Homicide involontaire

Articles

• Drame d’Allinges : la SNCF et RFF n’avaient pas été alertés de la dangerosité du passage à niveau
  6 avril 2013, par Aude

  Après le chauffeur qui a livré un vibrant témoignage le matin, ce sont les responsables de la SNCF et de RFF (Réseau ferré de France) qui ont été appelées à la barre vendredi 4 avril au tribunal de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie).
  C’était le troisième jour du procès du drame d’Allinges qui se déroule jusqu’au vendredi 12 avril.
  Au terme d’une audition musclée où il est apparu qu’aucun des deux acteurs ferroviaires n’avait été alerté de la dangerosité du passage à niveau n°68 d’Allinges, (…)

• Vol Rio-Paris : nouvelle plainte contre l’Etat
  7 août 2010

  Nouvelle offensive dans l’affaire du vol Rio-Paris d’Air France. Les familles des victimes allemandes vont déposer, dans les prochains jours, une plainte contre X visant l’Etat français auprès de la juge d’instruction Sylvie Zimmerman, en charge de l’enquête sur l’accident qui a fait 228 morts le 1er juillet 2009.
  Dénoncer. Leur avocat, Ulrich von Jeinsen, reproche à Paris d’avoir transposé de manière incomplète une directive de Bruxelles datant de 2003, qui impose de stocker puis de (…)

• Crash du Concorde : relaxe générale au pénal, Continental Airlines condamnée au civil
  29 novembre 2012

  Continental Airlines, deux de ses employés et un ancien cadre de la DGAC ont tous été relaxés au pénal, jeudi, par la cour d’appel de Versailles pour le crash du Concorde qui avait fait 113 morts le 25 juillet 2000 près de Paris. En revanche, condamnée au civil, la compagnie américaine devra verser 1 million d’euros de dommages et intérêts à Air France.
  Relaxés. La cour d’appel de Versailles a décidé, jeudi, de prononcer une relaxe générale, sur le plan pénal, en faveur de Continental (…)

• La Compagnie parisienne de chauffage urbain jugée pour un accident mortel
  15 mai 2013, par Lucile

  Près de 13 ans après un accident qui avait fait quatre morts et dix blessés, la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) comparaissait mercredi devant le tribunal correctionnel de Paris pour homicides et blessures involontaires.
  Le 15 novembre 2000, dans une galerie à 25 mètres sous terre porte de Clignancourt (XVIIIe arrondissement), les victimes avaient été brûlées par un dégagement de vapeur sous pression, dont la température était montée à 95 degrés.
  Les victimes, des salariés (…)

• "Costa-Concordia" : l’ex-amante du capitaine était sur le pont pendant le naufrage
  29 octobre 2013, par Benoit

  Domnica Cemortan, une jeune danseuse moldave, a confirmé, mardi 29 octobre, avoir été l’amante de Francesco Schettino, commandant du Costa-Concordia, dont le naufrage a fait 32 morts, et qu’elle se trouvait sur le pont de commandement au moment de l’accident.
  "Oui, j’ai eu une relation avec Francesco Schettino, mais depuis le naufrage je ne l’ai plus vu", a déclaré la jeune femme, citée par les médias, devant le tribunal de Grosseto, où se tient le procès de l’ex-commandant du paquebot. La (…)

• L’affaire du crash de Charm el-Cheikh se dirige vers un non-lieu
  21 juin 2013, par Aude

  En 2004, 135 Français trouvaient la mort dans le crash du vol Charm el-Cheikh – Paris de la compagnie Flash Airlines, aujourd’hui en faillite. Près de 10 ans plus tard, faute de personnes à inculper, la justice devrait prononcer un non-lieu.
  Samedi 3 janvier 2004, deux minutes après avoir décollé de Charm el-Cheik en Égypte, le vol 604 de la compagnie Flash Airlines à destination de Paris s’écrasait en mer. Aucun survivant. À son bord, 148 personnes dont 135 Français.
  Après presque dix (…)

• Accident de Brétigny : la SNCF prépare sa mise en examen
  1er novembre 2013, par Benoit

  Sur son blog officiel la SNCF envisage sa mise en examen comme "une éventualité très probable".
  Dans un billet daté d’hier, la SNCF estime que "les juges d’instruction pourraient décider de mettre en examen SNCF dans le cadre de l’information judiciaire en cours à la suite de l’accident du 12 juillet 2013 à Brétigny. Cette mise en examen interviendra si les juges estiment qu’existent des « indices graves et concordants » rendant vraisemblable le fait que SNCF ait pu commettre une (…)

• Catastrophe de Brétigny : les chèques secrets de la SNCF aux victimes
  2 octobre 2013, par Benoit

  Sans attendre leur indemnisation, la SNCF a proposé jusqu’à 50000 € à des victimes de Brétigny. Une démarche inédite qui soulève bien des questions.
  Au total, entre 40 et 50 victimes ou proches des victimes se sont vu proposer de l’argent. « La démarche est louable et extrêmement positive pour les victimes, reconnaît un habitué de ce genre de dossiers. Mais c’est du jamais-vu.
  Normalement, il s’agit d’avances qui sont déduites ensuite des indemnités versées après une décision de (…)

• Crash de Smolensk : la Pologne reconnaît ses responsabilités
  29 juillet 2011

  Après le rapport russe, c’est au tour de la commission d’enquête polonaise de donner ses conclusions sur les circonstances du crash de l’avion du président polonais Kaczinsky en avril 2010. Si le rapport reconnaît que les causes principales sont à chercher côté polonais, il pointe aussi du doigt l‘éclairage défaillant de l’aéroport de Smolensk, et les informations transmises par les aiguilleurs du ciel.
  “Il n’y a pas eu de réelle coopération entre les contrôleurs aériens russes et (…)

• Le redressement du "Costa-Concordia" débute
  16 septembre 2013, par Benoit

  Le début d’un chantier titanesque a finalement commencé : celui du redressement de l’épave du paquebot Costa-Concordia sur l’île du Giglio au large de la Toscane, en Italie. Le début des opérations, programmé lundi 16 septembre à l’aube, avait été retardé de deux heures "en raison des forts orages qui se sont abattus" sur la région, selon les autorités locales. Des milliers de tonnes d’acier et de ciment, des grues et des caissons flottants faits sur mesure ont été acheminés sur place. Une (…)