Procès

Articles

• AZF : trois mois d’instruction et les mêmes positions
  2 mai 2017, par Thémis

  La phase d’instruction du procès de la catastrophe d’AZF devant la cour d’appel de Paris est terminée. On va attaquer les plaidoiries avec des positions qui ont peu changé…
  Un sandwich qui n’est plus tout à fait comestible, une accumulation de fautes dans le circuit de traitement des déchets et une dose de nitrocellulose, voilà ce qu’a pu apporter la troisième instruction en procès de la catastrophe d’AZF, devant la cour d’appel de Paris. Et au bout du compte, le bras de fer entre (…)

• Procès de la cellule "Cannes-Torcy" : pour Jean-Charles Brisard, il s’agit du "premier procès de cette importance depuis plus de dix ans"
  27 avril 2017, par Thémis

  INTERVIEW - Le procès de ce qu’on appelle communément la "cellule Cannes-Torcy" s’est ouvert le 20 avril. La cour d’assises spécialement composée pour l’occasion se penche sur le cas d’une vingtaine de présumés djihadistes. Eclairage avec Jean-Charles Brisard, président du Centre d’Analyse du Terrorisme.
  C’est un procès "hors-normes" qui s’est ouvert ce 20 avril 2017 : celui de la cellule djihadiste de "Cannes-Torcy", longtemps considérée comme l’une des plus dangereuses de France. Pendant (…)

• La FENVAC partie civile au procès de la cellule terroriste "Cannes-Torcy"
  20 avril 2017, par Thémis

  Le 20 avril 2017 s’ouvrira, devant la Cour d’assises spéciale de Paris, le procès des vingt membres présumés de la cellule djihadiste dite de Cannes-Torcy.
  Les faits remontent au 19 septembre 2002. Vers 12h30, deux hommes vêtus de noir sont entrés dans le supermarché kasher Naouri Market du centre commercial « Les Flanades » à Sarcelles et y ont jeté une grenade. La grenade s’étant retrouvée sous un chariot, il n’y a eu qu’un seul blessé léger à déplorer, Joël B. Les trois autres personnes (…)

• Procès de l’attentat du Bardo à Tunis : un nouveau renvoi et des critiques
  1er novembre 2017, par Thémis

  La deuxième audience du procès de l’attaque du musée, qui avait fait 22 morts le 18 mars 2015, a été marqué par l’absence de nombreuses victimes et la colère des avocats français, dénonçant une procédure bâclée. Elle s’est soldée par un renvoi au 9 janvier.
  Procès de l’attentat du Bardo à Tunis : un nouveau renvoi et des critiques Il n’a été question que d’absence, mardi, à Tunis, lors de la deuxième audience du procès de l’attentat du musée du Bardo, qui avait fait 22 morts et 45 (…)

• Naufrage du Costa Concordia : le « capitaine couard » fixé sur son sort
  20 avril 2017, par Thémis

  La Cour de cassation se prononce ce jeudi sur la condamnation en appel à 16 ans de prison de Francesco Schettino, l’ex-commandant du paquebot qui a fait naufrage en janvier 2012.
  Plus de cinq ans après le naufrage du Costa Concordia, l’ex-capitaine du paquebot va-t-il finalement aller en prison ? La Cour de cassation se prononce ce jeudi sur la condamnation en appel à 16 ans de prison de Francesco Schettino, jugé responsable de la tragédie. Le Costa Concordia, qui naviguait trop près des (…)

• A Paris, un "circuit court" pour les délits terroristes
  7 juin 2017, par Thémis

  Pour désengorger les cabinets des juges d’instruction, le Tribunal de Paris organise des audiences pour rapidement juger les infractions mineures liées au terrorisme, sur le modèle des comparutions immédiates. Des avocats craignent que cette logique quantitative ne nuise aux droits de la défense.
  L’audience a lieu chaque premier mardi du mois depuis le début de l’année. Elle a été décidée par la présidence du Tribunal de Grande Instance de Paris face au nombre de plus en plus important de (…)

• Six ans après le dramatique accident, Saint-Médard aura enfin son viaduc et un procès
  3 octobre 2017, par Thémis

  Le 12 octobre 2011, un TER avait percuté un poids lourd sur un passage à niveau à Saint-Médar-sur-Ille, au nord de Rennes. L’accident avait fait trois morts et des dizaines de blessés. Six ans plus tard, un viaduc va enfin être construit pour sécuriser les lieux. Un procès aura lieu en 2018.
  Le 12 octobre, cela fera six ans. Six ans que la ville de Saint-Médard-sur-Ille, au nord de Rennes, tente de faire le deuil de son dramatique accident de train. Le 12 octobre 2011, un TER percutait un (…)

• 43 ans après l’attentat du Drugstore Publicis, le procès de Carlos s’est ouvert
  13 mars 2017, par Thémis

  Le Vénézuélien comparaît depuis ce lundi devant une cour d’assises spéciale pour cet attentat qui fit 2 morts et des dizaines de blessés à Paris en 1974. Ilich Ramirez Sanchez, de son vrai nom, a déjà été condamné à deux reprises à la réclusion criminelle à perpétuité pour des crimes commis en France.
  Ilich Ramirez Sanchez, alias « Carlos », comparaît depuis ce lundi matin devant la cour d’assises spécialement composée de Paris. Désormais âgé de 67 ans, il s’est présenté dans le box des (…)

• Procès de Carlos : près de 43 ans après les faits, "la justice a toujours un sens pour les victimes"
  13 mars 2017, par Thémis

  Françoise Rudetsky, fondatrice de l’association SOS attentats et soutien de 18 parties civiles au procès, a expliqué, lundi sur franceinfo, que la tenue de ce procès était importante pour les victimes.
  Près de 43 ans après l’attentat du Drugstore Publicis à Paris, qui avait fait deux morts et 34 blessés, le procès d’Ilich Ramires Sanchez, dit Carlos, s’est ouvert lundi 13 mars devant la cour d’assises spéciale de Paris. Déjà condamné à deux reprises à la peine maximale pour plusieurs (…)

• Fausses victimes des attentats de Paris déjà condamnées, ils sont jugés pour avoir récidivé à celui de Nice
  1er mars 2017, par Thémis

  Déjà condamné à 6 et 3 ans de prison ferme, ce couple de Cannois avait tenté de réitérer son escroquerie auprès du fonds d’indemnisation des victimes.
  Le 8 décembre 2016, le tribunal correctionnel de Grasse les avait déjà condamnés à des peines « exemplaires » pour s’être fait passer pour de fausses victimes des attentats de Paris. Ce mercredi, Sasa D. et Vera V. se sont à nouveau retrouvés sur le banc des prévenus, poursuivis pour avoir tenté de réitérer leur escroquerie après l’attaque (…)