accident industriel

Articles

• Le dossier AZF en cassation
  13 janvier 2015, par Thémis

  La Cour de cassation doit dire aujourd’hui si le volet judiciaire de la catastrophe d’AZF peut se refermer après plus de 13 années de procédure ou s’il doit se poursuivre devant une autre juridiction.Plusieurs parties ont demandé l’annulation de la décision rendue en septembre 2012 par la cour d’appel de Toulouse reconnaissant la responsabilité de Serge Biechlin, ancien directeur du complexe chimique. Condamné à trois ans d’emprisonnement dont un ferme, il conteste notamment l’impartialité (…)

• AZF : « Il ne suffit pas de quelques pelletées de terre pour enterrer les morts »
  7 mars 2012

  Pilier des parties civiles, Me Stella Bisseuil a plaidé mardi dans le cadre de la fin du procès en appel de la catastrophe AZF. Très attendue par une grande partie des parties civiles, l’avocate a accablé le fonctionnement mené par la direction de l’ancien site chimique.
  L’audience débute par une liste : celle des noms des victimes représentées par l’association des familles endeuillées, défendue par Me Bisseuil. A la barre, l’avocate entame le dernier chapitre d’un dossier qu’elle porte (…)

• AZF : un troisième procès aura lieu à Paris
  13 janvier 2015, par Thémis

  La Cour de cassation a annulé la décision de la cour d’appel de Toulouse qui avait condamné l’ancien directeur du complexe chimique AZF et sa maison mère pour leur responsabilité dans l’explosion en 2001. Ouvrant la voie à un nouveau procès.
  Coup de théâtre dans le feuilleton judiciaire de l’affaire AZF, plus de 13 ans après l’explosion qui a ravagé le site de l’usine chimique à Toulouse. La Cour de cassation a annulé ce mardi la décision de la cour d’appel de Toulouse qui avait condamné (…)

• Tchernobyl : non-lieu sur l’impact du nuage sur la santé
  8 septembre 2011

  Les associations de malades de la thyroïde sont furieuses après l’arrêt de non-lieu de la cour d’appel de Paris. La justice a estimé hier que la catastrophe nucléaire de Tchernobyl en 1986 n’a pas eu de conséquence sanitaire mesurable en France.
  « C’est peu de dire que nous en colère, et amers » : la Tarn-et-Garonnaise Chantal Lhoir, coprésidente de l’association des malades de la thyroïde (AFMT), a vivement réagi au non-lieu accordé hier par la justice dans l’enquête sur l’impact du nuage (…)