Procès

Articles

• AZF : des débats qui sentent le chlore et le nitrate
  15 mars 2017, par Thémis

  Si les avocats du procès de la catastrophe d’AZF ont révisé un bouquin, avant de se plonger dans l’audience, ce n’est pas le code de procédure pénale ou les jurisclasseurs ! Mais plutôt un pavé dont on ne cesse de causer depuis le premier procès en 2009 : « Les explosifs occasionnels » de Louis Médard ! 854 pages, quand même, de quoi occuper les longues soirées d’hiver au coin du feu avec une cornue, une éprouvette et si possible un extincteur à portée de main.
  C’est normal ; car on est là (…)

• Procès Cannes-Torcy : « J’ai de la haine, j’ai pas éduqué mes gosses comme ça » témoigne le père d’un jeune, mort en Syrie
  4 mai 2017, par Thémis

  Trois des vingt accusés sont jugés par défaut - c’est à dire en leur absence - par la cour d’assises spéciale de Paris dans le procès de cette filière djihadiste. Parmi eux, Yassine C., supposé mort en Syrie après son départ de France en 2014. Vingt hommes originaire de Cannes (Alpes-Maritimes) et Torcy (Seine-et-Marne) sont jugés depuis le 20 avril par la cour d’assises spéciale de Paris Ils sont suspectés d’être à l’origine de l’attentat à la grenade contre une épicerie casher de (…)

• Accident de TGV à Eckwersheim : l’avocat des familles de victimes espère la mise en examen de la SNCF et de sa filiale Systra
  30 octobre 2017, par Thémis

  Accident de TGV à Eckwersheim : l’avocat des familles de victimes espère la mise en examen de la SNCF et de sa filiale Systra
  La SNCF et sa filiale Systra ont été reconnues responsables du déraillement de la rame d’essai d’un TGV à Eckwersheim (Bas-Rhin) le 14 novembre 2015. Ce sont les conclusions définitives de l’enquête judiciaire, rapportées par France 3 Grand Est et France Bleu Alsace. L’accident avait fait 11 morts et 42 blessés.
  Cette reconnaissance de responsabilité n’est pas (…)

• Le troisième procès AZF filmé pour l’Histoire
  4 février 2017, par Thémis

  Comme en 2009, puis en 2012, salle Jean-Mermoz à Toulouse, le troisième procès AZF, qui a débuté le 24 janvier devant la cour d’appel de Paris pour s’achever le 24 mai, est filmé pour l’Histoire. La première présidente de la juridiction, après avoir pris l’avis du parquet général et des parties, en avait pris la décision, estimant entre autres que l’explosion de l’usine chimique le 21 septembre 2001 était « répertoriée comme une catastrophe majeure ». En 2009, pour cette première lors d’une (…)

• Après Merah et avant Charlie : l’heure du procès pour la cellule terroriste de "Cannes-Torcy"
  28 avril 2017, par Thémis

  L’attentat contre l’épicerie juive de Sarcelles a eu lieu fin 2012 lorsque la menace terroriste était peu présente en France malgré les attentats de Toulouse et Montauban. Quatre ans plus tard, la vingtaine de jeunes hommes de la filière djihadiste "Cannes-Torcy" qui comparaissent actuellement dans l’affaire font figure de précurseurs.
  Une semaine après l’ouverture du procès de la cellule djihadiste Cannes-Torcy, devant la cour d’assises spéciale de Paris, de nombreuses interrogations (…)

• 13 Novembre : pour Jawad Bendaoud et ses amis, la délinquance pour seule défense
  25 janvier 2018, par Thémis

  Au deuxième jour de leur procès, les trois prévenus ont prétendu ignorer qu’ils protégeaient deux des auteurs des attentats parisiens.
  Il a le débit rapide, même s’il tâche de ne pas trop s’énerver. Jawad Bendaoud, 31 ans, parvient à peu près à se contenir depuis l’ouverture de son procès en correctionnelle, mercredi. Le « logeur » de deux des membres du « commando des terrasses » du 13 Novembre a sa logique à lui, celle des quartiers. « On me prend pour un abruti fini : j’héberge des (…)

• Procès de l’attentat du Bardo à Tunis : un nouveau renvoi et des critiques
  1er novembre 2017, par Thémis

  La deuxième audience du procès de l’attaque du musée, qui avait fait 22 morts le 18 mars 2015, a été marqué par l’absence de nombreuses victimes et la colère des avocats français, dénonçant une procédure bâclée. Elle s’est soldée par un renvoi au 9 janvier.
  Procès de l’attentat du Bardo à Tunis : un nouveau renvoi et des critiques Il n’a été question que d’absence, mardi, à Tunis, lors de la deuxième audience du procès de l’attentat du musée du Bardo, qui avait fait 22 morts et 45 (…)

• AZF, usine modèle ?
  27 avril 2017, par Thémis

  Avant d’examiner la citation directe de Total, la cour d’appel de Paris s’est penchée sur l’organisation de l’usine AZF de Toulouse. Etait-elle l’usine modèle décrite par ses cadres ? Ou bien un site industriel où l’on a nié le risque d’explosion, comme le pensent certaines parties civiles ?
  Ils sont venus à la barre dire à quel point l’usine AZF était un modèle d’organisation et de sécurité... Au moment des faits, ils étaient DRH, numéro 2 de l’usine en charge de la production ou (…)

• Naufrage du Costa Concordia : le « capitaine couard » fixé sur son sort
  20 avril 2017, par Thémis

  La Cour de cassation se prononce ce jeudi sur la condamnation en appel à 16 ans de prison de Francesco Schettino, l’ex-commandant du paquebot qui a fait naufrage en janvier 2012.
  Plus de cinq ans après le naufrage du Costa Concordia, l’ex-capitaine du paquebot va-t-il finalement aller en prison ? La Cour de cassation se prononce ce jeudi sur la condamnation en appel à 16 ans de prison de Francesco Schettino, jugé responsable de la tragédie. Le Costa Concordia, qui naviguait trop près des (…)

• A Paris, un "circuit court" pour les délits terroristes
  7 juin 2017, par Thémis

  Pour désengorger les cabinets des juges d’instruction, le Tribunal de Paris organise des audiences pour rapidement juger les infractions mineures liées au terrorisme, sur le modèle des comparutions immédiates. Des avocats craignent que cette logique quantitative ne nuise aux droits de la défense.
  L’audience a lieu chaque premier mardi du mois depuis le début de l’année. Elle a été décidée par la présidence du Tribunal de Grande Instance de Paris face au nombre de plus en plus important de (…)