Homicide involontaire

Articles

• Procès de la passerelle d’Étaples : d’autres responsables dans l’accident ?
  26 mai 2012

  Responsable, mais pas coupable. Le leitmotiv de la société Norpac n’a pas changé. ...
  Hier, son ancien PDG, Alain Noyer, comparaissait à nouveau devant la justice suite à l’effondrement de la passerelle de la gare d’Étaples, le 15 août 2009. L’accident, survenu à 12 h 10, avait fait trois blessés et un mort, le Valenciennois Cono Cucchiara, parmi les ouvriers de Norpac qui travaillaient sur ce chantier.
  Il y a un an jour pour jour, l’affaire était passée devant le tribunal correctionnel (…)

• Surirradiés d’Epinal : un rapport accablant pour les prévenus
  25 septembre 2012, par Charles

  Des dossiers "squelettiques", un changement de protocole décidé à l’initiative d’une seule personne, sans réelle formation, et surtout une information plus que tardive, et parfois minime, auprès des patients : le rapport de deux experts a été présenté mardi devant le tribunal correctionnel de Paris chargé de juger l’affaire dite des "surirradiés d’Epinal".
  En octobre 2006, après la découverte de l’accident de surirradiations à l’hôpital Jean-Monnet d’Epinal (Vosges), le ministère de la (…)

• Le crash du Concorde de retour devant la justice, douze ans après
  6 mars 2012

  Le procès en appel du crash du Concorde, qui avait fait 113 morts il y a près de douze ans et entraîné l’arrêt en 2003 de l’exploitation de cet avion emblématique, s’ouvre jeudi à Versailles.
  Six prévenus doivent être rejugés, dont Continental Airlines, désignée en première instance comme seule responsable de la catastrophe survenue le 25 juillet 2000 à Gonesse (Val-d’Oise).
  Le procès doit durer jusqu’au 9 mai, si toutefois il n’est pas reporté en raison d’une Question prioritaire de (…)

• Naufrage du "Sokalique" : 3 et 4 ans ferme pour les marins du cargo turc
  24 janvier 2013, par Aude

  La justice française a condamné, mardi 22 janvier, à 4 et 3 ans de prison ferme le capitaine et le second d’un cargo turc qui avait éperonné en 2007 un navire de pêche breton, le Sokalique, provoquant la mort d’un marin. Les deux hommes, de nationalité azerbaïdjanaise et jugés en leur absence, ont été reconnus coupables d’homicide involontaire, délit de fuite et omission de porter secours à personne en danger. Ils avaient continué leur route sans s’arrêter après la collision.
  Armé par la (…)

• Crash du vol d’Air Algérie : deux juges d’instruction vont enquêter
  29 juillet 2014, par Emeline

  Alors que les données des boîtes noires sont en cours de récupération, la justice française s’organise pour tenter de faire la lumière sur le crash du vol Air Algérie, tombé au Mali jeudi 24 juillet. Mardi, deux juges d’instruction français ont été désignés pour enquêter sur les causes du drame qui a fait 118 morts, dont 54 Français.
  Le parquet de Paris, qui avait lancé jeudi 24 juillet une enquête préliminaire sur ce drame, a ouvert mardi une information judiciaire pour « homicides (…)

• Explosion rue Droite à Bastia : GDF condamnée
  15 avril 2011

  L’entreprise qui comparaissait pour homicide et blessures involontaires a été condamnée à 50.000 euros d’amende.
  L’explosion d’un immeuble avait fait un mort et cinq blessés le 19 mars 2005 dans la rue Droite, située dans le centre ancien de Bastia (Haute-Corse).
  La justice reprochait à l’entreprise le raccordement de l’immeuble au réseau de gaz alors qu’il n’y avait officiellement plus d’abonné et que les conduites usagées n’avaient pas été remplacées.
  Lors du procès en février (…)

• AZF - Le commissaire Saby : "On s’est fait avoir"
  10 novembre 2011

  Le bruit, la poussière, les morts, le chaos. Puis l’usine défigurée, les débris. Enfin, le cratère, gigantesque. La scène de crime…
  Hier, on était au cœur du 21 septembre 2001. « Nous étions dans la démesure ! » a répété quatre fois le colonel des pompiers Claude Donin. « Du jamais vu » admet le commissaire Robert Saby. Très vite il est question d’un des aspects les plus sensibles de ce procès : le rôle de la commission d’enquête interne (CEI) diligenté par l’industriel Total.
  Le colonel (…)

• L’histoire des héros de Saint-Jacques-de-Compostelle
  6 août 2013, par Benoit

  Ils étaient environ 200 à se presser sur les lieux de l’accident qui a fait 79 morts pour donner les premiers secours. Ils en gardent les stigmates.
  Ils n’ont pas fait le funeste voyage à bord du train Alvia S730 entre Madrid et Ferrol, en Galice, qui a déraillé à 4 kilomètres de Saint-Jacques-de-Compostelle le 24 juillet. Mais ils ont été les premiers sur place, seuls au milieu d’un spectacle dantesque de wagons enchevêtrés et de corps éparpillés, "durant dix à quinze minutes avant la (…)

• « Costa Concordia » : la voie est ouverte pour le démantèlement
  17 septembre 2013, par Matthieu

  Au terme de 19 heures de travaux, l’opération titanesque du redressement de l’épave du « Costa Concordia » s’est conclue avec succès au grand soulagement des autorités civiles italiennes et de Costa Croisières.
  Le paysage a changé sur le Giglio, le joyau de l’archipel toscan au large de Grosseto, en Italie. Le paysage et surtout l’atmosphère, qui est à l’immense soulagement et à la fierté de voir une opération titanesque inédite réussie à 100%. Certes, vingt mois après le drame du (…)

• Drame d’Allinges : parents et enfants accusent la SNCF, mais Guillaume Pepy ne veut toujours pas venir
  9 avril 2013, par Aude

  Le président de la SNCF, Guillaume Pepy, ne viendra pas de son propre chef. La SNCF, mise en examen avec RFF et le chauffeur du car dans le procès du drame d’Allinges, a pourtant été régulièrement montrée du doigt par les parties civiles qui ont pris la parole au cours du procès du drame d’Allinges, au tribunal de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie).
  Le père d’Astou Ciss s’en est par exemple pris à l’entreprise ferroviaire : « Les raisons budgétaires ne peuvent pas justifier que des moyens (…)