une forte odeur de peinture fraîche.
  Ici, le 28 février 2008 tout s’est arrêté. Les 117 et 119 ont été les plus touchés (…)

• Boubacar BA, président de l’association des victmes du Joola : ‘On a recensé 1 900 orphelins livrés à eux-mêmes’
  29 septembre 2008

  En Casamance, pour certaines croyances, notamment chez les Manjack, tant que le mort n’a pas été retrouvé, on ne pourra pas faire de deuil. C’est pourquoi, beaucoup de ces familles n’ont pas accepté d’être indemnisées… Pour le président de l’Association des victimes et rescapés du Joola, Boubacar Bâ, c’est une des raisons qui fondent leur démarche pour aboutir au renflouement de l’épave.
  Wal Fadjri : Quelles sont les promesses qui ont été faites par l’Etat et qu’est-ce qui a été fait, (…)

• Surirradiés d’Epinal - Un procès en direct
  12 juillet 2012

  Les victime pourront suivre à Epinal les débats en direct du Tribunal de Paris du 24 septembre au 31 octobre.
  La décision a été annoncée mercredi 11 juillet 2012 : le procès à Paris des deux radiothérapeutes et du radiophysicien mis en cause dans l’affaire des surirradiés d’Epinal sera retransmis en direct dans une salle du tribunal spinalien afin de permettre aux victimes, certaines très fatiguées, de suivre les débats sans être obligées se déplacer.
  Les audiences se dérouleront du 24 (…)

• Ghislenghien : les victimes de grandes catastrophes seront plus vite indemnisées
  28 juin 2011

  (Belga) Les victimes de grandes catastrophes, telles que l’explosion de gaz de Ghislenghien, seront à l’avenir plus rapidement indemnisées grâce à la constitution d’un fonds alimenté par les assureurs, approuvée mardi en commission Economie de la Chambre.
  Actuellement, les victimes de ce type de catastrophe "technologique" doivent attendre que la justice ait établi les responsabilités, ce qui peut prendre des années. C’est le cas pour Ghislenghien : l’explosion de gaz est survenue il y a (…)

• Rio-Paris : les syndicats de pilote dénoncent les "fausses allégations"
  24 mai 2011

  Le syndicat de pilotes d’Air France (SPAF) a déploré, mardi 24 mai, les "informations partielles" et les "fausses allégations" parues dans la presse au sujet de l’accident du Rio-Paris. "Air France et son personnel navigant technique respectent la réglementation internationale en utilisant sur long-courrier des équipages renforcés par un ou deux pilotes, tous confirmés et expérimentés", écrit le SPAF dans un communiqué. "Les repos, dont celui du commandant de bord, sont réglementairement (…)