Homicide involontaire

Articles

• Procès Concorde : une erreur de maintenance d’Air France fait débat
  26 mars 2012

  La cour d’appel de Versailles a examiné lundi 26 mars, au procès du crash du Concorde, une "erreur" reconnue par Air France dans la maintenance du supersonique, qui selon les enquêteurs et le jugement de première instance n’aurait eu aucune incidence sur la catastrophe.
  La présidente Michèle Luga a rappelé que quelques jours avant l’accident ayant fait 113 morts, le 25 juillet 2000 à Gonesse (Val-d’Oise), les services de maintenance d’Air France avait oublié de remonter une pièce, (…)

• La justice au chevet des irradiés d’Epinal
  21 septembre 2012, par Charles

  Le procès du plus grave accident de radiothérapie s’ouvre lundi à Paris. A la barre, des médecins qui fonctionnaient en vase clos, hors de tout contrôle, face à une centaine de parties civiles.
  « Des fumiers, oui, c’est le mot, je n’en vois pas d’autres. Ils se sont enrichis sur notre dos et, surtout, ils n’ont pas endossé leurs responsabilités », lâche Philippe Stabler. D’ordinaire, c’est un homme pondéré : informaticien, il a été soigné par radiothérapie pour un cancer de la prostate à (…)

• AF 447 : une première boîte noire a été repêchée
  1er mai 2011

  Une des deux boîtes noires de l’Airbus du vol Rio-Paris a été repêchée dimanche, près de deux ans après la catastrophe. Elle serait « en bon état physique ».
  Les enregistreurs du vol AF 447 Rio-Paris vont enfin pouvoir livrer leurs secrets. Dimanche, l’une des deux boîtes noires embarquées dans l’appareil qui s’est abîmé en mer le 1er juin 2009 dans l’Atlantique sud a été repêchée. Il s’agit de l’enregistreur de paramètres, le Flight Data Recorder (FDR), qui contient des données sur (…)

• Surirradiés d’Epinal : un radiothérapeute dénonce l’"absence absolue de suivi" des patients
  2 octobre 2012, par Charles

  Les patients victimes de surirradiations à l’hôpital d’Epinal (Vosges) entre 2001 et 2006 n’ont bénéficié d’aucun suivi pendant leur radiothérapie, a déploré mardi un radiothérapeute devant le tribunal correctionnel de Paris. Il a précisé que douze patients avaient succombé à ces surdoses.
  Le tribunal juge depuis le 24 septembre, et jusqu’au 31 octobre, un radiophysicien et deux radiothérapeutes, notamment pour "homicides et blessures involontaires". L’hôpital en tant que personne morale, (…)

• Un mort dans l’explosion d’un four d’un site nucléaire
  12 septembre 2011

  Une personne a été tuée par l’explosion d’un four du site nucléaire de Marcoule, dans le Gard. Selon l’Autorité de sûreté nucléaire, il n’y a pas de risques de fuites radioactives.
  Un four a explosé ce lundi sur le site nucléaire de Marcoule (Gard). L’explosion a, selon le Midi Libre, tué un homme, retrouvé carbonisé, et en a blessé quatre autres, dont un très grièvement.
  L’accident n’a provoqué aucune fuite radioactive ou chimique à l’extérieur de l’installation, ont souligné l’ASN et (…)

• Procès AZF : revers de procédure de la défense de Grande Paroisse
  30 novembre 2011

  La défense de Grande Paroisse et du directeur de l’usine AZF au procès en appel de l’explosion de l’usine chimique a subi un revers de procédure, venu de la cour de cassation, a-t-on appris mercredi auprès des parties à Toulouse et de source judiciaire à Paris.
  La chambre criminelle de la cour de cassation a décidé mardi soir de ne "pas admettre" un pourvoi en cassation de la mi-novembre car il était formé, "non contre un arrêt mais contre des notes d’audience non susceptibles de recours, (…)

• L’Avif attend la circulaire ministérielle avec impatience - La Faute-sur-Mer
  18 mai 2011

  L’Avif a tenu sa deuxième assemblée générale le samedi 14 au pavillon des Dunes, devant une assistance de plus de 100 personnes. Mais, le quorum n’étant pas atteint, elle a été transformée en assemblée extraordinaire avec le même ordre du jour, comme prévu dans les convocations.
  Depuis sa création l’an dernier, l’Avif a élargi son champ d’action, en s’efforçant d’apporter de l’aide aux populations sinistrées dans tous les domaines où se posent des problèmes. « Nous ne sommes pas là pour (…)

• L’incendie de la rue Sadi-Carnot aurait-il pu être évité ?
  24 septembre 2013, par Matthieu

  Depuis hier et jusqu’à ce soir, le tribunal correctionnel pointois examine les responsabilités indirectes après le drame de la rue Sadi-Carnot qui a fait 8 morts, en décembre 2007. Henri Bangou, l’ex maire de Pointe-à-Pitre, Henri de Kermadec, propriétaire de l’immeuble, et Kaï Li, gérant du bazar, doivent répondre d’homicides involontaires.
  L’incendie de la rue Sadi-Carnot, qui a fait 8 morts le 21 décembre 2007 à Pointe-à-Pitre aurait-il pu être évité ? Peut-être. Si la réglementation (…)

• Procès Concorde : Continental dénonce un "protectionnisme judiciaire français"
  8 mars 2012

  Le procès en appel du crash du Concorde d’Air France, qui s’est ouvert jeudi à Versailles, aura lieu sans deux de ses six prévenus, anciens cadres français de l’aéronautique dont les cas seront examinés plus tard, au grand dam de Continental Airlines. "Encore une fois, dans le cadre d’un protectionnisme judiciaire français, on fait tout pour que seuls les Américains soient là", a protesté l’avocat de la compagnie américaine, Me Olivier Metzner. "Dans ce procès, on veut que la faute soit (…)

• Procès Xynthia : les rescapés témoignent de leur "écoeurement"
  18 septembre 2014, par Emeline

  Les survivants de la tempête s’expriment au procès du drame de La Faute-sur-Mer. Ils disent leur colère face à ce qu’ils jugent "intolérable".
  Sans mon mari, "je serais morte", lâche une survivante de la tempête Xynthia. Jeudi, de premiers témoignages de rescapés, dont beaucoup avaient la gorge nouée, ont suscité une émotion palpable parmi les victimes et leurs proches, au procès du drame de La Faute-sur-Mer. En février 2010, Gérard et Colette Ferchaud sont arrivés dans leur maison la (…)