Homicide involontaire

Articles

• AVEC Besançon : lettre d’information numéro 2
  8 juin 2011

  L’Association des Victimes et Entourage du Crash de Besançon « AVEC Besançon » a diffusé sa deuxième lettre d’information à destination de ses membres afin de faire un point sur l’état d’avancement de ses actions
  Chers Membres,
  Depuis notre lettre de juin 2009 nous sommes toujours désespérément dans l’attente face à la scandaleuse lenteur de l’instruction.
  Néanmoins durant tout ce temps avec le concours de nos avocats, nous avons formulé diverses remarques et demandes d’actes. Les (…)

• Drame de Montreuil : les marchands de sommeil visés
  7 juin 2011

  Au lendemain de la mort de trois personnes dans l’effondrement d’un immeuble vétuste, la maire Dominique Voynet dénonce la responsabilité des propriétaires. Un juge d’instruction pourrait être saisi mardi.
  Polémique après la chute d’un hôtel sur une maison mitoyenne dans laquelle trois personnes ont péri, lundi, à Montreuil. La maire de la ville Dominique Voynet (EELV) a dénoncé la responsabilité des marchands de sommeil et un drame du mal-logement. Le bâtiment de quatre étages en travaux (…)

• Accident au 3eRPIMa de Carcassonne : il y aura un 2e procès
  14 mai 2013, par Lucile

  Le parquet de Montpellier a fait appel mardi de la condamnation à deux ans de prison avec sursis prononcée lundi contre l’auteur de tirs qui avaient blessé 16 personnes lors d’une démonstration du 3e RPIMa de Carcassonne en 2008. Le parquet de Montpellier a fait appel mardi du jugement prononcé lundi contre notamment Nicolas Vizioz, auteur de tirs qui avaient blessé par erreur 16 personnes lors d’une démonstration de tir à Carcassonne lors d’une démonstration du 3e RPIMa le 29 juin 2008, et (…)

• Drame d’Allinges : les avocats plaident contre la « désorganisation » de la SNCF et de RFF
  11 avril 2013, par Aude

  Ce jeudi 11 avril, les plaidoiries des avocats se sont poursuivies au tribunal de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), au septième et avant-dernier jour du procès du drame d’Allinges.
  Me François Favre, avocat de la famille du même nom qui a perdu Fanny a rendu hommage à sa nièce « morte sur le bord de la voie ferrée ». L’avocat a rappelé la responsabilité du chauffeur, Jean-Jacques Prost : "M. Prost il assumera. Il sera condamné. Mais il ne sera pas le bouc émissaire de la SNCF et de RFF. Il (…)

• AF447 : identification de 2 corps possible
  19 mai 2011

  L’identification des deux corps du crash du Rio-Paris remontés début mai par un navire affrété par le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA) est possible, l’extraction d’ADN ayant pu être réalisée sur ces deux dépouilles, a annoncé mercredi la gendarmerie. Pour autant, a ajouté le communiqué, "à ce stade, seule a été confirmée la possibilité d’identification".
  Des experts de la gendarmerie nationale, "tous spécialistes en médecine légale" embarqués à bord du navire L’Ile-de-Sein vont par (…)

• Mediator : le procès pourra reprendre
  24 août 2012, par Charles

  Il sera bientôt possible de fixer une date pour la reprise du premier procès pénal du Mediator, interrompu en mai par la question prioritaire de constitutionnalité déposée par Servier : la Cour de cassation a décidé de ne pas la transmettre au Conseil constitutionnel.
  La Cour de cassation a décidé vendredi de ne pas transmettre au Conseil constitutionnel la Question prioritaire de constitutionnalité soulevée par la défense des laboratoires Servier, qui avait entraîné en mai le report du (…)

• Brest. Le procès du naufrage du Sokalique en novembre
  5 juillet 2012, par Charles

  L’Ocean Jasper et le Sokalique s’étaient abordés le 17 août 2007. Le patron du fileyeur de Roscoff avait péri ; le cargo avait pris la fuite.
  Cinq ans après le naufrage du Sokalique, qui avait fait un mort, un procès se tiendra du 13 au 16 novembre, à Brest.
  « Enfin, c’est un soulagement ! » Hier, Yvette Jobard, la veuve du patron du fileyeur de Roscoff, le Sokalique, qui avait péri lors de l’abordage par un cargo, l’Ocean Jasper, le 17 août 2007, a appris les dates du procès pénal. (…)

• XYNTHIA : lettre d’information n°4 de l’association des victimes
  24 novembre 2010

  Chers Fautais, chers Aiguillonnais,
  L’AVIF, avec le soutien de ses adhérents, continue son combat en respectant ses engagements.
  Je tiens à vous rappeler que l’AVIF est une association apolitique et qu’elle veut apporter sa pierre à la construction d’un PPRI, dans le respect des lois et dans la concertation.
  Nous venons de nous porter partie civile, suite à la plainte contre X qui avait été déposée au pénal.
  Nous le faisons par respect pour ceux et celles qui nous ont quittés le 28 (…)

• Naufrage du « Joola » : la justice française ordonne un non-lieu
  29 octobre 2014, par Emeline

  Les juges d’instruction français qui enquêtent sur le naufrage du ferry sénégalais Le Joola, qui avait fait près de 1 900 morts dont 22 Français en septembre 2002, ont ordonné un non-lieu, mardi 28 octobre. Les magistrats ont ainsi suivi les réquisitions du parquet d’Evry.
  Les juges ont pris cette décision « en raison des dispositions internationales » qui les empêchent d’engager des poursuites en France pour ce drame survenu au large de la Gambie. Au terme de l’enquête sur les causes (…)

• Accident de bus en Suisse : toutes les victimes ont été identifiées
  15 mars 2012

  Les familles des victimes de l’accident de bus en Suisse sont arrivées de Belgique ce mercredi. Certaines étaient encore dans l’incertitude sur le sort de leurs enfants. Les victimes ont désormais toutes été identifiées.
  Les familles des victimes du tragique accident d’autocar qui a fait 28 morts, dont 22 enfants venus de Belgique, sont arrivées en Suisse ce mercredi, certains dans l’incertitude sur le sort de leurs enfants.
  A leur arrivée en Suisse ce mercredi, certaines familles belges (…)