Justice

Articles

• Les victimes d’AZF veulent Total à la barre
  11 novembre 2008

  L’entreprise n’est pas pour l’instant sur le banc des accusés.
  Nouveau rebondissement en marge du procès AZF. Le groupe Total et son PDG, Thierry Desmarest, seront-ils sur le banc des accusés au même titre que la société Grande-Paroisse et l’ancien directeur de l’usine AZF, Serge Biechlin, pour “homicide involontaire” ?Le tribunal correctionnel de Toulouse a décidé lundi de repousser sa décision au 23 février prochain, date du début du procès de l’explosion d’AZF.
  “Des comptes à (…)

• La colère de la famille des disparus français du vol MH370
  16 juin 2014, par Anna

  Treize semaines après la disparition du Boeing 777 de la Malaysia Airlines, Ghislain Wattrelos et sa belle-sœur se confient au Figaro. L’enquête n’a abouti à rien et le mystère reste entier. Cet homme qui a perdu deux de ses enfants et son épouse dans le drame est persuadé qu’il s’agit bien d’un détournement.
  Il y a trois jours, les amis de Ghyslain Wattrelos ont reçu un message de lui. Sobre, comme d’habitude, allant droit au but et au cœur. « Après 13 semaines, y écrit-il, l’enquête (…)

• Procès Concorde : deux avocats vont plaider la nullité de la procédure
  30 janvier 2010

  PARIS — Les avocats de Continental Airlines et d’un ancien cadre de la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC), prévenus dans le procès du crash du Concorde qui s’ouvrira mardi à Pontoise (Val-d’Oise), vont plaider la nullité de la procédure, a-t-on appris vendredi.
  Me Olivier Metzner pour Continental Airlines et Me Daniel Soulez Larivière pour le cadre de la DGAC, Claude Frantzen, contestent la validité de l’ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel, ont-ils annoncé à (…)

• Concordia - le collectif des victimes dénonce un procès tronqué
  9 juillet 2013

  Nous reproduisons ci-après le communiqué de presse du "Collectif des naufragés français du Costa Concordia", association qui réunit des victimes du naufrage les victimes du naufrage du Concordia survenu le 13 janvier 2012. Cette association est membre de la FENVAC. Le Collectif des Naufragés Français du Concordia ainsi que les familles de victimes françaises décédées ne seront pas présents physiquement à l’audience qui doit se tenir le 9 juillet à Grosseto dans le cadre du procès du (…)

• Ouverture du procès en appel des surirradiés d’Epinal
  12 novembre 2014, par Emeline

  En première instance, deux anciens médecins et un radiophysicien ont été condamnés à 18 mois de prison ferme pour leur responsabilité dans le plus grave accident de radiothérapie de France, qui a fait 450 victimes, dont 12 mortelles.
  Le procès en appel des surirradiations à l’hôpital d’Epinal, le plus grave accident de radiothérapie recensé en France avec près de 450 victimes, s’ouvre mercredi après-midi à Paris. Deux anciens médecins de l’hôpital et le radiophysicien, condamnés à 18 mois (…)

• AF447 : les familles dénoncent la pression sur les enquêteurs du BEA
  21 mai 2011

  PARIS — Une association de proches des victimes de l’accident du vol Rio-Paris d’Air France a dénoncé vendredi des pressions sur les enquêteurs pour qu’ils arrivent rapidement à des conclusions et demandé que le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA) puisse travailler sereinement. "On voit apparaître le salon du Bourget à l’horizon fin juin et l’on sent un BEA complètement pressurisé pour sortir des informations, qui ne sont pas validées, qui sont contradictoires entre elles", a dit à l’AFP (…)

• Crash de la Vèze : les familles reçues par la juge
  25 mars 2009

  BESANÇON. Ouverte en octobre 2007 pour homicide involontaire,l’instruction visant à déterminer les causes du crash du 19 octobre 2006, nedevrait pas être bouclée avant la fin de l’année. C’est ce qu’il ressort del’audience que la juge d’instruction Karine Renaud a accordé aux familles, quise sont constitué parties civiles, de trois des quatre victimes de l’accident : lechef de clinique Pierre-Olivier Denué, l’interne Benjamin Ramus, le copiloteFabien Partot.
  Président de l’association (…)

• AZF : pas de recours au Conseil constitutionnel
  25 septembre 2013, par Nina

  La Cour de cassation a refusé ce mardi de transmettre au Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative à la loi qui avait servi de fondement à la condamnation du directeur de l’usine AZF, ravagée par une explosion en 2001, selon un arrêt consulté par l’AFP.
  Fin 2012, la cour d’appel de Toulouse avait condamné Serge Biechlin à trois ans de prison, dont un an ferme, en lien avec l’explosion qui avait fait 31 morts et des milliers de blessés sur le site (…)

• Procès en appel d’AZF : Toulouse attend le verdict
  25 septembre 2012, par Charles

  Quelques jours après le onzième anniversaire de la catastrophe, la cour d’appel de Toulouse doit annoncer sa décision. Les prévenus avaient été relaxés en première instance.
  La cour d’appel de Toulouse rend lundi son arrêt sur l’explosion de l’usine chimique AZF, onze ans après le drame qui a fait 31 morts et des milliers de blessés dans la ville, épilogue judiciaire de la pire catastrophe industrielle en France depuis 1945. Poursuivis pour homicides involontaires, l’exploitant de l’usine (…)

• Procès AZF : un ancien inspecteur de la Drire pointe les "nuisances et les risques" du site industriel
  27 février 2012

  Au dernier jour des débats dans le procès en appel de la catastrophe AZF, un ancien inspecteur de la Drire, a évoqué lundi les "nuisances et les risques" présentés par le site industriel toulousain, propriété de Grande Paroisse (groupe Total).
  Dernier témoin à être entendu dans ce procès, Patrick Couturier, qui était à l’époque de la catastrophe inspecteur des installations classées au sein de la Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (Drire) (…)