Homicide involontaire

Articles

• Concordia : le procès reprend aujourd’hui
  23 septembre 2013, par Matthieu

  Le procès de Francesco Schettino, capitaine du Costa Concordia, a repris aujourd’hui en sa présence devant le tribunal de Grosseto, au centre de l’Italie.
  Le capitaine du paquebot de croisière qui avait fait 32 morts en janvier 2012, est poursuivi pour homicides multiples par imprudence, abandon de navire et dommages causés à l’environnement. Son procès avait commencé à la mi-juillet. L’audience d’aujourd’hui doit être consacrée aux expertises et contre-expertises. Schettino n’a fait (…)

• Crash d’Air Moorea : une cascade de causes " contributives "
  3 décembre 2008

  Sans se prononcer sur les responsabilités, le rapport définitif du BEA (Bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile) indique des "causes contributives" à l’usure confirmée du câble de commande de la gouverne de profondeur du Twin Otter d’Air Moorea qui s’est crashé le 9 août 2007. Les familles, encore sous le choc, ont été les premières à en prendre connaissance.Le haut-commissaire a reçu, mercredi matin, Alain Boullard, enquêteur désigné au sein du BEA, et Martine (…)

• Drame de la Fête des Loges en 2007 : lourdes amendes pour les reponsables
  21 mai 2013, par Aude

  Le tribunal correctionnel de Versailles (Yvelines) a rendu ce mardi son délibéré dans l’accident dramatique du Booster, survenu le 4 août 2007 à la Fête des Loges de Saint-Germain-en-Laye, et qui avait coûté la vie à un homme de 48 ans et son fils de 21 ans. Trois hommes, âgés de 41 à 45 ans étaient poursuivis pour « homicides et blessures involontaires ».
  Le constructeur et le sous-traitant du manège ont été condamnés chacun à deux ans de prison avec sursis et 1 500 euros d’amende.
  En (…)

• Après l’accident de train, l’Espagne veut revoir son réseau ferré
  9 août 2013, par Benoit

  Le gouvernement espagnol a présenté, vendredi 9 août, une série de mesures censées améliorer la sécurité de son réseau ferroviaire, quelques semaines après l’accident de train qui a fait 79 morts à Saint-Jacques de Compostelle.
  Ana Pastor, ministre des transports, a annoncé un "examen général" de tout le réseau ferroviaire, "de tous les protocoles, de tous les systèmes" et des vitesses autorisées sur le réseau afin d’en améliorer la sécurité. Le réseau est analysé. Et en fonction de cette (…)

• Xynthia : nouveaux plans de prévention
  23 juin 2011

  Deux nouveaux projets de plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) vont être soumis à la concertation de la population des communes de La Faute et L’Aiguillon-sur-Mer submergées par la tempête Xynthia le 28 février 2010, a annoncé jeudi la préfecture de Vendée.
  Cette nouvelle concertation se déroulera du 1er juillet au 31 août et sera suivie, à l’automne, d’une enquête publique, précise la préfecture dans un communiqué. Une première version de ces PPRI avait été soumise à (…)

• Incendie Bd Auriol : le procès reprend
  15 septembre 2011

  L’incendie d’un immeuble en 2005 avait fait 17 morts. Le procès, suspendu en mars, redémarre jeudi.
  Le procès de l’incendie d’un immeuble vétuste qui avait fait 17 morts dont 14 enfants à l’été 2005 Boulevard Vincent Auriol à Paris s’ouvre jeudi devant le tribunal correctionnel, après un démarrage avorté en mars du fait d’une organisation chaotique .
  S’il a été établi que l’incendie est volontaire, aucun suspect n’a été arrêté. Seulement deux "personnes morales" seront sur le banc des (…)

• Crash du Laos : les familles des victimes françaises assignent la compagnie Lao Airlines
  16 octobre 2014, par Emeline

  Exaspérées par le manque de réponse concernant les causes de l’accident, les familles des sept français morts il y a un an au Laos assignent la compagnie laotienne, son courtier en assurances et le constructeur de l’avion.
  Il y a tout juste un an, le 16 octobre 2013, le vol QV 301 de la compagnie laotienne Lao Airlines qui reliait Vientiane, la capitale du Laos à la ville de Paksé s’écrasait dans le fleuve Mékong alors qu’il s’apprêtait à atterrir. L’accident avait causé la mort de 44 (…)

• Accident de Brétigny : les anomalies de l’enquête préliminaire
  11 septembre 2013, par Matthieu

  Scène du drame non protégée, scellés judiciaires non conformes, pièces à conviction égarées… Dans des documents, que Le Figaro a consultés, les juges d’instruction déplorent un certain nombre d’anomalies au cours de l’enquête préliminaire menée par le parquet d’Évry après l’accident du train Paris-Limoges le 12 juillet.
  Deux mois après le déraillement du train 3657 survenu le vendredi 12 juillet et qui effectuait la liaison entre Paris-Austerlitz et Limoges, l’enquête judiciaire avance. (…)

• Crash Rio-Paris : un moteur et une pièce clé de l’avion repêchés
  10 mai 2011

  Un moteur et la baie avionique de l’Airbus A330 d’Air France qui s’était abîmé en mer au large du Brésil, il y a deux ans, ont été repêchés, selon le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA), chargé de l’enquête technique sur la catastrophe.
  Depuis le repêchage des boîtes noires début mai, le navire câblier l’Ile de Sein a continué de remonter des pièces du vol AF447.
  Il a notamment récupéré un moteur et "la baie avionique, contenant des calculateurs de bord", a indiqué le BEA dans un (…)

• Colonie de vacances : L’encadrement en question
  16 juin 2011

  Un juge d’instruction enquête sur les circonstances de la mort en 2009 de deux adolescentes, lors d’un voyage organisé par une filiale de « Telligo – Destination découverte », un organisme spécialisé dans les vacances pour adolescents.
  Une information judiciaire visant « Telligo – Destination découverte », un des principaux opérateurs français de voyage et de séjour à thème pour adolescents, a été ouverte cet hiver au tribunal de grande instance de Nanterre, suite à un accident ayant (…)