Le TGI pourrait bientôt juger les accidents collectifs
Marseille ne manquait pas d’affaires judiciaires. Elle était même plutôt bien lotie, peu portée sur le chômage, quand bien même il ne serait que conjoncturel. Or elle pourrait très bientôt avoir à assumer une nouvelle charge. Une compétence toute neuve serait en effet attribuée au tribunal de grande instance de Marseille : la gestion des accidents collectifs que sont incendies, crashs, explosions et autres catastrophes naturelles...
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Accident ferroviaire
Articles
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Marseille, tribunal spécial "catastrophes
16 octobre 2014, par Emeline -
Drame d’Allinges : la SNCF et RFF ne font pas appel
12 juillet 2013, par MatthieuLa SNCF et Réseau ferré de France (RFF) n’ont pas fait appel de leur condamnation pour homicides involontaires dans le procès de la collision d’Allinges (Haute-Savoie), qui avait fait sept morts en 2008.
RFF a indiqué que l’absence d’appel s’expliquait "pour une seule et unique raison : ne pas raviver la douleur des familles à travers un second procès." avant d’ajouter : "RFF ne comprend pas que ce jugement établisse une obligation générale de sécurité pesant sur le seul système ferroviaire. Cela (...) -
Collision de trains en Suisse : un conducteur tué et 35 blessés
30 juillet 2013, par NinaUne collision frontale entre deux trains régionaux a fait un mort, le conducteur de l’un des trains, et 35 blessés, dont cinq grièvement, lundi à Granges-près-Marnand, en Suisse romande, a annoncé la police cantonale vaudoise.
Le corps du conducteur de l’une des deux motrices, retrouvé dans l’habitacle, a été désincarcéré à 1h30 du matin (23h30 GMT) par les pompiers, qui ont dû d’abord séparer les deux motrices qui s’étaient encastrées l’une dans l’autre suite. Une autopsie a été ordonnée par le procureur. (...) -
Accident de Brétigny : une communication maîtrisée, qui agace
8 octobre 2013, par BenoitRassurer l’opinion publique, mais aussi en interne, les personnels et les syndicats. C’est le numéro d’équilibriste auquel se livrent Guillaume Pepy, le PDG de la SNCF, et Jacques Rapoport, son homologue de Réseau ferré de France (RFF), depuis l’accident de Brétigny-sur-Orge (Essonne), le 12 juillet.
Dans les minutes qui ont suivi le déraillement du train Intercités, qui a fait sept morts, les deux patrons se sont donné pour conduite d’accepter la responsabilité du drame et d’être le plus transparent (...) -
Déraillement d’un TGV en Alsace : L’enquête confirme une « vitesse très excessive »
23 février 2016, par ThémisLa « vitesse très excessive » de la rame d’essai du TGV, dont l’accident en novembre en Alsace a fait 11 morts et 42 blessés sur le tracé de la ligne à grande vitesse (LGV) est-européenne à Eckwersheim (Bas-Rhin), est la « cause unique » du déraillement. C’est la conclusion, dévoilée lundi, du Bureau d’enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT).
L’enquête technique confirme que le train circulait à 265 km/h à l’entrée de la courbe située en amont de l’accident pour une vitesse prévue de 176 (...) -
Collision entre un camion et un TER : le chauffeur en garde à vue
14 octobre 2011Les premiers éléments de l’enquête montrent que le chauffeur n’a pas respecté les dispositifs de sécurité avant de s’engager sur le passage à niveau. La collision a fait deux morts.
Le chauffeur du camion à l’origine d’une collision mercredi avec un train TER sur un passage à niveau près de Rennes a été mis en examen pour homicide involontaire et placé sous contrôle judiciaire, a indiqué vendredi le procureur de la République de Rennes, Thierry Pocquet du Haut-Jussé.
"Nous avons des éléments suffisants pour (...) -
Collision TGV-camion : le gouvernement cherche une autre voie
20 décembre 2007Après la collision mortelle dans l’Ain mercredi, le gouvernement veut accélérer la suppression des passages à niveau. 3 personnes sont en garde à vue.Le gouvernement envisage notamment des actions dans les entreprises situées à proximité d’un passage à niveau et de placer des radars près des passages à niveau.
Comment améliorer la sécurité des passages à niveau ?La collision entre un TGV et un convoi exceptionnel qui a fait un mort et 34 blessés mercredi dans l’Ain est le dernier accident à un passage à (...) -
Brétigny : ce que l’on sait sur l’accident de train, deux jours après
14 juillet 2013, par NinaL’enquête technique progresse après le déraillement du train Paris-Limoges à Brétigny-sur-Orge (Essonne), vendredi 12 juillet. Le patron de la SNCF, Guillaume Pepy, a assuré dimanche lors d’une conférence de presse qu’"aucune anomalie mécanique" n’avait été constatée lors de l’examen du train accidenté. Qu’en est-il des blessés et du trafic ferroviaire ?
L’examen de la rame par des techniciens de la SNCF a montré des traces de choc qui confirment l’hypothèse d’une défaillance de l’éclisse dans l’aiguillage, à (...) -
Accident de train en Seine-et-Marne : "On a échappé à une catastrophe"
21 avril 2015, par ThémisLe secrétaire d’État aux Transports a demandé l’ouverture d’une enquête par le Bureau d’enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEATT) après l’accident entre un poids lourd et un train Intercités mardi matin en Seine-et-Marne. "Les services de l’État sont mobilisés pour porter secours aux victimes. Alain Vidalies se rend sur place", indique le ministère.
La SNCF, dans un communiqué, a souligné que "les premières constatations faites sur le passage à niveau à signalisation automatique avec quatre (...) -
Depuis l’accident d’Allinges, le nombre de passages à niveau dangereux a été réduit
2 août 2013, par BenoitCe n’était pas le premier accident ferroviaire à un passage à niveau, mais l’émotion provoquée par le drame d’Allinges (Haute-Savoie) le 2 juin 2008, a été telle qu’elle a forcé les pouvoirs publics à revoir totalement leur politique en la matière.
Vingt jours plus tard, Dominique Bussereau, alors ministre des transports du gouvernement de François Fillon, dévoile un plan de vingt mesures pour sécuriser ces croisements en particulier. La puissance publique s’engage alors à arrêter le développement de tout (...)