Le jury du procès des attentats du 22 mars 2016 à Bruxelles est sur le point de sortir de délibération. Le verdict sur la culpabilité sera rendu public ce mardi à partir de 16h30. Un procès qualifié d’historique par son ampleur.
La délibération a été tout aussi historique par sa longueur. En effet, le jury et les magistrats sont coupés du monde depuis le 6 juillet. C’était il y a 18 jours. Le jury a dû répondre à près de 300 questions sur la culpabilité des accusés. Les magistrats ont ensuite rédigé les motivations du verdict.
Les 12 jurés effectifs et les 15 suppléants restants (neuf jurés ayant dû abandonner leur poste au cours du procès pour diverses raisons) ont donc été enfermés dans un hôtel bruxellois, dont l’adresse a été tenue secrète, en compagnie des trois magistrats effectifs de la cour et de leurs deux suppléants.
Trois groupes
Trois groupes ont alors été formés. Le premier, composé des jurés et magistrats effectifs, a eu la lourde tâche d’analyser le volumineux dossier de 489 cartons pour arriver à un verdict.
Le deuxième et le troisième groupe, composés pour l’un des 15 jurés suppléants et pour l’autre des deux magistrats suppléants, devaient uniquement être présents au cas où l’un des membres effectifs du jury ou de la magistrature se trouvait empêché de poursuivre la délibération. Ils ont donc dû occuper leurs journées comme ils le pouvaient, en composant avec l’interdiction formelle d’avoir des contacts avec l’extérieur ou avec les autres groupes. Toute infraction à ces règles aurait pu entraîner l’annulation du procès et impliquerait de tout recommencer depuis le début.
Le premier groupe a donc désormais terminé son travail et a statué sur la culpabilité ou l’innocence d’Oussama Atar, Mohamed Abrini, Osama Krayem, Salah Abdeslam, Sofien Ayari, Ali El Haddad Asufi, Bilal El Makhoukhi, Hervé Bayingana Muhirwa, Smail Farisi et Ibrahim Farisi. Parmi ces dix hommes, le premier, présumé mort en Syrie, fait défaut.
Tous doivent répondre d’assassinats et de tentatives d’assassinat dans un contexte terroriste ainsi que de participation aux activités d’un groupe terroriste, à l’exception d’Ibrahim Farisi. Celui-ci, qui comparaît libre à l’instar de son frère Smail, ne doit répondre que du dernier chef d’accusation.
De nouveaux débats auront lieu en septembre, avant que les jurés ne se lancent dans une seconde délibération pour statuer sur la peine à infliger aux accusés reconnus coupables.
Cet article est rédigé par Belga pour rtbf.
