Procès

Articles

• Un procès fleuve pour remonter la filière djihadiste de « Cannes-Torcy »
  20 avril 2017, par Thémis

  Avant les attentats de 2015, c’était la cellule la plus dangereuse démantelée en France. Un procès de deux mois.
  53 jours d’audience jusqu’au 7 juillet, 20 accusés, 80 témoins cités, 14 experts sollicités. C’est un procès de grande ampleur pour une affaire exceptionnelle qui s’ouvre jeudi devant la cour d’assises spéciale de Paris.
  Pour les enquêteurs et les magistrats antiterroristes, la filière djihadiste, dite de « Cannes-Torcy », fut en effet, avant les massacres de 2015 et 2016, la (…)

• Procès AZF : L’attitude des enquêteurs de Total après l’explosion pointée du doigt
  7 février 2017, par Thémis

  Au 7e jour du troisième procès de la catastrophe AZF, l’un des principaux limiers de la police judiciaire a évoqué le dossier et le rôle de la commission d’enquête d’interne de Total.
  La fuite de gaz, la météorite, les bombes enfouies de la Seconde Guerre mondiale, les aéronefs et autres objets volants. Mardi, durant plus de deux heures, le commissaire Robert Saby a rappelé les pistes suivies par la police judiciaire au lendemain de l’explosion de l’usine AZF, le 21 septembre 2001. (…)

• Dans la déroutante cellule terroriste de Cannes-Torcy, le cas Amselem
  4 mai 2017, par Thémis

  Le procès de la cellule djihadiste Cannes-Torcy se poursuit à la cour d’assise spéciale de Paris. Un procès marqué par les profils particulièrement atypiques des 19 prévenus. Parmi eux, Michaël Amselem, 27 ans. De descendance juive, le jeune homme est accusé d’association de malfaiteurs en vue de la préparation d’actes de terrorisme.
  Sur le seuil de la cour d’assise spéciale de Paris, un père envoie à son fils cadet un dernier baiser après avoir tendrement porté à ses lèvres le bout de ses (…)

• La fausse victime du Bataclan sera jugée pour escroquerie en mars
  14 février 2018, par Thémis

  Celle qui s’était fait passer pour une victime de l’attentat du 13-Novembre avait touché 25 000 euros d’indemnisation. Elle sera jugée le 22 mars, à Créteil, pour escroquerie. Lors de sa comparution immédiate, elle n’a exprimé aucun regret.
  Elle s’était fait passer pour une victime du 13-Novembre, avait touché 25.000 euros d’indemnisation et avait même été embauchée par une association de victimes : une femme sera jugée le 22 mars à Créteil pour escroquerie. Florence, 49 ans, jugée (…)

• Accident de TGV à Eckwersheim : l’avocat des familles de victimes espère la mise en examen de la SNCF et de sa filiale Systra
  30 octobre 2017, par Thémis

  Accident de TGV à Eckwersheim : l’avocat des familles de victimes espère la mise en examen de la SNCF et de sa filiale Systra
  La SNCF et sa filiale Systra ont été reconnues responsables du déraillement de la rame d’essai d’un TGV à Eckwersheim (Bas-Rhin) le 14 novembre 2015. Ce sont les conclusions définitives de l’enquête judiciaire, rapportées par France 3 Grand Est et France Bleu Alsace. L’accident avait fait 11 morts et 42 blessés.
  Cette reconnaissance de responsabilité n’est pas (…)

• Procès AZF : la responsabilité de Total examinée, sans l’ancien PDG Thierry Desmarest
  27 avril 2017, par Thémis

  La cour d’appel de Paris examine ce jeudi 27 avril, dans le cadre d’une citation directe, la responsabilité de Total dans la catastrophe d’AZF, sruvenue le 21 septembre 2001, à Toulouse. L’ancien PDG du groupe pétrolier, Thierry Desmarest, ne s’est pas présenté.
  En examinant la citation directe de Total et de son ancien PDG, la cour d’appel de Paris doit répondre à une seule question : la maison-mère était-elle loin, très loin, de ses filiales ou au contraire est-elle co-responsable, de (…)

• Crash de la Yemenia : vers un non-lieu
  8 mai 2017, par Thémis

  Les magistrats français vont devoir clore l’enquête en raison d’un manque de coopération internationale.
  Huit ans d’information judiciaire. Et à l’arrivée, un flop. Selon nos informations, l’enquête menée par les juges français prend le chemin d’une ordonnance de non- lieu faute de coopération internationale entre les différents pays concernés.
  Le 30 juin 2009, à 1 h 51, un Airbus A310 de la Yemenia Yemen Airways, le vol 626 effectuant la liaison Paris-Sanaa-Moroni, s’abîme en mer au (…)

• Salpêtre et charbon, la petite cuisine du jihad au procès du groupe de Cannes-Torcy
  30 mai 2017, par Thémis

  Broyer du salpêtre, mixer du charbon, trafiquer un réveil : un accusé a décrit mardi devant la cour d’assises de Paris les expériences menées début septembre 2012 dans un appartement cannois par le chef de la filière jihadiste de Cannes-Torcy pour "fabriquer des explosifs".
  C’est Michaël Amselem, fraîchement converti, de père juif et de mère catholique, qui est désigné un matin de la fin août pour aller acheter cinq kilos de salpêtre dans une pharmacie de la région de Cannes (…)

• AZF : des débats qui sentent le chlore et le nitrate
  15 mars 2017, par Thémis

  Si les avocats du procès de la catastrophe d’AZF ont révisé un bouquin, avant de se plonger dans l’audience, ce n’est pas le code de procédure pénale ou les jurisclasseurs ! Mais plutôt un pavé dont on ne cesse de causer depuis le premier procès en 2009 : « Les explosifs occasionnels » de Louis Médard ! 854 pages, quand même, de quoi occuper les longues soirées d’hiver au coin du feu avec une cornue, une éprouvette et si possible un extincteur à portée de main.
  C’est normal ; car on est là (…)

• Le procès en appel de l’affaire Merah ne devrait pas avoir lieu avant 2019
  15 janvier 2018, par Thémis

  Les dates du deuxième procès d’Abdelkader Merah et Fettah Malki ne sont pas encore fixées mais le planning de la Cour d’assises spécialement constituée de Paris est tel qu’il paraît impossible que le procès se déroule cette année.
  Abdelakader Merah, frère aîné du tueur au scooter, et Fettah Malki, poursuivi pour avoir notamment fourni une arme à Mohamed Merah, ne devraient pas être rejugés avant 2019. D’après une source à la Cour d’appel de Paris, le programme de l’année 2018 de la Cour (…)