Procès

Articles

• Procès de la filière Cannes-Torcy : La grosse colère du président de la cour d’assises
  16 mai 2017, par Thémis

  Les victimes de l’attentat de l’épicerie casher de Sarcelles ne se sont pas présentées ce mardi devant la cour d’assises spéciale.
  La cour d’assises spéciale devait se pencher sur l’attentat de Sarcelles, point de départ de toute l’enquête Les victimes ne sont pas venues témoigner, invoquant des craintes de sécurité Une décision incompréhensible aux yeux des avocats de la défense.
  « Mais qu’est ce qu’on va faire aujourd’hui ? » Philippe Roux, le président de la cour d’assises spéciale, (…)

• Procès AZF : le spectre de l’acte terroriste
  28 février 2017, par Thémis

  La sixième semaine du procès en appel de la catastrophe d’AZF qui se tient à Paris depuis le 24 janvier va revenir largement sur l’hypothèse d’un acte intentionnel. Une piste qui a suscité et suscite encore les débats les plus vifs entre l’accusation et la défense.
  Deux journées d’audience du procès en appel d’AZF sont consacrées à l’hypothèse intentionnelle cette semaine (deux autres le seront la semaine prochaine) et elles risquent fort d’être longues... et animées.
  Les 90 % du (…)

• Pourquoi Carlos est-il jugé plus de 40 ans après les faits ?
  14 mars 2017, par Thémis

  L’information judiciaire a été ouverte le lendemain même de l’attentat du Drugstore Publicis de Saint-Germain des Prés, mais l’instruction a été extraordinairement longue. Découvrez pourquoi.
  Les faits remontent au 15 septembre 1974 : pourquoi Carlos n’est-il jugé que depuis lundi pour l’attentat du Drugstore Publicis de Saint-Germain des Prés, qui fit 2 morts et 34 blessés ?
  L’explication est simple : la procédure a été extraordinairement longue, bien que l’information judiciaire ait (…)

• Près de Rennes. Accident de train à Saint-Médard : un procès, enfin
  9 février 2018, par Thémis

  Il se tiendra du 16 au 20 avril, devant le tribunal correctionnel de Rennes. Sept ans après la collision, entre un train TER et un camion qui a causé la mort de trois passagers et blessé 45 personnes, le 12 octobre 2011.
  L’enquête sur la collision entre un TER et un camion à Saint-Médard-sur-Ille, qui a fait trois morts et quarante-cinq blessés, a été longue. Plus de sept années se sont écoulées depuis l’accident, le 12 octobre 2011, à 17 h 17, sur le passage à niveau. Le procès, attendu, (…)

• Procès AZF : deux jours de réquisitoire
  16 mai 2017, par Thémis

  Après quatre mois ou presque d’audiences sans surprise majeure, les réquisitions sont prévues mercredi et jeudi au troisième procès de la pire catastrophe industrielle de l’après-guerre en France, celle de l’explosion le 21 septembre 2001 de l’usine AZF à Toulouse.
  Devant une cour d’appel parisienne spécialisée dans les "accidents collectifs", deux avocats généraux se partageront la tâche de requérir contre la société exploitante de l’usine, Grande Paroisse, filiale du géant Total, et (…)

• Procès AZF : la responsabilité de Total en question
  27 avril 2017, par Thémis

  Jeudi 27 avril 2017, la cour d’appel de Paris examinera la responsabilité de Total dans l’explosion de l’usine AZF, catastophe industrielle qui a fait 31 morts et des milliers de blessés, le 21 septembre 2001, à Toulouse.
  La majorité des parties civiles voulait voir comparaître la maison mère Total et son ancien patron Thierry Desmarest sur le banc des prévenus lors de ce troisième procès AZF.
  Mais tout comme le tribunal correctionnel de Toulouse en 2009 et la cour d’appel de Toulouse en (…)

• Procès de la filière Cannes-Torcy : L’avocat général fustige des accusés « unis dans la même folie terroriste »
  16 juin 2017, par Thémis

  L’avocat général a réclamé des peines allant de deux ans de prison à la réclusion criminelle à perpétuité contre les 20 accusés de la cellule djihadiste Cannes-Torcy. Depuis le début du procès, quatre attentats ont eu lieu en Europe : à Paris, Londres et Manchester Des accusés qui discutent, plaisantent, semblent dormir Le procès doit encore durer une semaine avec les plaidoiries de la défense
  « Le fanatisme est un monstre qui ose se dire le frère de la religion. » Jeudi, dans la cour (…)

• Au « procès Jawad », la méthodique plaidoirie de l’avocat rémois Me Chemla
  31 janvier 2018, par Thémis

  Au sixième jour du procès de Jawad Bendaoud, l’avocat rémois Gérard Chemla a ciblé, ce mercredi 30 janvier, dans sa plaidoirie Youssef Aït Boulahcen, jugé pour « non-dénonciation de crime ».
  Au sixième jour du procès de Jawad Bendaoud et deux autres prévenus, ont eu lieu, ce mercredi 30 janvier, au tribunal correctionnel de Paris, les premières plaidoiries des avocats des parties civiles, parmi lesquels l’avocat rémois Gérard Chemla, qui défend une centaine de victimes des attentats du 13 (…)

• Attentat du Drugstore Publicis : la perpétuité requise contre Carlos
  27 mars 2017, par Thémis

  La réclusion criminelle à perpétuité a été requise lundi devant la cour d’assises spéciale de Paris à l’encontre d’Ilich Ramirez Sanchez, dit Carlos, pour l’attentat du Drugstore Publicis qui avait fait deux morts et 34 blessés à Paris en 1974.
  "Tous les éléments accumulés dans cette enquête convergent vers lui", a expliqué l’avocat général Rémi Crosson du Cormier. "Je n’ai pas d’ADN, d’empreintes digitales ou de vidéosurveillance. Mais la raison permet de dépasser le doute raisonnable. (…)

• Attentat de Nice : le cofondateur de l’association de victimes condamné
  21 février 2018, par Thémis

  Le cofondateur et ancien secrétaire général de « Promenade des Anges », l’association d’aide aux victimes de l’attentat du 14 juillet 2016 à Nice, vient d’être condamné à un an de prison ferme en appel. Il était jugé pour escroquerie et abus de confiance.
  La cour d’appel d’Aix-en-Provence a confirmé ce mardi la condamnation à dix-huit mois de prison, dont six avec sursis, de l’ancien porte-parole de l’association des victimes de l’attentat du 14 juillet 2016 à Nice, Vincent Delhomel, (…)