Procès

Articles

• Après Merah et avant Charlie : l’heure du procès pour la cellule terroriste de "Cannes-Torcy"
  28 avril 2017, par Thémis

  L’attentat contre l’épicerie juive de Sarcelles a eu lieu fin 2012 lorsque la menace terroriste était peu présente en France malgré les attentats de Toulouse et Montauban. Quatre ans plus tard, la vingtaine de jeunes hommes de la filière djihadiste "Cannes-Torcy" qui comparaissent actuellement dans l’affaire font figure de précurseurs.
  Une semaine après l’ouverture du procès de la cellule djihadiste Cannes-Torcy, devant la cour d’assises spéciale de Paris, de nombreuses interrogations (…)

• Procès de Jawad Bendaoud : « C’est plus que le procès de seconds couteaux »
  24 janvier 2018, par Thémis

  Pour Arthur Dénouveaux, président de Life for Paris, association de victimes du 13 Novembre, ce procès est celui « de la collaboration, de l’aide passive et de la non-dénonciation ».
  « Ce procèsconstitue une première étape importante, car nous considérons que ces personnes, par leur aide logistique, ont participé aux attentats », avance Mohamed Zenak, dont la fille a été blessée au Comptoir Voltaire.
  Comme la plupart des victimes de Paris et de Saint-Denis, le trésorier de 13onze15 (…)

• 13 Novembre : pour Jawad Bendaoud et ses amis, la délinquance pour seule défense
  25 janvier 2018, par Thémis

  Au deuxième jour de leur procès, les trois prévenus ont prétendu ignorer qu’ils protégeaient deux des auteurs des attentats parisiens.
  Il a le débit rapide, même s’il tâche de ne pas trop s’énerver. Jawad Bendaoud, 31 ans, parvient à peu près à se contenir depuis l’ouverture de son procès en correctionnelle, mercredi. Le « logeur » de deux des membres du « commando des terrasses » du 13 Novembre a sa logique à lui, celle des quartiers. « On me prend pour un abruti fini : j’héberge des (…)

• Procès de l’attentat du Bardo à Tunis : un nouveau renvoi et des critiques
  1er novembre 2017, par Thémis

  La deuxième audience du procès de l’attaque du musée, qui avait fait 22 morts le 18 mars 2015, a été marqué par l’absence de nombreuses victimes et la colère des avocats français, dénonçant une procédure bâclée. Elle s’est soldée par un renvoi au 9 janvier.
  Procès de l’attentat du Bardo à Tunis : un nouveau renvoi et des critiques Il n’a été question que d’absence, mardi, à Tunis, lors de la deuxième audience du procès de l’attentat du musée du Bardo, qui avait fait 22 morts et 45 (…)

• AZF, usine modèle ?
  27 avril 2017, par Thémis

  Avant d’examiner la citation directe de Total, la cour d’appel de Paris s’est penchée sur l’organisation de l’usine AZF de Toulouse. Etait-elle l’usine modèle décrite par ses cadres ? Ou bien un site industriel où l’on a nié le risque d’explosion, comme le pensent certaines parties civiles ?
  Ils sont venus à la barre dire à quel point l’usine AZF était un modèle d’organisation et de sécurité... Au moment des faits, ils étaient DRH, numéro 2 de l’usine en charge de la production ou (…)

• Naufrage du Costa Concordia : le « capitaine couard » fixé sur son sort
  20 avril 2017, par Thémis

  La Cour de cassation se prononce ce jeudi sur la condamnation en appel à 16 ans de prison de Francesco Schettino, l’ex-commandant du paquebot qui a fait naufrage en janvier 2012.
  Plus de cinq ans après le naufrage du Costa Concordia, l’ex-capitaine du paquebot va-t-il finalement aller en prison ? La Cour de cassation se prononce ce jeudi sur la condamnation en appel à 16 ans de prison de Francesco Schettino, jugé responsable de la tragédie. Le Costa Concordia, qui naviguait trop près des (…)

• A Paris, un "circuit court" pour les délits terroristes
  7 juin 2017, par Thémis

  Pour désengorger les cabinets des juges d’instruction, le Tribunal de Paris organise des audiences pour rapidement juger les infractions mineures liées au terrorisme, sur le modèle des comparutions immédiates. Des avocats craignent que cette logique quantitative ne nuise aux droits de la défense.
  L’audience a lieu chaque premier mardi du mois depuis le début de l’année. Elle a été décidée par la présidence du Tribunal de Grande Instance de Paris face au nombre de plus en plus important de (…)

• Procès BENDAOUD / SOUMAH / AIT-BOULAHCEN
  3 février 2018, par Thémis

  COMPTE RENDU D’AUDIENCE JAWAD BENDAOUD, MOHAMED SOUMAH, YOUSSEF AIT-BOULAHCEN Le 24 janvier 2018 s’ouvre devant la 16ème chambre correctionnelle du TGI de Paris le procès de Jawad BENDAOUD, Mohamed SOUMAH et Youssef AIT-BOULAHCEN (N° d’affaire : 17 117 000854). Madame Isabelle PREVOST DESPREZ préside l’audience. Jawad BENDAOUD est renvoyé du chef de recel de malfaiteurs terroriste. Il a pour avocat Maitres NOGUERAS et CULLIN. Mohamed SOUMAH est renvoyé du chef de recel de (…)

• Crash de la Vèze : un second procès “difficile à vivre” pour les familles de victimes
  9 octobre 2017, par Thémis

  Trois hommes sont jugés en appel pour l’accident d’un avion sanitaire dans le Doubs en octobre 2006. Ce nouveau procès cette fois ci devant la Cour d’Appel va durer au moins 3 jours à Besançon.
  Le procès en appel du patron d’une compagnie aérienne, d’un pilote contrôleur et d’un contrôleur aérien, poursuivis pour homicides involontaires après l’accident mortel d’un avion affrété en vue d’une greffe en 2006, s’est ouvert lundi à Besançon.
  Les avocats de la défense ont renforcé leurs (…)

• Une explosion à Total en 2009 avait fait un mort et cinq blessés, le procès fin mai
  8 mai 2017, par Thémis

  C’était il y a un peu plus de huit ans. Une explosion dans un hangar technique de la raffinerie Total faisait un mort et cinq blessés. Le procès pour homicide et blessures involontaires se tiendra les 29 et 30 mai. Deux jours pour déterminer les responsabilités dans ce drame qui, pour la justice, aurait pu être évité.
  Le 29 janvier 2009 à 15 h 30, une terrible explosion retentit dans un hangar, à la raffinerie Total de Mardyck, classée Seveso II. La secousse est si violente que les tôles (…)