Homicide involontaire

Articles

• Deux morts dans une usine de la Nièvre en raison d’un manque d’oxygène dans un four
  14 novembre 2012, par Charles

  Deux salariés travaillant à l’aciérie Aperam d’Imphy dans la Nièvre, détenue majoritairement par la famille Mittal, sont morts mercredi matin lors d’une banale opération dans un four à l’arrêt mais où le taux d’oxygène avait chuté.
  Les victimes sont un prestataire externe âgé de 62 ans et un employé d’Aperam de 41 ans, a précisé la préfecture de la Nièvre.
  Une enquête judiciaire a été ouverte, a indiqué un représentant du parquet de Nevers qui s’est rendu sur place dans la matinée, suivi (…)

• Déraillement de Brétigny : il faut "renforcer l’expertise", selon la fédération des victimes d’accidents
  25 juillet 2013, par Benoit

  Une information judiciaire a été ouverte mercredi 24 juillet pour "homicides et blessures involontaires" par le parquet d’Evry, à la suite de l’accident ferroviaire de Brétigny-sur-Orge (Essonne), qui a fait six morts le 12 juillet. Ce jour-là, le train Intercités 3657 Paris-Limoges a déraillé à l’entrée de la gare de Brétigny, tuant deux passagers ainsi que quatre personnes qui se trouvaient sur le quai, fauchées par le convoi qui circulait à près de 137 km/h.
  Trois juges d’instruction (…)

• Accident de Brétigny : vérification des aiguillages terminée
  12 septembre 2013, par Matthieu

  La campagne de vérification nationale des aiguillages lancée après la catastrophe de Brétigny-sur-Orge (Essonne) le 12 juillet, qui a fait sept morts, n’a pas décelé de risques pour la sécurité, selon la SNCF, qui annonce une seconde opération de contrôle.
  "Les premières constatations rendues publiques le 24 juillet sont confirmées. Les vérifications n’ont pas décelé de situation de nature à engager la sécurité", a affirmé Pierre Izard, directeur de la branche SNCF Infra chargée de (…)

• Début des audiences pour le naufrage du « Costa Concordia »
  15 avril 2013, par Aude

  L’audience préliminaire de lundi, la première d’une série de 40 environ, sera consacrée à la constitution des parties civiles et à un premier examen des requêtes de jugement du parquet.
  Les familles des victimes du naufrage du Costa Concordia veulent comprendre ce qui s’est vraiment passé lors de la tragédie qui a fait 32 morts, ont indiqué leurs avocats lundi avant une audience préliminaire au tribunal de Grosseto en Toscane.
  « Mes clients voudraient réussir à comprendre ce qui s’est (…)

• Vol Rio-Paris : "aucun écart de conformité" chez Air France, selon des experts
  24 janvier 2011

  Une mission d’experts indépendants a conclu qu’Air France-KLM n’avait commis "aucun écart par rapport à la réglementation en vigueur" lors du vol de l’Airbus A330 d’Air France, qui s’est abîmé dans l’Atlantique, au large du Brésil, dans la nuit du 31 mai au 1er juin 2009. Ce groupe d’experts avait été mandaté par Air France-KLM, qui a communiqué ce résultat lundi 24 janvier, pour étudier la sécurité de ses vols après l’accident.
  En revanche, la compagnie n’a pas réagi aux informations du (…)

• L’enquête sur le crash d’un Fokker 100 à Pau à nouveau clôturée
  12 mai 2010

  Cette fois, c’est peut-être la bonne. Le juge d’instruction chargé de l’enquête sur le crash d’un Fokker 100 à Pau, survenu en 2007, vient de notifier la clôture de l’enquête aux différentes parties impliquées.
  En octobre dernier, le magistrat avait une première fois clôturé l’instruction, après avoir mis en examen le commandant de bord et son copilote.
  Mais le procureur de la République de Pau avait réclamé un supplément d’information, et le juge avait dû rouvrir son dossier. Ce qui (…)

• Feurs : Un juge d’instruction va être nommé
  27 juin 2011

  Au lendemain de l’explosion du four de l’entreprise Valdi qui a provoqué deux morts, l’heure est aux interrogations.
  Seule certitude, le contact de l’eau et du four encore à haute température, engendre un phénomène d’hydrolyse qui peut entraîner une explosion.
  S’agit-il d’une mauvaise organisation au sein d’une activité réputée dangereuse ? D’un défaut de formation ou d’une négligence ? Dès aujourd’hui, le procureur Jean-Daniel Regnauld nommera un juge d’instruction.
  Les experts vont (…)

• Effondrement d’un tunnel au Japon : 670 anomalies de boulons détectées
  20 décembre 2012, par Charles

  Un total de 670 défauts et autres problèmes ont été trouvés sur le plafond au-dessus des voies d’un tunnel autoroutier japonais dont une partie des dalles de béton s’étaient effondrées au début du mois, tuant neuf personnes, selon les médias nippons citant les autorités.
  Sur ce total, 632 cas avaient trait à des boulons d’ancrage utilisés pour fixer la structure en acier qui supportait les dalles de béton, ont précisé le ministère des Transports et l’opérateur, d’après l’agence Kyodo. (…)

• Naufrage du Sokalique : prison ferme requise
  15 novembre 2012, par Charles

  Jusqu’à 5 ans de prison ferme et une amende de 300.000 euros ont été requis jeudi contre les marins et l’armateur turc de l’Ocean Jasper qui avait abordé en 2007 au large du Finistère le caseyeur breton Sokalique, la veuve du marin ayant perdu la vie se disant "satisfaite".
  Le procureur de la République de Brest, Bertrand Leclerc, a requis devant le tribunal correctionnel la peine maximale à l’encontre du capitaine du vraquier, Rafik Agaev, soit 5 ans, jugeant qu’il était le représentant (…)

• Une marche silencieuse en hommage aux victimes de l’immeuble effondré
  12 juin 2011

  Une marche silencieuse en hommage aux victimes de l’immeuble effondré à Montreuil le 5 juin a réuni plusieurs centaines de personnes dimanche après-midi, parmi lesquelles de nombreuses familles accompagnées de leurs enfants.
  Dans une atmosphère de recueillement, les participants ont respecté une longue minute de silence devant les vestiges du bâtiment effondré à la mémoire de la femme et des deux enfants décédés, issus de la communauté malienne de Montreuil.
  "J’étais passée la voir le (…)