Procès

Articles

• Rhône-Alpes : Le procès de la télécabine de Planpraz
  25 février 2011

  La compagnie du Mont Blanc a été condamnée à 50 000 euros d’amende cette semaine. Elle a été reconnue coupable de la chute mortelle d’un vacancier en mars 2008.
  C’était le fameux procès de la télécabine de Planpraz.
  L’affaire remonte au mois de mars 2008. Un groupe de jeunes, un peu éméchés, chahutait dans une télécabine à Chamonix quand la vitre a cédé. Un skieur, père de famille de 32 ans, originaire de Picardie, avait fait une chute mortelle de 25 mètres. Lors du procès, chaque partie (…)

• Crash de Maracaïbo : les familles attaquent la DGAC
  18 mai 2009

  R. L. France-Antilles Martinique 18.05.2009 L’association des victimes de la catastrophe aérienne du 16 août 2005, qui estime que le juge d’instruction en charge de ce dossier ne s’intéresse pas aux causes en amont de cet accident, s’oriente vers une autre procédure.
  Toujours de nombreuses questions sans réponse... Pour les familles des victimes du crash de Maracaïbo et l’association qui les représente, l’enquête menée par le juge d’instruction reste largement insuffisante. « Le (…)

• Abdelkader Merah maintenu en détention
  1er avril 2014, par Anna

  Le frère aîné de Mohamed Merah, en détention provisoire, est mis en examen car soupçonné de complicité dans les assassinats commis en mars 2012 à Toulouse et Montauban.
  La cour d’appel de Paris a confirmé mardi le maintien en détention d’Abdelkader Merah, mis en examen pour complicité des assassinats commis par son frère Mohamed Merah en mars 2012, a appris l’AFP auprès d’avocats des parties civiles et de source judiciaire. Abdelkader Merah avait fait appel devant la chambre de (…)

• Drame d’Allinges : 3 condamnations
  26 juin 2013, par Aude

  Le tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains a condamné la SNCF, Réseau ferré de France (RFF) et le chauffeur de car dans le procès de la collision mortelle d’Allinges. Elle avait provoqué la mort de sept collégiens en 2008. Le verdict a été annoncé par le président en début d’après-midi. Les peines n’ont pas été précisées.
  "Les trois prévenus ont été condamnés. M. Prost (le chauffeur de car, ndlr) ne retournera pas en prison", a déclaré le président du tribunal en commençant la lecture (…)

• Procès AZF : la cour entend le sous-traitant qui a déversé la benne litigieuse dans le hangar 221
  9 avril 2012

  Au cours de sa onzième semaine d’audience, la cour d’appel de Toulouse a entendu jeudi après-midi Gilles Fauré, chauffeur poids-lourd dans une entreprise sous-traitante d’AZF. Ce témoin-clé du dossier a déversé une benne à déchets litigieuse sur un tas de nitrate dans le hangar 221 de l’usine, vingt à trente minutes avant la catastrophe du 21 septembre 2001 qui a fait 31 morts et des milliers de blessés. Mis en examen en juin 2002, Gilles Fauré a bénéficié d’un non-lieu le 16 juillet 2006. (…)

• Ghislenghien : l’arrêt annoncé pour le 28 juin
  17 février 2011

  Les défenses ont fini de plaider mercredi. Répliques en mars. Et épilogue en juin. La cour d’appel de Mons prévoit de rendre son arrêt le 28 juin 2011 dans le dossier de l’explosion d’une conduite de gaz à haute pression sur le chantier de construction de la nouvelle usine de Diamant Boart (aujourd’hui Husqvarna Belgium) à Ghislenghien, le 30 juillet 2004. La tragédie avait fait vingt-quatre morts et des dizaines de blessés.
  Les plaidoiries de la défense se sont terminées mercredi. Les (…)

• Concordia : le casse tête des secours
  18 janvier 2012

  Les plongeurs italiens ont suspendu leurs opérations car le navire échoué a glissé. Cinq jours après le naufrage du Costa Concordia, les recherches s’avèrent difficiles, alors qu’au moins 23 personnes sont toujours portées disparues. Les plongeurs italiens ont dû suspendre mercredi leurs opérations à bord du paquebot, échoué près de l’île de Giglio. En cause : un léger glissement du navire, qui rend impossibles les opérations. Les instruments de mesure ont en effet "relevé un déplacement du (…)

• Concordia : Schettino a refusé deux fois de remonter à bord
  28 janvier 2014, par Juliette

  Le commandant du Costa Concordia, Francesco Schettino, a refusé par deux fois de remonter à bord du paquebot qui allait sombrer, alors qu’il se trouvait sur un rocher de la rive, a affirmé aujourd’hui un responsable des secours témoignant à son procès. 32 personnes avaient perdu la vie dans ce naufrage le 14 janvier 2013, devant l’île du Giglio en Toscane. Schettino a toujours déclaré avoir glissé du bateau et être tombé contre son gré dans un canot de sauvetage qui l’avait ensuite amené (…)

• Catastrophe du Concorde : Air France fait aussi appel
  16 décembre 2010

  Air France fait à son tour appel du jugement condamnant Continental Airlines pour la catastrophe du Concorde en 2000 près de Paris, a annoncé jeudi l’avocat de la compagnie française.
  Air France, partie civile dans le procès, veut être "à armes égales devant la cour avec Continental, qui a dit énormément de mal sur Air France, ce qui n’était pas justifié ni techniquement, ni juridiquement", a dit à Reuters l’avocat d’Air France, Me Fernand Garnault. La compagnie nationale veut être en (…)

• Accident de car en République Tchèque : un procès à Reims d’ici fin 2015
  18 mars 2015, par Thémis

  Cela fait déjà deux ans que les parents de Charlène Hénon attendent des réponses sur les circonstances du drame qui a coûté la vie à leur fille de 15 ans. Le 8 avril 2013, 36 élèves du collège Notre-Dame de Reims sont victimes d’un accident de car près de Prague. Charlène n’y survit pas. Les enseignants et les enfants blessés sont rapatriés en France. Le chauffeur du bus décède 16 jours plus tard.
  L’accident aurait-il eu lieu si deux chauffeurs avaient voyagé ensemble ? Les conditions de (…)