Justice

Articles

• Effondrement d’une patinoire en Allemagne : le procès d’un drame
  28 juin 2008

  Deux ingénieurs en bâtiment et un architecte ont commencé lundi à comparaître devant un tribunal pour leur responsabilité présumée dans l’effondrement du toit d’une patinoire dans le sud de l’Allemagne en janvier 2006. Les prévenus, âgés de 54 à 63 ans, comparaissent devant le tribunal de Traunstein, en Bavière, pour "homicides involontaires" et "coups et blessures involontaires" dans ce procès très attendu, auquel assistent de nombreux proches des victimes. Le procès doit s’étaler sur douze (…)

• Attentats : la justice belge entérine la remise future de Mohamed Abrini à la France
  9 juin 2016, par Thémis

  La justice belge a approuvé jeudi 9 juin le principe d’une remise à la France du Belge d’origine marocaine Mohamed Abrini, mis en cause dans les attentats du 13 novembre à Paris et Saint-Denis, mais celle-ci n’aura pas lieu « dans l’immédiat », a indiqué le parquet fédéral belge.
  « La chambre du conseil de Bruxelles a rendu exécutoire » le mandat d’arrêt européen décerné à l’encontre de Mohamed Abrini, également mis en cause dans les attentats du 22 mars à Bruxelles, selon un communiqué. (…)

• Le naufrage du Costa Concordia, un an après
  11 janvier 2013, par Lucile

  Cérémonies du souvenir sur la petite île toscane du Giglio, messes de toutes confessions sur tous les continents : les familles de victimes, les rescapés et la compagnie Costa commémorent dimanche le premier anniversaire du spectaculaire naufrage du paquebot Concordia.
  Dans la nuit du 13 janvier 2012, ce géant des mers transportant 4299 personnes, dont plus de 3200 touristes, heurte un écueil à quelque 300 mètres du Giglio et vient s’échouer près du rivage.
  Le navire prend beaucoup d’eau (…)

• Une indemnisation pour les familles des otages
  29 avril 2014, par Anna

  Alors que les otages libérés bénéficient d’une indemnisation versée à leur retour en France, c’est désormais les familles de ceux-ci qui connaissent le même traitement. Depuis 1986, et sous l’impulsion de la présidente de SOS Attentats, Françoise Rudetzki, la France s’est dotée d’un fonds de solidarité destiné à indemniser les victimes des actes de terrorisme, et de l’ensemble des infractions pénales dont l’auteur est non identifié ou insolvable.
  En vingt-cinq ans, c’est donc près de 4 000 (…)

• Crash du MH370 : l’homme qui veut faire éclater la vérité
  20 août 2014, par Emeline

  Sa femme et deux de ses enfants se trouvaient dans l’avion de la Malaysia Airlines disparu en mars. Depuis, Ghyslain Wattrelos veut découvrir ce qu’il s’est passé. Coûte que coûte.
  Il était dans l’avion Paris-Pékin quand la catastrophe s’est produite. A destination, il était attendu par le consul de France. C’était pour lui annoncer que sa femme, Laurence, et deux de ses enfants, Hadrien, 17 ans, et Ambre, 13 ans, étaient dans le Boeing MH370 de la Malaysia Airlines porté disparu le jour (…)

• La sœur de Merah poursuivie pour « apologie du terrorisme »
  12 novembre 2012

  Une enquête a été ouverte après la diffusion d’un reportage, dimanche par M6, où Souad Merah se dit « fière » du tueur au scooter.
  Le parquet de Paris a ouvert ce lundi une enquête préliminaire pour « apologie du terrorisme » après des propos de Souad Merah, sœur du tueur au scooter, diffusés dimanche soir sur M6, a appris l’AFP de source judiciaire.
  Filmée à son insu, dans un reportage diffusé dimanche sur M6, elle s’était dite « fière » de son frère Mohamed Merah, « qui a combattu (…)

• La SNCF, la DB et le steward plaident la relaxe
  26 mars 2011

  La SNCF et la Deutsche Bahn ont plaidé, sans surprise, leur relaxe, hier à Nancy, dans le procès de l’incendie du train Paris-Munich. L’accompagnateur allemand admet du bout des lèvres une seule imprudence.
  Du droit, beaucoup de droit. Les quatre avocats de la défense ont balisé, hier, à tour de rôle, le chemin juridique que devront emprunter les trois juges chargés de donner leur analyse sur l’incendie du train Paris-Munich. Feu mortel pour douze voyageurs le 6 novembre 2002, dans la (…)

• AZF : l’ancien directeur condamné pour pollution de la Garonne
  31 juillet 2008

  Serge Biechlin, l’ancien directeur de l’usine d’AZF a été condamné hier pour la pollution de la Garonne, effectuée à peine un mois après la catastrophe humaine et environnementale liée l’explosion de l’usine d’AZF à Toulouse, le 21 septembre 2001.La cour d’appel de Toulouse a confirmé la condamnation de Serge Biechlin pour "rejet en eau douce de substance nuisible au poisson ou à sa valeur alimentaire".
  Ce dernier a autorisé entre le 17 et le 19 octobre 2001 le rejet dans les eaux du bras (…)

• Hollande promet des "moyens nouveaux" pour les victimes du terrorisme
  12 novembre 2012, par Charles

  Le président François Hollande a promis mercredi des "moyens nouveaux" pour les victimes du terrorisme, lors de la cérémonie d’hommage annuelle en leur faveur, qui s’est tenue dans les jardins des Invalides à Paris. "Je prends ici l’engagement que des moyens nouveaux seront apportés", a-t-il déclaré, précisant que le gouvernement "examinera les modalités d’un accompagnement financier" des familles d’otages.
  "De même, il conviendra de faire bénéficier de la protection juridique les familles (…)

• Fin de la récupération des corps du Rio-Paris au large du Brésil
  6 juin 2011

  PARIS (Reuters) - La récupération au large du Brésil des corps des victimes du vol Rio-Paris a pris fin le 3 juin et le navire Ile de Sein qui les a recueillis fait route vers la France, a-t-on appris mardi auprès des familles des victimes.
  Le bureau d’Enquêtes et d’analyses (BEA) a confirmé que les opérations s’étaient achevées le 3 juin.
  Depuis la découverte de l’épave au fond de l’Atlantique début mai, deux ans après la catastrophe, 104 corps considérés comme identifiables ont été (…)