Enquête

Articles

• La garde à vue de Mehdi Nemmouche a pris fin
  4 juin 2014, par Marie Alexia

  Mehdi Nemmouche, le Français soupçonné d’être l’auteur de la tuerie du Musée juif de Bruxelles qui a fait trois morts le 24 mai, doit être présenté mercredi 4 juin après-midi au parquet général de Versailles en vue de sa probable remise aux autorités belges.
  La garde à vue de l’homme, qui a gardé le silence pendant son interrogatoire selon son avocat, a pris fin mercredi à la section antiterroriste du parquet de Paris cinq jours après son arrestation, une durée exceptionnelle.
  Une (…)

• Accident de l’A340 : le BEA dénonce les « dérives » d’Airbus
  10 décembre 2008

  Après un peu plus d’un an d’enquête, le Bureau d’Enquêtes et d’Analyses (BEA) publie aujourd’hui son rapport définitif sur le crash de l’Airbus A340 à Toulouse qui avait fait neuf blessés donc quatre graves. Le 15 novembre 2007, un A340-600 qui devait être livré à la compagnie Etihad avait percuté un mur anti-bruit lors d’essais moteurs au sol. Les enquêteurs du BEA ont reconstitué minute par minute le film de l’accident. Les deux techniciens (un salarié Airbus et un représentant de la (…)

• Affaire du naufrage du Joola : La justice française boucle ses enquêtes
  9 juin 2011

  Les enquêtes sur le naufrage du Joola vont être bientôt bouclées. C’est la décision des deux juges d’instruction qui ont repris le dossier judiciaire, suite à l’affection de Jean-Wilfried Noël. Ils l’ont fait savoir hier, aux familles des victimes, lors d’une réunion en présence de leurs avocats. Cette clôture du dossier va entraîner la prise d’une ordonnance de non lieu ou de renvoi à un procès public devant les juridictions françaises. Les familles des victimes du naufrage du Joola ont (…)

• Accident industriel de Marcoule : Les enquêteurs sont arrivés sur place
  13 septembre 2011

  NUCLÉAIRE - Trois enquêtes ont été ouvertes pour déterminer les causes de l’explosion qui a fait un mort et quatre blessés...
  Les enquêteurs de la gendarmerie étaient ce mardi sur le site nucléaire de Marcoule (Gard) sur les lieux de l’explosion la veille d’un four servant à recycler des déchets faiblement radioactifs, un accident qui a fait un mort et quatre blessés dont un grave.
  Le blessé grave, brûlé à 80% et hospitalisé au CHU de Montpellier, était mardi dans un « état stationnaire (…)

• Crash Antibes/1968 : audience renvoyée
  2 mai 2011

  Le tribunal correctionnel de Nice a renvoyé aujourd’hui, pour des raisons procédurales, au 12 décembre l’examen d’une citation à comparaître du ministère de la Défense par les familles des victimes de l’accident d’une caravelle d’Air France reliant Ajaccio à Nice en 1968.
  Le tribunal a renvoyé l’examen de l’affaire à la suite du dépôt par l’association des familles de victimes, qui est à l’origine de la procédure judiciaire, de deux "questions prioritaires de constitutionnalité" (QPC). Les (…)

• Caravelle Ajaccio-Nice : nouveaux témoignages
  3 mai 2011

  Ce lundi, le tribunal a accédé à la demande de la défense en renvoyant à la fin de l’année un dossier qui, 40 ans plus tard, alimente toujours les polémiques
  « Nous ne sommes pas juste une association de boulistes… Ces personnes ont perdu un ou plusieurs membres de leur famille. C’est tout simplement méprisant la façon dont le tribunal les traite aujourd’hui »
  Coup de colère, hier après midi, dans la salle des pas perdus du tribunal de Nice. Quarante-trois ans après le crash de la (…)

• Lyon  : une série de relaxes dans l’affaire de l’explosion du cours Lafayette
  16 juin 2014, par Marie Alexia

  Le tribunal correctionnel de Lyon a relaxé ce lundi cinq sociétés, dont GRDF, GDF Suez et Veolia, lesquelles étaient notamment poursuivies pour "homicide volontaire" dans l’affaire de l’explosion au gaz qui avait tué un pompier et fait des dizaines de blessés à Lyon le 28 février 2008. Le parquet avait requis environ 650 000 euros d’amende au total contre les cinq entreprises.
  Le délibéré est tombé. Ce lundi, le tribunal correctionnel de Lyon a relaxé cinq sociétés, dont GRDF, GDF Suez et (…)

• Le CHR de Metz-Thionville partie civile
  8 mai 2011

  Le CHR de Metz-Thionville va se constituer partie civile, suite à l’ouverture d’information judiciaire contre X pour homicide involontaire et abus de faiblesse dans l’affaire de la chirurgie cardiaque de l’hôpital Bon-Secours (lire RL du 6 mai). La directrice Véronique Anatole-Touzet le confirme : « Cette constitution de partie civile est tout à fait normale, explique-t-elle. L’affaire étant maintenant sur le terrain judiciaire, le CHR souhaite être présent à côté des victimes et œuvrer pour (…)

• Le procès de l’accident du Concorde à partir de février 2010
  12 janvier 2009

  Le procès de l’accident du Concorde qui avait fait 113 morts à Gonesse (Val-d’Oise) en 2000, débutera le 2 février 2010 devant le tribunal correctionnel de Pontoise pour s’achever en mai de la même année à l’issue d’une audience fleuve attendue par les familles des victimes.
  Le 25 juillet 2000, 113 personnes avaient péri, dont quatre au sol, dans l’accident du Concorde qui s’était écrasé sur un hôtel à Gonesse (Val d’Oise).
  A l’issue de huit années d’instruction, la compagnie Continental (…)

• SERVICE DE CHIRURGIE CARDIAQUE DU CHR METZ-THIONVILLE
  28 avril 2011

  Le dossier à charge contre le service de chirurgie cardiaque de l’hôpital Bon-Secours de Metz et son chef de service, le D r Roux, déjà mis en cause par l’Agence régionale de santé, s’épaissit. Huit familles ont déposé plainte.
  J’avais promis une réaction rapide », précise malicieusement Régine Mathieu, la présidente de l’Association des victimes du service de chirurgie vasculaire de l’hôpital de Metz (AVSCVHM). Alors que D r Pierre-Michel Roux passera, demain, devant le Centre national de (…)