Procès

Articles

• Le crash dû à une série de fautes ?
  7 novembre 2011

  Le 25 janvier 2007, un avion de ligne ratait son décollage et percutait un camion, tuant le chauffeur sur le coup. Le procès du pilote et de la compagnie Régional s’ouvre aujourd’hui
  Il est 10 h 20, ce 25 janvier 2007. Du brouillard recouvre l’aéroport de Pau-Uzein ; la neige commence à tomber. La température extérieure oscille entre 0 °C et - 1 °C. Le vol AF 7 775 à destination de Paris-Charles-de-Gaulle quitte le parking et s’engage sur une piste de décollage. Cinquante passagers se (…)

• Un BLOG pour suivre le procès de la surirradiation à l’hôpital d’Epinal
  2 octobre 2012

  Le lundi 24 octobre s’est ouvert devant le tribunal correctionnel de Paris le procès consécutif aux surirradiations survenues au centre hospitalier d’Epinal entre 2001 et 2006.
  A raison de trois demi-journées par semaine jusqu’au 31 octobre, la Justice va revenir sur ce qui apparait d’ores et déjà comme une des plus grandes catastrophes sanitaires survenues en France.
  Sont renvoyés devant le Tribunal correctionnel de PARIS : un radiophysicien , deux radiothérapeutes, la Directrice du (…)

• Le procès d’une explosion de gaz à Empalot
  13 septembre 2010

  Scènes de chaos, à Toulouse, dans le quartier d’Empalot où le 29 novembre 2002, à 11 heures, une double explosion de gaz détruit deux habitations. Bilan : 34 blessés et une habitante de 83 ans qui meurt un mois plus tard à l’hôpital.
  VIDÉO — Le procès de la double explosion de gaz survenu à Toulouse en novembre 2002 s’ouvre aujourd’hui devant le tribunal correctionnel. L’accident avait fait un mort et 34 blessés. L’entreprise GDF-Suez est poursuivie pour homicide et blessures (…)

• Corée du Sud : 36 ans de prison pour le capitaine du « Sewol »
  11 novembre 2014, par Emeline

  Lee Joon-seok, le capitaine du ferry qui avait fait naufrage, coûtant la vie à plus de 300 passagers, en majorité des lycéens, en avril, a été condamné à trente-six ans de prison, mardi 11 novembre.
  Le parquet avait réclamé la peine de mort à l’encontre de celui qui était jugé depuis le 10 juin pour « homicide par négligence aggravée ». Le parquet accusait le capitaine du Sewol d’avoir quitté le navire sans faire aucun effort pour secourir les passagers lors du naufrage. Les trois juges (…)

• CONCORDE - Les plaidoiries des avocats de la FENVAC
  18 juin 2010

  Afin d’être à même d’étudier le volumineux dossier d’instruction et d’être représentée aux 56 journées d’audience, la FENVAC avait mandaté deux avocat, à savoir Me Sébastien BUSY et Me Claude LIENHARD. Ci après, nous mettons en ligne leur plaidoirie respective faite le 18 mai 2010 devant le tribunal correctionnel de Pontoise.
  Pour rappel, vous pouvez retrouver l’ensemble des débats du procès sur le blog mis en place par la Fédération : et qui restitue les propos tenus durant ces 4 mois : (…)

• Naufrage du Joola : dix ans après, les familles françaises en "attente de justice"
  26 septembre 2012

  Dix ans presque jour pour jour après le naufrage du ferry sénégalais Le Joola, les proches des 22 victimes françaises attendent toujours une réponse de la justice pour mettre fin à leur marathon procédural et faire "leur deuil".
  Engagées dans un bras de fer depuis l’information judiciaire pour homicides involontaires et non assistance à personnes en péril ouverte à Evry le 1er avril 2003, les familles des victimes françaises espèrent un renvoi devant un tribunal des responsables sénégalais (…)

• Crash du Rio-Paris : vers un procès d’Air France et d’Airbus
  2 juillet 2014, par Emeline

  Le constructeur et l’exploitant de l’A330 qui s’est écrasé en juin 2009 dans l’Atlantique, faisant 228 morts, sont mis en examen pour homicides involontaires dans cette enquête.
  L’enquête judiciaire sur le crash du vol Rio-Paris touche à sa fin. Les juges d’instruction Sylvia Zimmermann et Yann Daurelle ont annoncé ce mercredi, lors d’une réunion d’information avec les parties civiles au palais de justice de Paris, qu’ils « disposaient des éléments suffisants pour ordonner le renvoi d’Air (…)

• Tarnac : le parquet demande un procès pour huit personnes
  7 mai 2015, par Thémis

  Le parquet de Paris a demandé le renvoi en correctionnelle de huit militants libertaires, dont Julien Coupat, dans le dossier du groupe de Tarnac sur des sabotages de lignes TGV survenus en 2008. Si la juge antiterroriste chargée de l’affaire suit ces réquisitions, seuls trois d’entre eux, dont le leader présumé Julien Coupat, seront jugés pour association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste, a appris jeudi l’AFP de source judiciaire.
  Le "groupe de Tarnac", présenté (…)

• Sursis requis dans le procès du plus grave crash d’hélicoptère en 10 ans
  10 octobre 2012, par Charles

  Trente mois de prison avec sursis ont été requis mercredi contre le propriétaire de la société privée Azur Hélicoptère, jugé à Bourg-en-Bresse pour "homicide involontaire" après le crash, en juin 2009, d’un de ses appareils dont les sept occupants avaient péri.
  Le parquet a également réclamé 20.000 euros d’amende à l’encontre de Michel de Rohozinski, qui comparaissait depuis mardi devant le tribunal correctionnel de Bourg-en-Bresse, et 100. 000 euros d’amende contre la société Azur (…)

• La réhabilitation du Comité permanent amiante indigne les victimes de la fibre
  18 mai 2013, par Lucile

  La décision de la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris d’annuler neuf des dix-sept mises en examen dans l’un des volets de l’affaire de l’amiante, vendredi 17 mai, est un coup de massue pour les victimes. Seules huit personnes demeurent mises en examen dans une instruction ouverte il y a dix-sept ans sur l’impact sanitaire de la fibre sur les ouvriers de l’usine Ferodo-Valeo de Condé-sur-Noireau (Calvados). Et l’horizon d’un procès jugeant l’ensemble des responsabilités de (…)