Homicide involontaire

Articles

• Une mère et 2 enfants tués dans un accident
  9 mars 2011

  Une mère et ses deux enfants ont été tués dans une collision frontale entre leur voiture et un poids lourd dans la nuit de mardi à mercredi. La collision a eu lieu vers 3h30 sur une route départementale à Saint-Loup-de-Varennes, en Saône-et-Loire, près de Chalon-sur-Saône.
  Selon les premiers éléments de l’enquête, le véhicule, à bord duquel se trouvaient une femme de 30 ans et ses deux jeunes enfants, dont l’âge et le sexe n’ont pas été précisés, se serait déporté sur la voie de gauche, (…)

• Concorde : le procès s’achève sur fond d’affrontement Air France/Continental
  28 mai 2010

  Le procès du crash du Concorde en 2000, dont le jugement sera rendu le 6 décembre, s’est achevé vendredi avec la plaidoirie de la défense de Continental Airlines, qui a vivement attaqué l’exploitante du supersonique Air France.
  Les quatre mois d’audience visaient à déterminer les responsabilités éventuelles de la compagnie américaine, de deux de ses employés et de trois anciens responsables français de l’aéronautique, dans l’accident qui a fait 113 morts le 25 juillet 2000 à Gonesse (…)

• Incendie de Roubaix : 8 ans requis
  2 avril 2010

  Une peine de 8 ans de prison ferme a été requise ce soir, devant le tribunal correctionnel de Lille, contre le propriétaire d’un immeuble de Roubaix (Nord), dont l’incendie avait fait 6 morts en 2006. L’homme de 61 ans comparaît pour "homicides involontaires sur six personnes" et "blessures involontaires sur sept personnes". Il est soupçonné aussi d’avoir soumis les occupants de son immeuble "à des conditions d’hébergement incompatibles avec la dignité humaine".
  Deux ans de prison avec (…)

• Affaire Xynthia : retour douloureux à La Faute-sur-Mer
  25 septembre 2014, par Emeline

  Le transport sur les lieux s’est déroulé jeudi dans une atmosphère de deuil.
  La procession judiciaire chemine lentement sur la digue qui fut submergée le 28 février 2010 à La Faute-sur-Mer (Vendée), lors du passage de la tempête Xynthia. Le président du tribunal correctionnel des Sables-d’Olonne, flanqué de ses deux assesseurs, ouvre la marche, suivi des cinq prévenus, dont l’ancien maire de la commune, des avocats, des journalistes, et d’une longue théorie de parties civiles. Certaines (…)

• Naufrage du Costa Concordia : le commandant « a sauté » en plein naufrage
  11 novembre 2013, par Benoit

  Le capitaine du Costa Concordia, dont le naufrage devant l’île toscane du Giglio a fait 32 morts en janvier 2012, « a sauté » dans un canot alors que le paquebot coulait, selon un témoin entendu ce lundi à son procès.
  Les avocats du capitaine Francesco Schettino ont toujours prétendu que l’ex-commandant avait « glissé » dans un canot de sauvetage à partir d’un des ponts du bateau de croisière, alors incliné à 90 degrés. Mais le témoignage d’un élève-officier qui faisait partie de (…)

• Crash Rio-Paris : les corps ne seront peut être pas tous remontés
  10 mai 2011

  Les familles de victime ont été prévenues mardi par la justice Française que l’ensemble des corps ne seront peut être pas remontés si ils ne peuvent être identifiés.
  Deux juges d’instruction ont écrit aux familles des victimes du vol AF447 pour les avertir que les dépouilles trop abîmées et impossible à identifier ne seraient jamais remontées du fond de l’océan Atlantique. « Nous avons pris la décision de ne pas relever les restes trop altérés » afin de « préserver la dignité et le respect (…)

• Espagne/crash de Spanair : poursuites contre les techniciens ayant révisé l’avion
  16 octobre 2008

  Le juge espagnol en charge de l’enquête sur la catastrophe aérienne du 20 août à Madrid (154 morts) a engagé des poursuites pour "homicides par négligence" contre deux techniciens ayant révisé l’avion de Spanair avant le crash et contre leur responsable.Le 20 août, un McDonnell Douglas-82 de Spanair devant relier Madrid à Las Palmas, dans l’archipel des Canaries, s’était écrasé au décollage à l’aéroport de Madrid-Barajas, faisant 154 morts et 18 blessés, la pire catastrophe aérienne en (…)

• Accident en Ille-et-Vilaine : la SNCF mise en examen pour « homicides involontaires »
  29 août 2014, par Emeline

  La SNCF dans le collimateur de la justice. La société ferroviaire a été mise en examen, ce vendredi, par un juge de Rennes (Ille-et-Vilaine) pour « blessures et homicides involontaires » dans l’affaire de Saint-Médard-sur Ille.
  Le 12 octobre 2011, un TER lancé à 140 km/h, vitesse autorisée sur ce tronçon, en provenance de Rennes, avait percuté un camion immobilisé sur les voies au passage à niveau n°11 de Saint-Médard-sur-Ille.
  La collision avait fait 3 morts et 45 blessés, dont 13 (…)

• Drame du rallye des Maures : la famille d’une des victimes porte plainte
  22 mai 2012

  Le père du jeune homme de 20 ans, qui a trouvé la mort dans l’accident du Rallye des Maures, a déposé plainte, lundi soir, pour "homicide involontaire". Il souhaite se constituer partie civile, a indiqué mardi le procureur adjoint de Draguignan.
  C’est la première plainte pénale dans ce drame. Le père du jeune homme de 20 ans, décédé dans l’accident du Rallye des Maures, à Plan-de-La-Tour dans le Var, samedi, a porté plainte pour "homicide involontaire" lundi soir. "Il a également dit (…)

• Explosion dans une fonderie de la Loire : deux morts
  25 juin 2011

  Deux personnes sont mortes et deux ont été blessées dans l’explosion, samedi 25 juin au matin, d’un bâtiment d’une fonderie de Feurs, dans la Loire.
  L’accident est survenu vers 4 h 45 et a soufflé la totalité d’un bâtiment d’environ 800 mètres carrés de la fonderie Feursmetal, au bord de la voie SNCF reliant Saint-Etienne à Roanne, qui a été coupée, ont indiqué les pompiers.
  Deux ouvriers de l’équipe de nuit sont morts sur le coup et les secours ont retrouvé deux blessés légers, qui ont (…)