Homicide involontaire

Articles

• Vol AF 447 Rio-Paris : le TGI de Toulon reconnaît l’existence d’une faute pénale
  28 septembre 2010

  TOULON — Le tribunal de grande instance (TGI) de Toulon a reconnu mardi "l’existence d’une faute pénale" lors de l’accident de l’Airbus d’Air France AF 447 Rio-Paris afin d’attribuer une provision d’indemnisation à la famille d’une des victimes avant la fin des enquêtes technique et judiciaire.
  La commission d’indemnisation des victimes d’infractions pénales (CIVI) du TGI de Toulon a considéré qu’elle pouvait verser une provision d’indemnisation de 20.000 euros à la famille d’une hôtesse (…)

• AF 447 : une première boîte noire a été repêchée
  1er mai 2011

  Une des deux boîtes noires de l’Airbus du vol Rio-Paris a été repêchée dimanche, près de deux ans après la catastrophe. Elle serait « en bon état physique ».
  Les enregistreurs du vol AF 447 Rio-Paris vont enfin pouvoir livrer leurs secrets. Dimanche, l’une des deux boîtes noires embarquées dans l’appareil qui s’est abîmé en mer le 1er juin 2009 dans l’Atlantique sud a été repêchée. Il s’agit de l’enregistreur de paramètres, le Flight Data Recorder (FDR), qui contient des données sur (…)

• Surirradiés d’Epinal : un radiothérapeute dénonce l’"absence absolue de suivi" des patients
  2 octobre 2012, par Charles

  Les patients victimes de surirradiations à l’hôpital d’Epinal (Vosges) entre 2001 et 2006 n’ont bénéficié d’aucun suivi pendant leur radiothérapie, a déploré mardi un radiothérapeute devant le tribunal correctionnel de Paris. Il a précisé que douze patients avaient succombé à ces surdoses.
  Le tribunal juge depuis le 24 septembre, et jusqu’au 31 octobre, un radiophysicien et deux radiothérapeutes, notamment pour "homicides et blessures involontaires". L’hôpital en tant que personne morale, (…)

• Un mort dans l’explosion d’un four d’un site nucléaire
  12 septembre 2011

  Une personne a été tuée par l’explosion d’un four du site nucléaire de Marcoule, dans le Gard. Selon l’Autorité de sûreté nucléaire, il n’y a pas de risques de fuites radioactives.
  Un four a explosé ce lundi sur le site nucléaire de Marcoule (Gard). L’explosion a, selon le Midi Libre, tué un homme, retrouvé carbonisé, et en a blessé quatre autres, dont un très grièvement.
  L’accident n’a provoqué aucune fuite radioactive ou chimique à l’extérieur de l’installation, ont souligné l’ASN et (…)

• West caribbean : l’enquête relancée
  16 août 2010

  Le 16 août 2005, un appareil de la compagnie colombienne s’était écrasé au Venezuela causant la mort de 152 Français.
  C’était le document de la dernière chance pour les familles des victimes. Cinq ans après le crash aérien de Maracaibo au Venezuela dans lequel 152 Français et huit membres d’équipage ont péri, le rapport de la commission d’enquête vénézuélienne a enfin été communiqué.
  Dans leurs conclusions, les auteurs de ce travail d’analyse de l’accident, adressent une recommandation (…)

• Procès AZF : revers de procédure de la défense de Grande Paroisse
  30 novembre 2011

  La défense de Grande Paroisse et du directeur de l’usine AZF au procès en appel de l’explosion de l’usine chimique a subi un revers de procédure, venu de la cour de cassation, a-t-on appris mercredi auprès des parties à Toulouse et de source judiciaire à Paris.
  La chambre criminelle de la cour de cassation a décidé mardi soir de ne "pas admettre" un pourvoi en cassation de la mi-novembre car il était formé, "non contre un arrêt mais contre des notes d’audience non susceptibles de recours, (…)

• L’Avif attend la circulaire ministérielle avec impatience - La Faute-sur-Mer
  18 mai 2011

  L’Avif a tenu sa deuxième assemblée générale le samedi 14 au pavillon des Dunes, devant une assistance de plus de 100 personnes. Mais, le quorum n’étant pas atteint, elle a été transformée en assemblée extraordinaire avec le même ordre du jour, comme prévu dans les convocations.
  Depuis sa création l’an dernier, l’Avif a élargi son champ d’action, en s’efforçant d’apporter de l’aide aux populations sinistrées dans tous les domaines où se posent des problèmes. « Nous ne sommes pas là pour (…)

• L’incendie de la rue Sadi-Carnot aurait-il pu être évité ?
  24 septembre 2013, par Matthieu

  Depuis hier et jusqu’à ce soir, le tribunal correctionnel pointois examine les responsabilités indirectes après le drame de la rue Sadi-Carnot qui a fait 8 morts, en décembre 2007. Henri Bangou, l’ex maire de Pointe-à-Pitre, Henri de Kermadec, propriétaire de l’immeuble, et Kaï Li, gérant du bazar, doivent répondre d’homicides involontaires.
  L’incendie de la rue Sadi-Carnot, qui a fait 8 morts le 21 décembre 2007 à Pointe-à-Pitre aurait-il pu être évité ? Peut-être. Si la réglementation (…)

• Procès Concorde : Continental dénonce un "protectionnisme judiciaire français"
  8 mars 2012

  Le procès en appel du crash du Concorde d’Air France, qui s’est ouvert jeudi à Versailles, aura lieu sans deux de ses six prévenus, anciens cadres français de l’aéronautique dont les cas seront examinés plus tard, au grand dam de Continental Airlines. "Encore une fois, dans le cadre d’un protectionnisme judiciaire français, on fait tout pour que seuls les Américains soient là", a protesté l’avocat de la compagnie américaine, Me Olivier Metzner. "Dans ce procès, on veut que la faute soit (…)

• AF-447 : une psychologue pour aider
  4 mai 2011

  Elle est à bord du bateau qui repêche les corps pour aider l’équipage, peu habitué à ces tâches.
  L’opération destinée à repêcher des corps de passagers du vol Rio-Paris d’Air France, englouti dans l’Atlantique en juin 2009, a débuté mercredi. Une mission délicate, y compris pour l’équipe chargée de remonter l’épave et les corps des victimes, peu habitué à ce genre de mission.
  C’est pourquoi une psychologue, Marie-Claude Frénisie, a été embarquée avec l’équipage. Elle doit non seulement (…)