Homicide involontaire

Articles

• Rio-Paris : des familles demandent des indemnisations anticipées
  10 juin 2011

  Quatre familles de victimes ont saisit la justice pour accélérer la procédure de dédommagement. Leurs avocats mettent en cause Airbus et Air France. Certaines familles ne peuvent plus attendre. Deux avocats défendant des ayants droit de victimes du vol Rio-Paris ont réclamé ce jeudi devant le Tribunal de Grande Instance de Toulouse des indemnisations provisoires de 500 000 euros par ayant droit. L’appareil s’est abîmé en mer avec 228 personnes à bord le 1er juin 2009.
  "On veut accélérer le (…)

• Surriradiés d’Epinal. La justice se prononce en appel
  2 avril 2015, par Thémis

  Le scandale sanitaire des surirradiations à l’hôpital d’Épinal, est le pire accident de ce type jamais enregistré en France. Des centaines de patients ont subi des traitements par radiations à trop fortes doses, causant 12 décès et des séquelles très graves pour les autres malades.
  L’accusation a requis de la prison ferme contre deux médecins et un radiophysicien. La cour d’appel de Paris se prononce ce jeudi après-midi.
  Condamnations en 2013
  Les deux médecins, Jean-François Sztermer, (…)

• AZF : un septième anniversaire de la catastrophe dans l’attente du procès pénal
  20 septembre 2008

  Les commémorations prévues dimanche à l’occasion du septième anniversaire de l’explosion de l’usine AZF, qui fit 30 morts et des milliers de blessés le 21 septembre 2001 à Toulouse, se tiendront à l’approche de la tenue en février prochain d’un procès très attendu.
  Ce procès pénal s’ouvrira le 23 février 2009 pour trois à quatre mois dans la grande salle municipale Jean-Mermoz, mise à disposition par la mairie, aucune salle du Palais de justice n’étant assez grande pour accueillir tout le (…)

• Une mère et 2 enfants tués dans un accident
  9 mars 2011

  Une mère et ses deux enfants ont été tués dans une collision frontale entre leur voiture et un poids lourd dans la nuit de mardi à mercredi. La collision a eu lieu vers 3h30 sur une route départementale à Saint-Loup-de-Varennes, en Saône-et-Loire, près de Chalon-sur-Saône.
  Selon les premiers éléments de l’enquête, le véhicule, à bord duquel se trouvaient une femme de 30 ans et ses deux jeunes enfants, dont l’âge et le sexe n’ont pas été précisés, se serait déporté sur la voie de gauche, (…)

• Concorde : le procès s’achève sur fond d’affrontement Air France/Continental
  28 mai 2010

  Le procès du crash du Concorde en 2000, dont le jugement sera rendu le 6 décembre, s’est achevé vendredi avec la plaidoirie de la défense de Continental Airlines, qui a vivement attaqué l’exploitante du supersonique Air France.
  Les quatre mois d’audience visaient à déterminer les responsabilités éventuelles de la compagnie américaine, de deux de ses employés et de trois anciens responsables français de l’aéronautique, dans l’accident qui a fait 113 morts le 25 juillet 2000 à Gonesse (…)

• Incendie de Roubaix : 8 ans requis
  2 avril 2010

  Une peine de 8 ans de prison ferme a été requise ce soir, devant le tribunal correctionnel de Lille, contre le propriétaire d’un immeuble de Roubaix (Nord), dont l’incendie avait fait 6 morts en 2006. L’homme de 61 ans comparaît pour "homicides involontaires sur six personnes" et "blessures involontaires sur sept personnes". Il est soupçonné aussi d’avoir soumis les occupants de son immeuble "à des conditions d’hébergement incompatibles avec la dignité humaine".
  Deux ans de prison avec (…)

• Affaire Xynthia : retour douloureux à La Faute-sur-Mer
  25 septembre 2014, par Emeline

  Le transport sur les lieux s’est déroulé jeudi dans une atmosphère de deuil.
  La procession judiciaire chemine lentement sur la digue qui fut submergée le 28 février 2010 à La Faute-sur-Mer (Vendée), lors du passage de la tempête Xynthia. Le président du tribunal correctionnel des Sables-d’Olonne, flanqué de ses deux assesseurs, ouvre la marche, suivi des cinq prévenus, dont l’ancien maire de la commune, des avocats, des journalistes, et d’une longue théorie de parties civiles. Certaines (…)

• Naufrage du Costa Concordia : le commandant « a sauté » en plein naufrage
  11 novembre 2013, par Benoit

  Le capitaine du Costa Concordia, dont le naufrage devant l’île toscane du Giglio a fait 32 morts en janvier 2012, « a sauté » dans un canot alors que le paquebot coulait, selon un témoin entendu ce lundi à son procès.
  Les avocats du capitaine Francesco Schettino ont toujours prétendu que l’ex-commandant avait « glissé » dans un canot de sauvetage à partir d’un des ponts du bateau de croisière, alors incliné à 90 degrés. Mais le témoignage d’un élève-officier qui faisait partie de (…)

• Crash Rio-Paris : les corps ne seront peut être pas tous remontés
  10 mai 2011

  Les familles de victime ont été prévenues mardi par la justice Française que l’ensemble des corps ne seront peut être pas remontés si ils ne peuvent être identifiés.
  Deux juges d’instruction ont écrit aux familles des victimes du vol AF447 pour les avertir que les dépouilles trop abîmées et impossible à identifier ne seraient jamais remontées du fond de l’océan Atlantique. « Nous avons pris la décision de ne pas relever les restes trop altérés » afin de « préserver la dignité et le respect (…)

• Espagne/crash de Spanair : poursuites contre les techniciens ayant révisé l’avion
  16 octobre 2008

  Le juge espagnol en charge de l’enquête sur la catastrophe aérienne du 20 août à Madrid (154 morts) a engagé des poursuites pour "homicides par négligence" contre deux techniciens ayant révisé l’avion de Spanair avant le crash et contre leur responsable.Le 20 août, un McDonnell Douglas-82 de Spanair devant relier Madrid à Las Palmas, dans l’archipel des Canaries, s’était écrasé au décollage à l’aéroport de Madrid-Barajas, faisant 154 morts et 18 blessés, la pire catastrophe aérienne en (…)