Les 9 et 10 octobre 2012 se tient devant le tribunal correctionnel de Bourg en Bresse le procès consécutif au crash d’hélicoptère survenu le 20 juin 2009.
Dès le début de l’information judiciaire, la FENVAC s’est constituée partie civile afin de suivre l’enquête et d’être aux côtés des familles des victimes. Celle ci avec l’aide de la Fédération ont constitué une association, "Aux anges du Mont Cordon", qui a été agréée au titre de l’article 2-15 du code de procédure pénale.
Ci après, nous mettons en ligne (...)
Accueil > Mots-clés > Types d’accidents > Expertise
Expertise
Articles
-
Crash de Brégnier Cordon : la FENVAC partie civile au procès
8 octobre 2012 -
Drame d’Allinges : la SNCF et RFF jugés cinq ans après le drame
4 avril 2013, par AudeLe tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains a commencé mercredi à examiner les responsabilités respectives du chauffeur de car, de la SNCF et Réseau ferré de France (RFF) dans ce drame qui a coûté la vie à sept collégiens en 2008.
Ils chantent, ricanent avec cette outrance de leur âge. S’égayent devant des vidéos sur leurs portables. La pluie qui s’abat sur les vitres de l’autocar ne gâte pas la joie qu’ils ont tous à se retrouver pour cette sortie pédagogique dans la région, en Haute-Savoie.
Deux (...) -
AZF : Total veut encore des investigations
29 octobre 2008L’enquête judiciaire sur l’explosion de l’usine AZF a beau être bouclée et le procès fixé au 23 février, les avocats de Total tentent encore de relancer d’autres investigations, celles conduites dans le cadre de l’expertise civile et qui avaient été stoppées en avril 2007 par le juge des référés. Hier après-midi, les avocats de Grande paroisse, la filiale de Total propriétaire de l’usine, ont contesté cette décision du juge devant la cour d’appel.
Pour l’occasion, quatre des avocats de l’industriel, Me (...) -
Appel Ghislenghien : "secrétaire communal et ex-bourgmestre d’Ath sont aussi responsables"
31 janvier 2011(Belga) Le secrétaire communal d’Ath, Marc Duvivier, et l’ex-bourgmestre Bruno Van Grootenbrulle ne se sont pas comportés en hommes prudents et diligents dans l’affaire de l’explosion d’une conduite de gaz à haute pression dans le zoning de Ghislenghien le 30 juillet 2004, ont estimé Valéry Gosselain et Christophe Boeraeve, s’exprimant au nom du collectif de parties civiles, lundi devant la cour d’appel de Mons.
Alors que Distrigaz (aujourd’hui Fluxys) leur avait dit qu’elle enverrait les huit plans (...) -
La Chine promet des "punitions sévères" après une collision de TGV
28 juillet 2011Le Premier ministre chinois Wen Jiabao a promis jeudi de "punir sévèrement" les responsables de l’accident de TGV qui a fait 39 morts samedi dans l’est de la Chine, une catastrophe apparemment due à un problème de signalisation sur le plus vaste réseau à grande vitesse au monde.
Soucieux de calmer l’opinion publique très remontée après cette collision spectaculaire, M. Wen s’est rendu dans la région de Wenzhou pour inspecter les lieux du drame et rencontrer des familles endeuillées. L’accident a (...) -
AZF : responsabilité de l’Etat reconnue
26 janvier 2013La justice vient de reconnaître pour la première fois, plus de dix ans après la catastrophe, une responsabilité de l’Etat dans l’explosion de l’usine AZF qui a fait 31 morts le 21 septembre 2001 à Toulouse. Dans un arrêt du 24 janvier, la cour administrative d’appel de Bordeaux dit que l’Etat a commis une faute de surveillance, et accorde une indemnité de 2.500 euros à un couple de plaignants.
Carences dans leur mission de contrôle
Cet arrêt découle directement de la condamnation pénale, prononcée le (...) -
Accident rallye Var : ouverture d’une information judiciaire
4 juin 2012Une information judiciaire pour "homicides et blessures involontaires" a été ouverte contre le pilote d’une voiture qui le 19 mai avait foncé dans la foule, faisant deux morts et 19 blessés lors d’un rallye à Plan-de-La-Tour (Var), a-t-on appris vendredi auprès de la procureur de Draguignan.
"Une information judiciaire contre le pilote et contre toutes autres personnes physiques et morales" a été ouverte, a indiqué à l’AFP Danielle Drouy-Ayral.
"Contre le pilote les qualifications retenues sont (...) -
Attentats de Paris : 5 mois après, les victimes attendent toujours leur indemnisation
8 juin 2015, par ThémisCombien valent la souffrance psychologique et le traumatisme ? Voilà l’une des questions à laquelle est confronté le fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme (FTGI) cinq mois après les attentats de Paris. Dans une enquête publiée ce lundi, Le Figaro révèle que les procédures d’indemnisation peinent à être finalisées. Depuis la tuerie de Charlie Hebdo et la prise d’otages de l’Hyper Cacher, les victimes ou proches de victimes n’ont reçu qu’un premier chèque de 10 à 25 000 euros.
Pour le reste (...) -
Incendie du Paris-Opéra : la responsable condamnée à 3 ans ferme
24 janvier 2014, par Marie AlexiaFatima Tahrour, avait reconnu avoir renversé des habits et couettes sur des bougies en quittant l’hôtel. Mais elle a toujours affirmé ne pas s’être rendu compte de la portée de son geste.
La jeune femme à l’origine du terrible incendie de l’hôtel Paris-Opéra, qui avait fait 24 morts en avril 2005, a été condamnée à trois ans de prison ferme, une peine plus sévère que celle requise. Son compagnon de l’époque, Nabil Dekali, veilleur de nuit de l’hôtel, a lui été condamné à deux ans de prison dont un avec (...) -
Incendie mortel à Vichy
1er février 2011Trois personnes sont mortes et douze ont été blessées, dont deux grièvement, dans l’incendie d’un immeuble de douze étages survenu dans la nuit de lundi à mardi à Vichy (Allier) pour une raison indéterminée, ont indiqué les pompiers.
Le feu s’est déclaré vers 2 heures au quatrième étage d’un bâtiment, le Palm Beach, situé sur les bords de l’Allier, et "s’est propagé sur un axe vertical" jusqu’au 12e étage. L’incendie a été maîtrisé en début de matinée. Près de quatre-vingts sapeurs-pompiers de dix-huit centres (...)