Justice

Articles

• Procès Concorde : des témoins défendent le comportement de l’équipage
  22 mars 2012

  Des témoins ont défendu jeudi devant la cour d’appel de Versailles, chargée de rejuger l’affaire de l’accident du Concorde qui avait fait 113 morts le 25 juillet 2000 à Gonesse (Val-d’Oise), le comportement de l’équipage durant les derniers instants du supersonique. Des témoins ont défendu jeudi devant la cour d’appel de Versailles, chargée de rejuger l’affaire de l’accident du Concorde qui avait fait 113 morts le 25 juillet 2000 à Gonesse (Val-d’Oise), le comportement de l’équipage durant (…)

• Concordia : 26 ans de prison requis contre le commandant Schettino
  26 janvier 2015, par Thémis

  Une peine de 26 ans et trois mois de prison a été réclamée ce lundi par un tribunal italien à l’encontre de Francesco Schettino, le commandant du Concordia, dont le naufrage a fait 32 morts.
  Le parquet italien a réclamé lundi une peine de 26 ans et trois mois de prison à l’encontre de Francesco Schettino qui commandait le paquebot Concordia, dont le naufrage a fait 32 morts il y a trois ans au large de l’Italie. "Ce n’est pas une peine exagérée", a affirmé le procureur Maria Navarro, en (…)

• Michel Mercier fermement opposé à un droit d’appel des victimes
  21 juin 2011

  Le garde des Sceaux Michel Mercier voit "un grand danger" dans le projet, voulu par des députés, de permettre à la victime de faire appel des verdicts d’acquittement, ce qui selon lui laisserait libre cours à la "vengeance privée". "L’adoption de cette disposition est source de grands dangers", prévient Michel Mercier dans une tribune parue lundi dans Le Figaro.
  Dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale, la (…)

• Costa Concordia : hommage aux victimes
  15 janvier 2014, par Juliette

  Quelques dizaines de rescapés du naufrage du Concordia qui a fait 32 morts, il y a deux ans jour pour jour, ont participé aujourd’hui à un bref cortège à Grosseto, en Toscane, pour marquer l’anniversaire de cette tragédie. Ils se sont rassemblés devant le tribunal où se déroule le procès contre l’ex-commandant du Concordia, Francesco Schettino, puis ont observé une minute de silence debout avec leurs avocats et les magistrats.
  Une audience du procès de Francesco Schettino, poursuivi pour (…)

• COMMUNIQUE - Entraide et solidarité AF447
  31 mai 2010

  Nous reproduisons ci-après le communiqué de presse de l’association "Entraide et solidarité AF447, association membre de la FENVAC, et des associations "HIOP AF447" et "Comitato 31 maggio"
  ASSOCIATION « ENTRAIDE ET SOLIDARITE AF447 » (France) COMITATO 31 MAGGIO (Italie) HIOP AF447 (Allemagne)
  Demain nous rendrons hommage aux disparus que nous continuons à pleurer et dont l’absence se fait de jour en jour durement sentir. Notre douleur et notre détresse restent intactes, permanentes, (…)

• Erika : la cour valide le « préjudice écologique »
  25 septembre 2012, par Charles

  La décision de la Cour de Cassation, très défavorable au pétrolier, grave cette notion pour la première fois dans le marbre.
  Total est définitivement jugé responsable et coupable de la catastrophe provoquée par le naufrage de l’Erika. Non seulement la Cour de cassation n’a pas suivi la position de son avocat général, mais elle est allée, de façon exceptionnelle, plus loin que la cour d’appel en condamnant le pétrolier à de larges dommages et intérêts. Cette décision, manifestement très (…)

• COMMUNIQUE - Instruction de l’incendie du train Paris-Munich : satisfaction de la FENVAC
  30 juillet 2010

  Dans la nuit du 6 novembre 2002, à hauteur de Nancy, un des wagons du train 261 dit « Paris Munich » a pris feu avec pour conséquence dramatique le décès de 12 personnes.
  Le 28 juillet 2010, au terme d’une instruction particulièrement complète et rigoureuse, Mme REYTER-LEVIS, juge d’instruction à Nancy, a décidé le renvoi de la SNCF, de la Deutsch Bahn et d’un agent du train devant le tribunal correctionnel de Nancy pour homicides et blessures involontaires.
  La Fédération nationale des (…)

• Probable procès pour Continental dans l’affaire du Concorde
  11 mars 2008

  Le renvoi en correctionnelle pour homicides et blessures involontaires de la compagnie américaine Continental airlines et de deux personnages clefs de l’aéronautique française a été requis dans l’enquête sur la chute d’un Concorde qui avait fait 113 morts en juillet 2000, a annoncé le parquet de la ville.
  Dans son réquisitoire signé fin février après plus de sept ans de procédure, le parquet de Pontoise (Val-d’Oise) demande aussi le renvoi devant le tribunal de deux employés de la (…)

• La FENVAC, partie civile au procès Belkacem et Beghal
  4 décembre 2013

  Du 12 au 22 novembre 2013 se tenait le procès de Smaïn A. B. et Djamel B., parmi d’autres prévenus, pour tentative d’évasion aux fins de préparation d’une action terroriste d’envergure.
  Le 17 octobre 1995, une rame du RER C était perforée par l’explosion d’une bombe entre les stations RER « Musée d’Orsay » et « Saint-Michel ». Très vite, l’enquête déterminait l’identité du poseur de bombe : Smaïn Aït Ali B., arrêté alors qu’il projetait un nouvel attentat, l’explosion d’une bombe sur le (…)

• Le Palm Beach ne sera pas rasé mais réhabilité
  6 mai 2011

  Pour le lieutenant-colonel Philippe Mondet, la tragédie de l’incendie du Palm-Beach à Vichy, mardi à 2 h 30, s’est jouée dans la cage d’escalier. C’est là que le feu s’est propagé et a gagné les étages supérieurs à une vitesse fulgurante.
  Après l’incendie de l’immeuble de douze étages, qui a coûté la vie à trois personnes dans la nuit de lundi à mardi, l’heure est aux questions à Vichy. Début de réponse avec le lieutenant-colonel de pompiers Philippe Mondet qui supervisait les secours. (…)