Justice

Articles

• Incendie Paris-Opéra : une stèle pour ne pas oublier
  28 juin 2012

  Al’initiative de l’association des victimes de l’incendie survenu en avril 2005 à l’hôtel Paris-Opéra, une stèle a été inaugurée le 27 juin par M. Bertrand DELANOE, maire de Paris, en mémoire des 25 personnes décédées.
  Les représentants de la FENVAC étaient bien évidemment présents aux côtés des familles réunies au square Trinité d’Estienne d’Orves pour cette cérémonie émouvante.
  Nous reproduisons ci-après l’intégralité du discours prononcée par Aomar Ikhlef, vice-président de (…)

• Brétigny-sur-Orge : Guillaume Pepy engage la responsabilité de la SNCF
  13 juillet 2013, par Nina

  « La SNCF est responsable de la vie de ses clients », a déclaré le patron de l’opérateur ferroviaire, alors que le déraillement du Paris-Limoges semble avoir été causé par une pièce défaillante dans l’aiguillage.
  « Je veux le dire avec la plus grande clarté, la SNCF se considère comme responsable. Elle est responsable de la vie de ses clients », a déclaré Guillaume Pepy, le patron du groupe ferroviaire, lors d’un point presse samedi. Depuis l’accident meurtrier d’un train Paris-Limoges en (…)

• Affaire Nemmouche : l’audience sur son extradition reportée
  5 juin 2014, par Anna

  L’audience de la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Versailles, qui devait statuer ce matin sur l’extradition vers la Belgique de Mehdi Nemmouche, suspecté d’être le tueur du musée juif de Bruxelles, a été reportée. Comme il en a le droit, l’avocat de Mehdi Nemmouche a demandé un délai pour mieux préparer son dossier.
  Mehdi Nemmouche refuse toujours d’être extradé vers la Belgique. Ce matin l’auteur présumé de la tuerie du musée juif de Bruxelles a mobilisé un impressionnant (…)

• Concordia : le commandant jugé en Juillet
  22 mai 2013, par Aude

  Le procès contre le commandant du Costa Concordia, Francesco Schettino, s’ouvrira le mercredi 9 juillet, a décidé aujourd’hui le juge des audiences préliminaires de Grosseto, en Toscane, quinze mois après le naufrage du navire.
  L’ex-commandant est poursuivi pour homicides multiples par imprudence, abandon de navire et dommages à l’environnement, après le naufrage du paquebot de croisière qui avait fait 32 morts en janvier 2012.
  AFP, le 22/05/13, lefigaro.fr,

• Surirradiés d’Épinal : la justice reporte sa décision
  2 avril 2015, par Thémis

  Paris (AFP) - Dans un rebondissement inattendu, la cour d’appel de Paris a reporté jeudi sa décision sur le scandale sanitaire des surirradiations à l’hôpital d’Épinal, pire accident de ce type jamais enregistré en France, pour lequel l’accusation a requis de la prison ferme contre deux médecins et un radiophysicien.
  Après ce report, justifié par des raisons techniques, la cour a désormais pour "objectif de rendre son arrêt sur le fond début juillet", a indiqué son président.
  La cour (…)

• Concordia : la défense veut un accord
  17 juillet 2013, par Benoit

  La défense de Francesco Schettino a demandé aujourd’hui une nouvelle fois au tribunal de Grosseto, en Toscane, un accord à l’amiable pour le commandant du Costa Concordia, après un premier refus essuyé en mai dernier.
  L’avocat Domenico Pepe a demandé une peine de 3 ans et 5 mois de prison pour le commandant Schettino en échange d’une reconnaissance partielle de culpabilité dans le naufrage qui a fait 32 morts en janvier 2012.
  Le procès de Francesco Schettino s’est ouvert aujourd’hui à (…)

• Tibéhirine : refus d’Alger de laisser sortir les prélèvements des juges français
  23 octobre 2014, par Emeline

  S’achemine-t-on vers un nouveau blocage dans l’affaire des moines de Tibéhirine ? C’est ce que redoute le juge antiterroriste français Marc Trévidic, en mission en Algérie pour faire la lumière sur le massacre des religieux en mai 1996. Alors que les crânes des sept moines, dont on n’a jamais retrouvé le reste des corps, avaient été exhumés le 14 octobre, les autorités algériennes refusent désormais de laisser au magistrat français les prélèvements effectués par les experts qui (…)

• Attentat du Caire : les amis de Cécile, 17 ans, traumatisés
  25 février 2009

  Les adolescents touchés par l’attaque de dimanche sont rentrés en France .
  Ceux qui connaissaient Cécile Vannier, 17 ans, ne semblent toujours pas y croire. Issue d’une vieille famille de Levallois-Perret, la jeune lycéenne a été tuée dimanche soir dans l’attentat du Caire. Ses parents, déjà touchés par la mort d’un premier enfant il y a plusieurs années, se sont envolés lundi pour la capitale égyptienne.
  Fiora, qui avait rencontré Cécile lors d’un précédent séjour organisé en 2008 par (…)

• Accident A320 : la première boîte noire a été repêchée au bout de deux jours
  30 novembre 2008

  Une des deux boîtes noires de l’Airbus A320 qui s’est abîmé jeudi dans la Méditerranée au large des Pyrénées-Orientales avec sept personnes à bord a été repêchée samedi et les premiers résultats d’analyse pourraient être connus dans 48 heures, a-t-on appris de source judiciaire. Lors d’une conférence de presse au parquet de Perpignan, le procureur-adjoint, Dominique Alzeari, a précisé que c’était le CVR (cockpit voice recorder), l’enregistreur de vol "phonique" comprenant les (…)

• AZF : responsabilité de l’Etat reconnue
  26 janvier 2013

  La justice vient de reconnaître pour la première fois, plus de dix ans après la catastrophe, une responsabilité de l’Etat dans l’explosion de l’usine AZF qui a fait 31 morts le 21 septembre 2001 à Toulouse. Dans un arrêt du 24 janvier, la cour administrative d’appel de Bordeaux dit que l’Etat a commis une faute de surveillance, et accorde une indemnité de 2.500 euros à un couple de plaignants.
  Carences dans leur mission de contrôle
  Cet arrêt découle directement de la condamnation pénale, (…)